Sous-position · Chapitre 35 · Position 3507

3507.90

3507.90 : Enzymes ; enzymes préparées non dénommées ni comprises : autres

Autres enzymes

Libellé officiel autres

La sous-position SH 3507.90 – autres enzymes – relève de la position 3507, au chapitre 35.

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane Exemption – 6,3 % droit des pays tiers · sur 2 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 4 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 6
TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3507 90 autres:
  2. 3507 90 30 Lipoprotéine lipase ; aspergillus alkaline protéase Exemption—
  3. 3507 90 90 autres 6,3 %—

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 5

  • Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
    Uniquement pour
    3507 90 90 10 Preparation of Achromobacter lyticus protease (CAS RN 123175-82-6) for use in the manufacture of human and analogue insulin products
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
    Documents
    • N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 2 lignes
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    3507 90 90 30 Salicylate 1-monooxygenase (CAS RN 9059-28-3) in aqueous solution with -|an enzyme concentration of 6,0|U/ml or more, but not more than 7,4|U/ml, -|a| concentration by weight of sodium azide (CAS RN 26628-22-8) of not more than 0,09|% and -|a pH value of 6,5|or more, but not more than 8,5
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 2 lignes
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    jusqu’au 31 octobre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
    Documents
    • C127 Identifiant du produit marchand
    • C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
    • C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
    • Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
  • Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 2108/26
    Documents
    • Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 7

  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Biélorussie
    Acte juridique
    Regulation 0765/06
    Documents
    • Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
    • Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
    • Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
  • Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
    S’applique aux marchandises originaires de
    Russie
    Acte juridique
    Regulation 0833/14
    Documents
    • Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
    • Y692 Les interdictions définies à l’article 4 paragraphe 1, du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 4 paragraphe 2)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0692/14
    Documents
    • Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0263/22
    Documents
    • Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
  • Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
    Acte juridique
    Regulation 0632/21
    Documents
    • N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
    • Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
    • Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
    • Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
    • Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
    • C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 2 lignes
  • Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
    S’applique aux marchandises originaires de
    Groenland, Îles Féroé
    Acte juridique
    Regulation 0632/21
    Documents
    • N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
    • Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
    • Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
    • Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
    • Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
    • C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 2 lignes
  • Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
    S’applique aux marchandises originaires de
    Corée du Nord
    Acte juridique
    Regulation 1509/17
    Documents
    • Y970 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VI, du règlement (UE) 2017/1509)
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 2 lignes

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—Exemption – 6,3 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

Exemption
CARIFORUM
Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres

Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago

Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)
Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres

Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna

Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)
Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres

Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka

Exemption
Amérique centrale Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador Exemption
SADC EPA Botswana, Eswatini, Namibie Exemption
EEE - Espace Economique Européen Islande, Liechtenstein, Norvège Exemption
États d’Afrique orientale et australe Maurice, Seychelles, Zimbabwe Exemption
union douanière UE–Andorre Andorre Exemption
accord UE–Albanie Albanie Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine Exemption
accord UE–Canada Canada Exemption
accord UE–Suisse Suisse Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire Côte d’Ivoire Exemption
accord UE–Chili Chili Exemption
accord UE–Cameroun Cameroun Exemption
accord UE–Colombie Colombie Exemption
accord UE–Algérie Algérie Exemption
accord UE–Équateur Équateur Exemption
accord UE–Égypte Égypte Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. Sahara occidental Exemption
accord UE–Fidji Fidji Exemption
accord UE–Îles Féroé Îles Féroé Exemption
accord UE–Royaume-Uni Royaume-Uni Exemption
accord UE–Géorgie Géorgie Exemption
accord UE–Ghana Ghana Exemption
accord UE–Israël Israël Exemption
accord UE–Jordanie Jordanie Exemption
accord UE–Japon Japon Exemption
accord UE–Kenya Kenya Exemption
accord UE–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord UE–Liban Liban Exemption
accord UE–Maroc Maroc Exemption
accord UE–Moldavie Moldavie Exemption
accord UE–Monténégro Monténégro Exemption
accord UE–Macédoine du Nord Macédoine du Nord Exemption
accord UE–Mexique Mexique Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande Exemption
accord UE–Pérou Pérou Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée Papouasie-Nouvelle-Guinée Exemption
accord UE–Territoires palestiniens Territoires palestiniens Exemption
accord UE–Serbie Serbie Exemption
accord UE–Singapour Singapour Exemption
union douanière UE–Saint-Marin Saint-Marin Exemption
accord UE–Syrie Syrie Exemption
accord UE–Tunisie Tunisie Exemption
union douanière UE–Turquie Turquie Exemption
accord UE–Ukraine Ukraine Exemption
accord UE–États-Unis États-Unis Exemption
accord UE–Viêt Nam Viêt Nam Exemption
accord UE–Samoa Samoa Exemption
accord UE–Kosovo Kosovo Exemption
accord UE–Afrique du Sud Afrique du Sud Exemption
SPG - Régime général
Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 5 autres

Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Tadjikistan, Vanuatu

2,2 %
Mercosur Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay 5 %

UE : importations mensuelles

12 derniers mois597,5 M €-9,2 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation17,09 € par kg
Taux préférentiel23 %
janv. 2024 : 43,6 M €févr. 2024 : 49,7 M €mars 2024 : 43,3 M €avr. 2024 : 58,1 M €mai 2024 : 53 M €juin 2024 : 46,1 M €juil. 2024 : 58 M €août 2024 : 49,8 M €sept. 2024 : 56,5 M €oct. 2024 : 53,2 M €nov. 2024 : 47,7 M €déc. 2024 : 46,1 M €janv. 2025 : 58,6 M €févr. 2025 : 43,8 M €mars 2025 : 57,7 M €avr. 2025 : 61,3 M €mai 2025 : 58,3 M €juin 2025 : 49,9 M €juil. 2025 : 71,7 M €août 2025 : 53 M €sept. 2025 : 59 M €oct. 2025 : 56,7 M €nov. 2025 : 56,1 M €déc. 2025 : 49,2 M €janv. 2026 : 42,7 M €févr. 2026 : 52,7 M €mars 2026 : 49,9 M €avr. 2026 : 42,8 M €mai 2026 : 47,9 M €juin 2026 : 52,5 M €juil. 2026 : 44,8 M €août 2026 : 43,2 M € 202420252026
Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

PaysValeurPartVariation
États-Unis 259,6 M € 43,4 % -10,3 %
Chine 109,3 M € 18,3 % -23,4 %
Japon 81,6 M € 13,7 % -11 %
Royaume-Uni 29,6 M € 5 % -0,8 %
Inde 26,5 M € 4,4 % +10,8 %
Israël 22,7 M € 3,8 % +76,4 %
Suisse 17 M € 2,8 % +36,6 %
Canada 13,2 M € 2,2 % -13,1 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Commerce mondial en 2024

3507.90 · 7,5 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 672,2 k $US672,2 k $US+19,3 M $US+112,9 M $US+> ; 638,3 M $US

Exportations : 129
  1. Danemark : 1,7 Md $US
  2. États-Unis : 956,3 M $US
  3. Chine : 684,8 M $US
  4. Allemagne : 638,3 M $US
  5. Finlande : 522 M $US
  6. Pays-Bas : 439,7 M $US
  7. France : 419 M $US
  8. Japon : 308,5 M $US
  9. Belgique : 290,9 M $US
  10. Lituanie : 153,4 M $US
  11. Autriche : 149,4 M $US
  12. Royaume-Uni : 112,9 M $US
  13. Suisse : 90,9 M $US
  14. Bulgarie : 88 M $US
  15. Inde : 87,6 M $US
  16. Singapour : 85,6 M $US
  17. Turquie : 67,3 M $US
  18. Brésil : 66,4 M $US
  19. Italie : 58,1 M $US
  20. Irlande : 53,7 M $US
  21. Espagne : 47,2 M $US
  22. Canada : 41,8 M $US
  23. Mexique : 41,1 M $US
  24. Israël : 36,5 M $US
  25. Afrique du Sud : 36,2 M $US
  26. Argentine : 32 M $US
  27. Pologne : 29,6 M $US
  28. Taïwan : 29,5 M $US
  29. Thaïlande : 19,4 M $US
  30. Corée du Sud : 19,3 M $US
  31. Suède : 18,1 M $US
  32. Malaisie : 18 M $US
  33. Australie : 11,4 M $US
  34. Indonésie : 11,3 M $US
  35. Hongrie : 7,4 M $US
  36. Chili : 7,1 M $US
  37. Tchéquie : 5,7 M $US
  38. Guatemala : 5,7 M $US
  39. Colombie : 5 M $US
  40. Portugal : 4,6 M $US
  41. Nouvelle-Zélande : 4,2 M $US
  42. Sri Lanka : 3,8 M $US
  43. Russie : 3,7 M $US
  44. Émirats arabes unis : 3,5 M $US
  45. Norvège : 3 M $US
  46. R.A.S. chinoise de Hong Kong : 2,9 M $US
  47. Grèce : 2,9 M $US
  48. Slovaquie : 2,3 M $US
  49. Uruguay : 2,1 M $US
  50. Estonie : 2,1 M $US
  51. Venezuela : 2 M $US
  52. Slovénie : 1,8 M $US
  53. Croatie : 1,6 M $US
  54. Costa Rica : 1,5 M $US
  55. Sénégal : 1,1 M $US
  56. Philippines : 971,9 k $US
  57. Kazakhstan : 959,4 k $US
  58. Viêt Nam : 737,2 k $US
  59. Serbie : 733,2 k $US
  60. Lettonie : 672,2 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Danemark 1,7 Md $US 23 %
2 États-Unis 956,3 M $US 12,8 %
3 Chine 684,8 M $US 9,2 %
4 Allemagne 638,3 M $US 8,5 %
5 Finlande 522 M $US 7 %
6 Pays-Bas 439,7 M $US 5,9 %
7 France 419 M $US 5,6 %
8 Japon 308,5 M $US 4,1 %
9 Belgique 290,9 M $US 3,9 %
10 Lituanie 153,4 M $US 2,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 988,3 M $US 13,2 %
2 Pays-Bas 653 M $US 8,7 %
3 Allemagne 626,2 M $US 8,4 %
4 Chine 327,9 M $US 4,4 %
5 France 281,6 M $US 3,8 %
6 Brésil 276,8 M $US 3,7 %
7 Danemark 224,9 M $US 3 %
8 Espagne 196,2 M $US 2,6 %
9 Canada 191,4 M $US 2,6 %
10 Italie 179,5 M $US 2,4 %

