Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 37 : Produits photographiques ou cinématographiques
- 41Lignes tarifaires
- 0 %–6,5 %Taux
Le chapitre 37 compte 41 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 7 positions.
Les taux vont de 0 % à 6,5 %, avec une moyenne de 4,6 % ; 10 lignes sont en franchise.
C’est la position 3702, pellicules photographiques sensibilisées, qui est la plus subdivisée : 21 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 6,5 %, sur 21 lignes.
Le taux le plus élevé, 6,5 %, frappe la ligne 3701 10 00 (plaques et films plans, photographiques, sensibilisés : pour rayons X).
3701 Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles ; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs
- 3701 10 00Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés : pour rayons X
- 3701 20 00Films à développement et tirage instantanés
- 3701 30 00autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm
- 3701 91 00pour la photographie en couleurs (polychrome)
- 3701 99 00Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés : autres, autres
3702 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles ; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
- 3702 10 00Pellicules photographiques sensibilisées : pour rayons X
- 3702 31 91Négatif de film couleur:d'une largeur de 75 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm etd'une longueur de 100 m ou plus, destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané
- 3702 31 97Pour la photographie en couleurs (polychrome) : autres
- 3702 32 10Microfilms ; films pour les arts graphiques
- 3702 32 20D'une largeur n'excédant pas 35 mm : autres
- 3702 32 85d'une largeur excédant 35 mm
- 3702 39 00Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant : autres
- 3702 41 00d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome)
- 3702 42 00d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs
- 3702 43 00d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m
- 3702 44 00d'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm
- 3702 52 00d'une largeur n'excédant pas 16 mm
- 3702 53 00d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives
- 3702 54 00d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives
- 3702 55 00d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m
- 3702 56 00d'une largeur excédant 35 mm
- 3702 96 10Microfilms ; films pour les arts graphiques
- 3702 96 90D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur : autres
- 3702 97 10Microfilms ; films pour les arts graphiques
- 3702 97 90D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur : autres
- 3702 98 00d'une largeur excédant 35 mm
3703 Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés
3704 Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés
3705 Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques
3706 Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son
- 3706 10 20ne comportant que l'enregistrement du son ; négatifs ; positifs intermédiaires de travail
- 3706 10 99D'une largeur de 35 mm ou plus : autres positifs
- 3706 90 52ne comportant que l'enregistrement du son ; négatifs ; positifs intermédiaires de travail ; films d'actualités
- 3706 90 91de moins de 10 mm
- 3706 90 99de 10 mm ou plus