Nomenclature combinée de l’UE

Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 34 : Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre

  • 31Lignes tarifaires
  • 0 %–6,5 %Taux

Chapitre 34 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 34 compte 31 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 7 positions.

Les taux vont de 0 % à 6,5 %, avec une moyenne de 2,2 % ; 15 lignes sont en franchise.

La position la plus détaillée est la 3402 (agents de surface organiques), avec 10 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 15 lignes.

Le taux le plus élevé, 6,5 %, frappe la ligne 3403 19 10 (contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux…).

3401 Savons ; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon ; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon ; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents

3402 Agents de surface organiques (autres que les savons) ; préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 3401

3403 Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

3404 Cires artificielles et cires préparées

3405 Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no 3404

3406 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires

3407 Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants ; compositions dites «cires pour l'art dentaire» présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires ; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre

Télécharger en CSV