Nomenclature combinée de l’UE

Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 59 : Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles techniques en matières textiles

  • 43Lignes tarifaires
  • 0 %–8 %Taux

Chapitre 59 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 59 compte 43 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 11 positions.

Les taux vont de 0 % à 8 %, avec une moyenne de 6,2 % ; 1 ligne est en franchise.

C’est la position 5911, produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note…, qui est la plus subdivisée : 12 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 8 %, sur 13 lignes.

Le taux le plus élevé, 8 %, frappe la ligne 5902 10 90 (de nylon ou d'autres polyamides : autres).

5901 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires ; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin ; toiles préparées pour la peinture ; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie

5902 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose

5903 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 5902

5904 Linoléums, même découpés ; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés

5905 Revêtements muraux en matières textiles

5906 Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 5902

5907 Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts ; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues

5908 Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires ; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés

5909 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières

5910 Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières

5911 Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 8 du présent chapitre

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