Position · Chapitre 34
3402 : Agents de surface organiques (autres que les savons) ; préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 3401
La position 3402 se divise en 7 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 34 (savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations…).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 4 % Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires · moyenne 3,6 % 
Turquie Exemption – 4 % Droit des pays tiers 17 lignes tarifaires · moyenne 3,8 % 
États-Unis Exemption – 6,5 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires · moyenne 3,8 % 
Royaume-Uni Exemption – 4 % Droit des pays tiers 16 lignes tarifaires · moyenne 3,5 % 
Canada Exemption – 6,5 % Général (NPF) 26 lignes tarifaires · moyenne 5,3 % 
Mexique Exemption – 25 % Général (NPF) 22 lignes tarifaires · moyenne 3,5 % 
Brésil Exemption – 20 % Général (NPF) 19 lignes tarifaires · moyenne 9,3 % 
Argentine Exemption – 18 % Général (NPF) 41 lignes tarifaires · moyenne 12,3 % 
Pérou 6 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 15 lignes tarifaires · moyenne 4,3 % 
Japon Exemption Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Taïwan 4 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 17 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption – 6,5 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 2,4 % 
Nigeria 20 % – 35 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 27,5 % Sous-positions 7
- 3402.31Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels
- 3402.39Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés : autresAutres tensioactifs anioniques
- 3402.41Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour : cationiques
- 3402.42Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour : non ioniquesTensioactifs non ioniques
- 3402.49Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour : autres
- 3402.50Préparations conditionnées pour la vente au détailLessives et produits de nettoyage conditionnés
- 3402.90Agents de surface organiques : autresLessives et produits de nettoyage
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2,3 M $US2,3 M $US+73,2 M $US+471,7 M $US+> 2 Md $US
Exportations : 199
- Allemagne : 4,5 Md $US
- Chine : 3,9 Md $US
- États-Unis : 3,7 Md $US
- Belgique : 2,3 Md $US
- France : 2,1 Md $US
- Pologne : 2 Md $US
- Italie : 2 Md $US
- Pays-Bas : 1,8 Md $US
- Espagne : 1,5 Md $US
- Royaume-Uni : 1,4 Md $US
- Mexique : 999,8 M $US
- Turquie : 827 M $US
- Tchéquie : 824,7 M $US
- Japon : 735 M $US
- Corée du Sud : 693,9 M $US
- Inde : 654,1 M $US
- Thaïlande : 530,8 M $US
- Hongrie : 492,2 M $US
- Serbie : 482,4 M $US
- Canada : 471,7 M $US
- Danemark : 469,9 M $US
- Arabie saoudite : 436,4 M $US
- Autriche : 431,3 M $US
- Malaisie : 392,2 M $US
- Singapour : 370,8 M $US
- Suède : 354,1 M $US
- Indonésie : 347,7 M $US
- Afrique du Sud : 311,5 M $US
- Taïwan : 302,9 M $US
- Égypte : 292,2 M $US
- Suisse : 261,5 M $US
- Roumanie : 245,5 M $US
- Brésil : 235,7 M $US
- Viêt Nam : 221,3 M $US
- Guatemala : 218,9 M $US
- Russie : 209,9 M $US
- Grèce : 188,6 M $US
- Norvège : 165,9 M $US
- Colombie : 157,4 M $US
- Luxembourg : 137,7 M $US
- Slovaquie : 131,3 M $US
- Argentine : 125,5 M $US
- Émirats arabes unis : 123,4 M $US
- Irlande : 121,7 M $US
- Australie : 120,7 M $US
- Portugal : 118,1 M $US
- Bulgarie : 108,6 M $US
- Zambie : 86,4 M $US
- Lituanie : 73,2 M $US
- Jordanie : 69,1 M $US
- Slovénie : 62,1 M $US
- Israël : 60,9 M $US
- Croatie : 56 M $US
- Uruguay : 54,9 M $US
- Pérou : 51,4 M $US
- Salvador : 46,5 M $US
- Kenya : 45,2 M $US
- Iran : 44,8 M $US
- Philippines : 44 M $US
- Costa Rica : 42,1 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 32,5 M $US32,5 M $US+161,6 M $US+469,8 M $US+> 1,4 Md $US
Importations : 224
- Allemagne : 2,9 Md $US
- États-Unis : 2,1 Md $US
- France : 2 Md $US
- Royaume-Uni : 1,8 Md $US
- Canada : 1,7 Md $US
- Chine : 1,4 Md $US
- Pays-Bas : 1,4 Md $US
- Belgique : 1,3 Md $US
- Pologne : 1,1 Md $US
- Italie : 1 Md $US
- Espagne : 891,4 M $US
- Turquie : 670 M $US
- Russie : 634,8 M $US
- Japon : 629,8 M $US
- Autriche : 606,8 M $US
- Australie : 588,2 M $US
- Viêt Nam : 568,8 M $US
- Roumanie : 550,8 M $US
- Tchéquie : 521,3 M $US
- Mexique : 505,5 M $US
- Brésil : 493,6 M $US
- Hongrie : 478,6 M $US
- Suisse : 469,8 M $US
- Émirats arabes unis : 467,6 M $US
- Corée du Sud : 460,3 M $US
- Suède : 459 M $US
- Thaïlande : 430,8 M $US
- Arabie saoudite : 427 M $US
- Inde : 421,8 M $US
- Portugal : 389,7 M $US
- Indonésie : 376,9 M $US
- Malaisie : 376,4 M $US
- Taïwan : 324 M $US
- Philippines : 314,2 M $US
- Irlande : 300,6 M $US
- Danemark : 294,9 M $US
- Ukraine : 293,7 M $US
- Singapour : 290,7 M $US
- Slovaquie : 288,5 M $US
- Argentine : 288,1 M $US
- Grèce : 286,8 M $US
- Koweït : 279,5 M $US
- Kazakhstan : 272,1 M $US
- Chili : 266,3 M $US
- Serbie : 265,7 M $US
- Israël : 260,9 M $US
- Norvège : 242,1 M $US
- Pérou : 213,3 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 205,9 M $US
- Bangladesh : 188,9 M $US
- Colombie : 187 M $US
- Croatie : 184,1 M $US
- Finlande : 179,3 M $US
- Nouvelle-Zélande : 175,2 M $US
- Irak : 173 M $US
- Afrique du Sud : 161,6 M $US
- Bulgarie : 159,5 M $US
- Guatemala : 154,4 M $US
- Égypte : 151,2 M $US
- Maroc : 145,2 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 4,5 Md $US | 11,2 % |
| 2 |  Chine | 3,9 Md $US | 9,7 % |
| 3 | États-Unis | 3,7 Md $US | 9,3 % |
| 4 |  Belgique | 2,3 Md $US | 5,7 % |
| 5 |  France | 2,1 Md $US | 5,2 % |
| 6 |  Pologne | 2 Md $US | 5,1 % |
| 7 |  Italie | 2 Md $US | 5 % |
| 8 |  Pays-Bas | 1,8 Md $US | 4,6 % |
| 9 |  Espagne | 1,5 Md $US | 3,8 % |
