Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 97 : Objets d'art, de collection ou d'antiquité
- 19Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 97 compte 19 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 6 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
C’est la position 9701, tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à…, qui est la plus subdivisée : 6 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 19 lignes.
9701 Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main ; collages, mosaïques et tableautins similaires
- 9701 21 00Tableaux, peintures et dessins
- 9701 22 00Ayant plus de 100 ans d’âge : mosaïques
- 9701 29 00Ayant plus de 100 ans d’âge : autres
- 9701 91 00Tableaux, peintures et dessins
- 9701 92 00Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement : autres, mosaïques
- 9701 99 00Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement : autres, autres
9702 Gravures, estampes et lithographies originales
9703 Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
9704 Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 4907
9705 Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique
- 9705 10 00Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique
- 9705 21 00Spécimens humains et leurs parties
- 9705 22 00Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties
- 9705 29 00Collections et pièces de collection présentant un intérêt : autres
- 9705 31 00ayant plus de 100 ans d’âge
- 9705 39 00Collections et pièces de collection présentant un intérêt : autres