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 11

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N364610 U.S. CBP 14 septembre 2026 · 3507.90.70.80

    The tariff classification of Glucose Dehydrogenase “Amano” 8 from Japan

  • N346628 U.S. CBP 1 avril 2025 · 3507.90.70.00

    The tariff classification of powdered bromelain from India

  • N336109 U.S. CBP 8 novembre 2023 · 3507.90.70.00

    The tariff classification of an enzyme preparation from New Zealand

  • N313623 U.S. CBP 25 août 2020 · 3507.90.70.00

    The tariff classification of MuLV Reverse Transcriptase, MuLV Reverse Transcriptase Plus, Super Reverse Transcriptase MuLV, Super Reverse Transcriptase MuLV (Super RT 50 reaction kit), and RNase Inhibitor from India

  • N313622 U.S. CBP 14 août 2020 · 3507.90.70.00

    The tariff classifications of DNA polymerase sets and a pre-mixture from India.

  • N305133 U.S. CBP 15 novembre 2019 · 3507.90.70.00

    The tariff classification of various chemical compounds from China

11 décisions au total pour ce code

Modifications récentes de la réglementation citant ce code

Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.

  1. US Contrôles à l’importation et à l’exportation

    Notice of Action : Brazil's Acts, Policies, and Practices Related to Digital Trade and Electronic Payment Services ; Unfair, Preferential Tariffs ; Anti-Corruption Enforcement ; Intellectual Property Protection ; Ethanol Market Access ; and Illegal Deforestation

    FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov

  2. US Modification tarifaire · Applicable à partir du :

    Harmonized Tariff Schedule of the United States — 2026 HTS Revision 11

    2026HTSRev11 · Source : hts.usitc.gov

Évolutions réglementaires →

La sous-position 3507.90 se répartit en 2 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 6,3 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 3507.90 en 5 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 6,3 % (moyenne 5 %). L’une d’elles est en franchise de droits.

Les marchandises originaires de 153 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de Exemption – 6,3 %.

De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 597,5 M € de marchandises de la sous-position 3507.90 (−9 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 17,09 € le kilo ; les États-Unis en a fourni 43 %, devant la Chine.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 7,5 Md $US en 2024, en hausse de 4,2 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été le Danemark, avec 23 % du total, devant les États-Unis.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « enzymes ; enzymes préparées non dénommées ni comprises… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3507.90 du Système harmonisé (position 3507), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « enzymes ; enzymes préparées non dénommées ni… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3507.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,3 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « enzymes ; enzymes préparées non dénommées ni… » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3507.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,3 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « enzymes ; enzymes préparées non dénommées ni… » ?

Le Danemark, avec 1,7 Md $US en 2024 (23 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 419 M $US (5,6 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 129 pays exportateurs.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres enzymes » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (43 %), la Chine (18 %) et le Japon (14 %), pour des importations totales de 597,5 M €.

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