| 10 | Royaume-Uni | 1,4 Md $US | 3,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Allemagne | 2,9 Md $US | 7,3 % |
| 2 | États-Unis | 2,1 Md $US | 5,3 % |
| 3 | France | 2 Md $US | 5,1 % |
| 4 | Royaume-Uni | 1,8 Md $US | 4,5 % |
| 5 | Canada | 1,7 Md $US | 4,4 % |
| 6 | Chine | 1,4 Md $US | 3,5 % |
| 7 | Pays-Bas | 1,4 Md $US | 3,5 % |
| 8 | Belgique | 1,3 Md $US | 3,3 % |
| 9 | Pologne | 1,1 Md $US | 2,8 % |
| 10 | Italie | 1 Md $US | 2,5 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 3402 en 10 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 4 % (moyenne 3,6 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier turc, la position 3402 compte 17 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 4 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 3402 se répartit en 16 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 6,5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 3402 en 16 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 4 % (moyenne 3,5 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 3402 compte 26 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 6,5 %. 5 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 3402 se répartit en 22 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 25 %. 12 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 3402 en 19 lignes tarifaires ; le taux du TEC va de 0 % à 20 % (moyenne 9,3 %). 7 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 3402 compte 41 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 18 %. 7 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 3402 se répartit en 13 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est de 6 %.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 3402 en 15 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 % (moyenne 4,3 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 3402 compte 9 lignes tarifaires et le taux appliqué est nul.
La position 3402 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 est de 4 %.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 3402 en 11 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 3402 compte 7 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 3402 se répartit en 17 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 3402 en 11 lignes tarifaires ; le droit NPF va de 0 % à 6,5 % (moyenne 2,4 %). 7 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 3402 compte 12 lignes tarifaires et le droit d’importation va de 20 % à 35 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 3402 se sont élevées à 39,9 Md $US (+1,7 % sur un an).
Les exportations ont été menées par l’Allemagne (4,5 Md $US), puis par la Chine.
Le plus gros acheteur a été l’Allemagne, avec des importations de 2,9 Md $US.
Avec 2,1 Md $US, la France figure au 5e rang sur 199 exportateurs.
La France a importé pour 2 Md $US.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales, végétales ou d’origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (no 1517);
b) les composés isolés de constitution chimique définie;
c) les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, même contenant du savon ou des agents de surface organiques (nos 3305, 3306 ou 3307).
2. Au sens du no 3401, le terme «savons» ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le no 3405 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires.
3. Au sens du no 3402, les «agents de surface organiques» sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 degrés Celsius et laissés au repos pendant une heure à la même température:
a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble et
b) réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 × 10–2 N/m (45 dynes/cm) ou moins.
4. Les termes «huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux», employés dans le libellé du no 3403, s'entendent des produits définis à la note 2 du chapitre 27.
5. Sous réserve des exclusions indiquées ci-dessous, les termes «cires artificielles et cires préparées», employés dans le libellé du no 3404, s'appliquent seulement:
a) aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans l'eau;
b) aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires;
c) aux produits présentant le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et contenant, en outre, des graisses, des résines, des matières minérales ou d'autres matières.
Par contre, le no 3404 ne comprend pas:
a) les produits des nos 1516, 3402 ou 3823, même s'ils présentent le caractère des cires;
b) les cires animales non mélangées et les cires végétales non mélangées, même raffinées ou colorées, du no 1521;
c) les cires minérales et les produits similaires du no 2712, même mélangés entre eux ou simplement colorés;
d) les cires mélangées, dispersées ou dissoutes dans un milieu liquide (nos 3405, 3809, etc.).
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « agents de surface organiques » ?
Ces marchandises relèvent de la position 3402 du Système harmonisé (chapitre 34), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « agents de surface organiques » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3402 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 4 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « agents de surface organiques » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3402 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 4 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « agents de surface organiques » ?
L’Allemagne, avec 4,5 Md $US en 2024 (11,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 2,1 Md $US (5,2 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 199 pays exportateurs.