Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 50 : Soie
- 24Lignes tarifaires
- 0 %–7,5 %Taux
Le chapitre 50 compte 24 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 7 positions.
Les taux vont de 0 % à 7,5 %, avec une moyenne de 5,1 % ; 3 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 5007 (tissus de soie ou de déchets de soie), avec 15 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 6,9 %, sur 6 lignes.
Le taux le plus élevé, 7,5 %, frappe la ligne 5007 20 31 (pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus).
5001 Cocons de vers à soie propres au dévidage
5002 Soie grège (non moulinée)
5003 Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)
5004 Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail
5005 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail
5006 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail ; poil de Messine (crin de Florence)
5007 Tissus de soie ou de déchets de soie
- 5007 10 00Tissus de soie ou de déchets de soie : tissus de bourrette
- 5007 20 11écrus, décrués ou blanchis
- 5007 20 19Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie : crêpes, autres
- 5007 20 21à armure toile, écrus ou simplement décrués
- 5007 20 31Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus : autres, à armure toile
- 5007 20 39Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus : autres, autres
- 5007 20 41Tissus clairs (non serrés)
- 5007 20 51écrus, décrués ou blanchis
- 5007 20 59Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie : autres, autres, teints
- 5007 20 60en fils de diverses couleurs
- 5007 20 71Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie : autres, autres, imprimés
- 5007 90 10écrus, décrués ou blanchis
- 5007 90 30Tissus de soie ou de déchets de soie : autres tissus, teints
- 5007 90 50en fils de diverses couleurs
- 5007 90 90Tissus de soie ou de déchets de soie : autres tissus, imprimés