Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 33 : Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
- 49Lignes tarifaires
- 0 %–12,8 %Taux
Le chapitre 33 compte 49 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 7 positions.
Les taux vont de 0 % à 12,8 %, avec une moyenne de 2,5 % ; 23 lignes sont en franchise.
2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
C’est la position 3301, huiles essentielles, qui est la plus subdivisée : 22 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 23 lignes.
Le taux le plus élevé, 12,8 %, frappe la ligne 3302 10 21 (ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de…).
3301 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes ; oléorésines d'extraction ; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération ; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles ; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
- 3301 12 10Huiles essentielles : huiles essentielles d'agrumes, d'orange, non déterpénées
- 3301 12 90Huiles essentielles : huiles essentielles d'agrumes, d'orange, déterpénées
- 3301 13 10Huiles essentielles : huiles essentielles d'agrumes, de citron, non déterpénées
- 3301 13 90Huiles essentielles : huiles essentielles d'agrumes, de citron, déterpénées
- 3301 19 20Huiles essentielles : huiles essentielles d'agrumes, autres, non déterpénées
- 3301 19 80Huiles essentielles : huiles essentielles d'agrumes, autres, déterpénées
- 3301 24 10De menthe poivrée (Mentha piperita) : non déterpénées
- 3301 24 90De menthe poivrée (Mentha piperita) : déterpénées
- 3301 25 10Huiles essentielles autres que d'agrumes : d'autres menthes, non déterpénées
- 3301 25 90Huiles essentielles autres que d'agrumes : d'autres menthes, déterpénées
- 3301 29 11De girofle, de niaouli, d'ylang-ylang : non déterpénées
- 3301 29 31De girofle, de niaouli, d'ylang-ylang : déterpénées
- 3301 29 42Huiles essentielles autres que d'agrumes : autres, autres, non déterpénées, de rose
- 3301 29 49Huiles essentielles autres que d'agrumes : autres, autres, non déterpénées, autres
- 3301 29 71de géranium, de jasmin, de vétiver
- 3301 29 79de lavande ou de lavandin
- 3301 29 91Huiles essentielles autres que d'agrumes : autres, autres, déterpénées, autres
- 3301 30 00Huiles essentielles : résinoïdes
- 3301 90 10Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles
- 3301 90 21de réglisse et de houblon
- 3301 90 30Huiles essentielles : autres, oléorésines d'extraction, autres
- 3301 90 90Huiles essentielles : autres, autres
3302 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie ; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
- 3302 10 10ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5 % vol
- 3302 10 21ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
- 3302 10 29Préparations contenant tous les agents aromatisants : autres, autres
- 3302 10 40Des types utilisés pour les industries des boissons : autres
- 3302 10 90des types utilisés pour les industries alimentaires
- 3302 90 10Mélanges de substances odoriférantes et mélanges : autres, solutions alcooliques
- 3302 90 90Mélanges de substances odoriférantes et mélanges : autres, autres
3303 Parfums et eaux de toilette
3304 Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer ; préparations pour manucures ou pédicures
3305 Préparations capillaires
3306 Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers ; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail
3307 Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs ; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes
- 3307 10 00Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage
- 3307 20 00Désodorisants corporels et antisudoraux
- 3307 30 00Sels parfumés et autres préparations pour bains
- 3307 41 00«Agarbatti» et autres préparations odoriférantes agissant par combustion
- 3307 49 00Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux : autres
- 3307 90 00Préparations pour le prérasage, le rasage : autres