Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 65 : Coiffures et parties de coiffures
- 12Lignes tarifaires
- 0 %–5,7 %Taux
Le chapitre 65 compte 12 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 6 positions.
Les taux vont de 0 % à 5,7 %, avec une moyenne de 2,8 % ; 2 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 6506 (autres chapeaux et coiffures, même garnis), avec 5 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 2,7 %, sur 8 lignes.
Le taux le plus élevé, 5,7 %, frappe la ligne 6505 00 10 (en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des…).
6501 Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux
6502 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies
6504 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis
6505 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis ; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis
6506 Autres chapeaux et coiffures, même garnis
- 6506 10 10Autres chapeaux et coiffures, même garnis : coiffures de sécurité, en matière plastique
- 6506 10 80Autres chapeaux et coiffures, même garnis : coiffures de sécurité, en autres matières
- 6506 91 00en caoutchouc ou en matière plastique
- 6506 99 10en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65010000
- 6506 99 90Autres chapeaux et coiffures, même garnis : autres, en autres matières, autres