Position · Chapitre 03
0308 : Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
La position 0308 se divise en 8 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 03 (poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques).
Comparaison des droits de douane
UE
Turquie
Royaume-UniSous-positions 8
- 0308.11vivantes, fraîches ou réfrigérées
- 0308.12Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea) : congelées
- 0308.19Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea) : autres
- 0308.21vivants, frais ou réfrigérés
- 0308.22Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus : congelés
- 0308.29Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus : autres
- 0308.30Invertébrés aquatiques autres que les crustacés : méduses (Rhopilema spp.)
- 0308.90Invertébrés aquatiques autres que les crustacés : autres
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 285 k $US285 k $US+3 M $US+18 M $US+> ; 48 M $US
Exportations : 138
- Russie : 87 M $US
- Japon : 86 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 77 M $US
- Chili : 61 M $US
- Indonésie : 48 M $US
- Chine : 48 M $US
- Canada : 45 M $US
- Mexique : 39 M $US
- Nicaragua : 29 M $US
- Thaïlande : 24 M $US
- États-Unis : 20 M $US
- Corée du Sud : 19 M $US
- Australie : 19 M $US
- Viêt Nam : 18 M $US
- Turquie : 18 M $US
- Espagne : 14 M $US
- Malaisie : 14 M $US
- Sri Lanka : 13 M $US
- Taïwan : 11 M $US
- Philippines : 10 M $US
- Pérou : 10 M $US
- Yémen : 10 M $US
- Honduras : 9 M $US
- Pays-Bas : 8 M $US
- Grèce : 7 M $US
- Pakistan : 7 M $US
- Suède : 7 M $US
- Islande : 5 M $US
- France : 4 M $US
- Seychelles : 4 M $US
- Égypte : 3 M $US
- Fidji : 3 M $US
- Belize : 3 M $US
- Singapour : 3 M $US
- Portugal : 3 M $US
- Maldives : 3 M $US
- Inde : 3 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 2 M $US
- Algérie : 2 M $US
- Pologne : 2 M $US
- Émirats arabes unis : 2 M $US
- Madagascar : 2 M $US
- Allemagne : 2 M $US
- Nouvelle-Zélande : 2 M $US
- Mozambique : 1 M $US
- Croatie : 1 M $US
- Arabie saoudite : 1 M $US
- Équateur : 1 M $US
- Saint-Pierre-et-Miquelon : 1 M $US
- Italie : 1 M $US
- Maroc : 1 M $US
- Venezuela : 1 M $US
- Albanie : 1 M $US
- Cuba : 776 k $US
- Haïti : 722 k $US
- Brésil : 593 k $US
- Danemark : 476 k $US
- Nouvelle-Calédonie : 476 k $US
- Somalie : 471 k $US
- Tanzanie : 431 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 63 k $US63 k $US+582 k $US+8 M $US+> ; 113 M $US
Importations : 129
- Japon : 170 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 131 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 117 M $US
- Chine : 113 M $US
- États-Unis : 64 M $US
- Corée du Sud : 57 M $US
- Taïwan : 26 M $US
- Singapour : 22 M $US
- Italie : 17 M $US
- Malaisie : 16 M $US
- Canada : 15 M $US
- Arabie saoudite : 14 M $US
- Pologne : 8 M $US
- Australie : 6 M $US
- France : 6 M $US
- Thaïlande : 5 M $US
- Espagne : 5 M $US
- Allemagne : 4 M $US
- Viêt Nam : 4 M $US
- Portugal : 3 M $US
- Pérou : 3 M $US
- Inde : 3 M $US
- Royaume-Uni : 2 M $US
- Grèce : 2 M $US
- Pays-Bas : 1 M $US
- Émirats arabes unis : 1 M $US
- Roumanie : 998 k $US
- Suède : 794 k $US
- Nouvelle-Zélande : 703 k $US
- Myanmar (Birmanie) : 636 k $US
- Indonésie : 627 k $US
- Suisse : 582 k $US
- Brésil : 451 k $US
- Belgique : 443 k $US
- Autriche : 425 k $US
- Luxembourg : 405 k $US
- Bulgarie : 388 k $US
- Maroc : 316 k $US
- Corée du Nord : 270 k $US
- Sri Lanka : 268 k $US
- Irlande : 267 k $US
- Chypre : 262 k $US
- Israël : 246 k $US
- Malte : 245 k $US
- Slovénie : 215 k $US
- Russie : 213 k $US
- Croatie : 209 k $US
- Bangladesh : 173 k $US
- Danemark : 158 k $US
- Algérie : 157 k $US
- Nigeria : 148 k $US
- Finlande : 128 k $US
- Tchéquie : 119 k $US
- Cambodge : 115 k $US
- Maurice : 112 k $US
- Maldives : 108 k $US
- Lituanie : 99 k $US
- Brunei : 97 k $US
- Turquie : 82 k $US
- Philippines : 72 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Russie | 87 M $US | 10,5 % |
| 2 |  Japon | 86 M $US | 10,3 % |
| 3 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 77 M $US | 9,3 % |
| 4 |  Chili | 61 M $US | 7,4 % |
| 5 |  Indonésie | 48 M $US | 5,8 % |
| 6 |  Chine | 48 M $US | 5,8 % |
| 7 |  Canada | 45 M $US | 5,5 % |
| 8 |  Mexique | 39 M $US | 4,7 % |
| 9 |  Nicaragua | 29 M $US | 3,6 % |
| 10 |  Thaïlande | 24 M $US | 2,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Japon | 170 M $US | 20,6 % |
| 2 | R.A.S. chinoise de Hong Kong | 131 M $US | 15,8 % |
| 3 |  R.A.S. chinoise de Macao | 117 M $US | 14,1 % |
| 4 | Chine | 113 M $US | 13,7 % |
| 5 |  États-Unis | 64 M $US | 7,8 % |
| 6 |  Corée du Sud | 57 M $US | 6,9 % |
| 7 |  Taïwan | 26 M $US | 3,1 % |
| 8 |  Singapour | 22 M $US | 2,7 % |
| 9 |  Italie | 17 M $US | 2,1 % |
| 10 |  Malaisie | 16 M $US | 1,9 % |
La position 0308 se répartit en 11 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 11 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier turc subdivise la position 0308 en 14 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 37,5 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 0308 compte 8 lignes tarifaires et le droit général est nul.
La position 0308 se répartit en 12 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers va de 0 % à 10 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 0308 se sont élevées à 828 M $US (−13,5 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Russie (87 M $US), puis par le Japon.
Le plus gros acheteur a été le Japon, avec des importations de 170 M $US.
Avec 4 M $US, la France figure au 29e rang sur 138 exportateurs.
La France a importé pour 6 M $US.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les mammifères du no 0106;
b) les viandes des mammifères du no 0106 (nos 0208 ou 0210);
c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (chapitre 5) ; les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (no 2301);
d) le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (no 1604).
2. Dans le présent chapitre, l'expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité.
3. Les nos 0305 à 0308 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine (n° 0309).
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « invertébrés aquatiques autres que les crustacés et… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 0308 du Système harmonisé (chapitre 03), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « invertébrés aquatiques autres que les crustacés… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0308 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 11 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « invertébrés aquatiques autres que les crustacés… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0308 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 37,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « invertébrés aquatiques autres que les crustacés… » ?
La Russie, avec 87 M $US en 2024 (10,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 4 M $US (0,5 % du total mondial) et occupe le 29e rang sur 138 pays exportateurs.