Sous-position · Chapitre 35 · Position 3507
3507.90 : Enzymes ; enzymes préparées non dénommées ni comprises : autres
Autres enzymes
Libellé officiel autres
La sous-position SH 3507.90 – autres enzymes – relève de la position 3507, au chapitre 35.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 3507 90 autres:
- 3507 90 30 Lipoprotéine lipase ; aspergillus alkaline protéase Exemption—
- 3507 90 90 autres 6,3 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 5
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 3507 90 90 10 Preparation of Achromobacter lyticus protease (CAS RN 123175-82-6) for use in the manufacture of human and analogue insulin products
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 3507 90 90 30 Salicylate 1-monooxygenase (CAS RN 9059-28-3) in aqueous solution with -|an enzyme concentration of 6,0|U/ml or more, but not more than 7,4|U/ml, -|a| concentration by weight of sodium azide (CAS RN 26628-22-8) of not more than 0,09|% and -|a pH value of 6,5|or more, but not more than 8,5
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 7
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0765/06
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
- Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
- Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y970 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VI, du règlement (UE) 2017/1509)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | Exemption – 6,3 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Syrie | Syrie | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 5 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Tadjikistan, Vanuatu | 2,2 % |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 5 % |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
| 259,6 M € | 43,4 % | -10,3 % | |
| 109,3 M € | 18,3 % | -23,4 % | |
| 81,6 M € | 13,7 % | -11 % | |
| 29,6 M € | 5 % | -0,8 % | |
| 26,5 M € | 4,4 % | +10,8 % | |
| 22,7 M € | 3,8 % | +76,4 % | |
| 17 M € | 2,8 % | +36,6 % | |
| 13,2 M € | 2,2 % | -13,1 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 672,2 k $US672,2 k $US+19,3 M $US+112,9 M $US+> ; 638,3 M $US
Exportations : 129
- Danemark : 1,7 Md $US
- États-Unis : 956,3 M $US
- Chine : 684,8 M $US
- Allemagne : 638,3 M $US
- Finlande : 522 M $US
- Pays-Bas : 439,7 M $US
- France : 419 M $US
- Japon : 308,5 M $US
- Belgique : 290,9 M $US
- Lituanie : 153,4 M $US
- Autriche : 149,4 M $US
- Royaume-Uni : 112,9 M $US
- Suisse : 90,9 M $US
- Bulgarie : 88 M $US
- Inde : 87,6 M $US
- Singapour : 85,6 M $US
- Turquie : 67,3 M $US
- Brésil : 66,4 M $US
- Italie : 58,1 M $US
- Irlande : 53,7 M $US
- Espagne : 47,2 M $US
- Canada : 41,8 M $US
- Mexique : 41,1 M $US
- Israël : 36,5 M $US
- Afrique du Sud : 36,2 M $US
- Argentine : 32 M $US
- Pologne : 29,6 M $US
- Taïwan : 29,5 M $US
- Thaïlande : 19,4 M $US
- Corée du Sud : 19,3 M $US
- Suède : 18,1 M $US
- Malaisie : 18 M $US
- Australie : 11,4 M $US
- Indonésie : 11,3 M $US
- Hongrie : 7,4 M $US
- Chili : 7,1 M $US
- Tchéquie : 5,7 M $US
- Guatemala : 5,7 M $US
- Colombie : 5 M $US
- Portugal : 4,6 M $US
- Nouvelle-Zélande : 4,2 M $US
- Sri Lanka : 3,8 M $US
- Russie : 3,7 M $US
- Émirats arabes unis : 3,5 M $US
- Norvège : 3 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 2,9 M $US
- Grèce : 2,9 M $US
- Slovaquie : 2,3 M $US
- Uruguay : 2,1 M $US
- Estonie : 2,1 M $US
- Venezuela : 2 M $US
- Slovénie : 1,8 M $US
- Croatie : 1,6 M $US
- Costa Rica : 1,5 M $US
- Sénégal : 1,1 M $US
- Philippines : 971,9 k $US
- Kazakhstan : 959,4 k $US
- Viêt Nam : 737,2 k $US
- Serbie : 733,2 k $US
- Lettonie : 672,2 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 3,1 M $US3,1 M $US+24,7 M $US+113 M $US+> ; 276,8 M $US
Importations : 198
- États-Unis : 988,3 M $US
- Pays-Bas : 653 M $US
- Allemagne : 626,2 M $US
- Chine : 327,9 M $US
- France : 281,6 M $US
- Brésil : 276,8 M $US
- Danemark : 224,9 M $US
- Espagne : 196,2 M $US
- Canada : 191,4 M $US
- Italie : 179,5 M $US
- Inde : 176,9 M $US
- Pologne : 164,3 M $US
- Mexique : 162,6 M $US
- Belgique : 162,3 M $US
- Royaume-Uni : 159,7 M $US
- Turquie : 151,6 M $US
- Singapour : 131,3 M $US
- Russie : 129,8 M $US
- Irlande : 114,3 M $US
- Japon : 113 M $US
- Corée du Sud : 99,4 M $US
- Thaïlande : 95,7 M $US
- Suisse : 93,9 M $US
- Viêt Nam : 88,3 M $US
- Afrique du Sud : 82,8 M $US
- Égypte : 64,9 M $US
- Malaisie : 61,4 M $US
- Suède : 60,8 M $US
- Indonésie : 60,4 M $US
- Finlande : 59,4 M $US
- Hongrie : 57,4 M $US
- Australie : 54,8 M $US
- Argentine : 54,4 M $US
- Taïwan : 52,8 M $US
- Philippines : 52,3 M $US
- Autriche : 51,2 M $US
- Colombie : 46 M $US
- Bangladesh : 39,8 M $US
- Pérou : 37,3 M $US
- Portugal : 34 M $US
- Arabie saoudite : 32,1 M $US
- Israël : 29,4 M $US
- Chili : 29,3 M $US
- Pakistan : 29,3 M $US
- Ukraine : 28,5 M $US
- Iran : 27,5 M $US
- Roumanie : 27,5 M $US
- Luxembourg : 26,5 M $US
- Nigeria : 24,9 M $US
- Algérie : 24,7 M $US
- Guatemala : 23,2 M $US
- Émirats arabes unis : 23 M $US
- Maroc : 22,4 M $US
- Tchéquie : 21,9 M $US
- Équateur : 20,7 M $US
- Serbie : 20,7 M $US
- Bulgarie : 20,4 M $US
- Grèce : 19,7 M $US
- Norvège : 14,7 M $US
- Nouvelle-Zélande : 13,5 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 1,7 Md $US | 23 % | |
| 2 | 956,3 M $US | 12,8 % | |
| 3 | 684,8 M $US | 9,2 % | |
| 4 | 638,3 M $US | 8,5 % | |
| 5 | 522 M $US | 7 % | |
| 6 | 439,7 M $US | 5,9 % | |
| 7 | 419 M $US | 5,6 % | |
| 8 | 308,5 M $US | 4,1 % | |
| 9 | 290,9 M $US | 3,9 % | |
| 10 | 153,4 M $US | 2,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 988,3 M $US | 13,2 % | |
| 2 | 653 M $US | 8,7 % | |
| 3 | 626,2 M $US | 8,4 % | |
| 4 | 327,9 M $US | 4,4 % | |
| 5 | 281,6 M $US | 3,8 % | |
| 6 | 276,8 M $US | 3,7 % | |
| 7 | 224,9 M $US | 3 % | |
| 8 | 196,2 M $US | 2,6 % | |
| 9 | 191,4 M $US | 2,6 % | |
| 10 | 179,5 M $US | 2,4 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 11
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N364610 U.S. CBP
The tariff classification of Glucose Dehydrogenase “Amano” 8 from Japan
- N346628 U.S. CBP
The tariff classification of powdered bromelain from India
- N336109 U.S. CBP
The tariff classification of an enzyme preparation from New Zealand
- N313623 U.S. CBP
The tariff classification of MuLV Reverse Transcriptase, MuLV Reverse Transcriptase Plus, Super Reverse Transcriptase MuLV, Super Reverse Transcriptase MuLV (Super RT 50 reaction kit), and RNase Inhibitor from India
- N313622 U.S. CBP
The tariff classifications of DNA polymerase sets and a pre-mixture from India.
- N305133 U.S. CBP
The tariff classification of various chemical compounds from China
11 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
-
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
-
Harmonized Tariff Schedule of the United States — 2026 HTS Revision 11
2026HTSRev11 · Source : hts.usitc.gov
La sous-position 3507.90 se répartit en 2 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 6,3 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 3507.90 en 5 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 6,3 % (moyenne 5 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Les marchandises originaires de 153 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de Exemption – 6,3 %.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 597,5 M € de marchandises de la sous-position 3507.90 (−9 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 17,09 € le kilo ; les États-Unis en a fourni 43 %, devant la Chine.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 7,5 Md $US en 2024, en hausse de 4,2 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été le Danemark, avec 23 % du total, devant les États-Unis.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « enzymes ; enzymes préparées non dénommées ni comprises… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 3507.90 du Système harmonisé (position 3507), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « enzymes ; enzymes préparées non dénommées ni… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3507.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,3 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « enzymes ; enzymes préparées non dénommées ni… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3507.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,3 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « enzymes ; enzymes préparées non dénommées ni… » ?
Le Danemark, avec 1,7 Md $US en 2024 (23 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 419 M $US (5,6 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 129 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres enzymes » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (43 %), la Chine (18 %) et le Japon (14 %), pour des importations totales de 597,5 M €.