Sous-position · Chapitre 84 · Position 8413
8413.30
8413.30 : Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
Pompe à carburant, huile ou eau pour moteur
La sous-position SH 8413.30 – pompe à carburant, huile ou eau pour moteur – relève de la position 8413, au chapitre 84.
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douane 1,7 % droit des pays tiers · sur 2 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 7 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 4 TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes → Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8413 30 Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression:
- 8413 30 20 Pompes à injection 1,7 %p/st
- 8413 30 80 autres 1,7 %p/st
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 15
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8413 30 20 30 Single-cylinder radial-piston high pressure pump for gasoline direct injection with : -|an operating pressure of 200|bar or more, but not more than 350|bar, -|a flow control, and -|a pressure relief valve, for use in the manufacture of engines of motor vehicles
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8413 30 20 30 Single-cylinder radial-piston high pressure pump for gasoline direct injection with : -|an operating pressure of 200|bar or more, but not more than 350|bar, -|a flow control, and -|a pressure relief valve, for use in the manufacture of engines of motor vehicles
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 8413 30 20 40 High-pressure plunger pump for direct diesel injection, with : -an operating pressure of not more than 275 MPa, -a camshaft, -a fluid discharging of 15 cm³ per minute or more, but not more than 1 800 cm³ per minute, -an electric pressure regulating valve
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8413 30 20 40 High-pressure plunger pump for direct diesel injection, with : -an operating pressure of not more than 275 MPa, -a camshaft, -a fluid discharging of 15 cm³ per minute or more, but not more than 1 800 cm³ per minute, -an electric pressure regulating valve
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 8413 30 20 60 High-pressure plunger pump for direct petrol injection : -with an operating pressure of not more than 90 MPa, -designed to contact the crankshaft, -with an electromagnetic valve
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8413 30 20 60 High-pressure plunger pump for direct petrol injection : -with an operating pressure of not more than 90 MPa, -designed to contact the crankshaft, -with an electromagnetic valve
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8413 30 20 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8413 30 80 20 Electric water pump ensuring the functionality of the water circuit also when the motor is temporarily switched off, for operating DC voltage of 9 V or more but not more than 16 V, with : -capacity - pressure 0,075 MPa at 3 800 rpm, -discharge of 12 l/min, -whether or not with connecting cable with connector, and -mounting bracket, for use in the manufacture of goods of Chapter 87
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8413 30 80 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8413 30 20 10 For use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8413 30 80 10 For use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 5
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y957 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie V, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 1,7 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
12 derniers mois1,1 Md €+0,3 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation25,49 € par kg
Taux préférentiel33 %
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 322,1 M € | 29,5 % | +17,7 % |
 Turquie | 176,6 M € | 16,2 % | -2,5 % |
 États-Unis | 137,6 M € | 12,6 % | +1,8 % |
 Japon | 111,2 M € | 10,2 % | -8,1 % |
 Royaume-Uni | 95 M € | 8,7 % | +2,1 % |
 Corée du Sud | 88,1 M € | 8,1 % | -28,7 % |
 Inde | 49,3 M € | 4,5 % | -1 % |
 Mexique | 38 M € | 3,5 % | -5,3 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 127 k $US127 k $US+3 M $US+146 M $US+> ; 990 M $US
Exportations : 201
- Allemagne : 3 Md $US
- Chine : 2 Md $US
- Tchéquie : 1 Md $US
- États-Unis : 1 Md $US
- Mexique : 1 Md $US
- Japon : 990 M $US
- Italie : 816 M $US
- Corée du Sud : 487 M $US
- Roumanie : 427 M $US
- France : 382 M $US
- Thaïlande : 340 M $US
- Canada : 313 M $US
- Turquie : 262 M $US
- Royaume-Uni : 252 M $US
- Pologne : 244 M $US
- Inde : 236 M $US
- Hongrie : 222 M $US
- Autriche : 164 M $US
- Brésil : 149 M $US
- Espagne : 146 M $US
- Slovaquie : 129 M $US
- Belgique : 119 M $US
- Pays-Bas : 117 M $US
- Viêt Nam : 96 M $US
- Suède : 76 M $US
- Indonésie : 44 M $US
- Singapour : 43 M $US
- Portugal : 43 M $US
- Norvège : 41 M $US
- Danemark : 40 M $US
- Bulgarie : 31 M $US
- Suisse : 25 M $US
- Taïwan : 24 M $US
- Émirats arabes unis : 21 M $US
- Afrique du Sud : 20 M $US
- Kazakhstan : 18 M $US
- Finlande : 17 M $US
- Australie : 14 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 14 M $US
- Malaisie : 11 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 10 M $US
- Russie : 8 M $US
- Lituanie : 6 M $US
- Argentine : 6 M $US
- Slovénie : 5 M $US
- Philippines : 4 M $US
- Croatie : 3 M $US
- Serbie : 3 M $US
- Lettonie : 3 M $US
- Arabie saoudite : 3 M $US
- Irlande : 3 M $US
- Colombie : 2 M $US
- Pérou : 2 M $US
- Chili : 2 M $US
- Nouvelle-Zélande : 2 M $US
- Tunisie : 2 M $US
- Koweït : 2 M $US
- Ukraine : 2 M $US
- Estonie : 2 M $US
- Biélorussie : 2 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 3 M $US3 M $US+19 M $US+166 M $US+> ; 484 M $US
Importations : 223
- États-Unis : 3 Md $US
- Allemagne : 1 Md $US
- Mexique : 885 M $US
- Chine : 642 M $US
- Royaume-Uni : 588 M $US
- France : 504 M $US
- Pologne : 484 M $US
- Corée du Sud : 443 M $US
- Brésil : 417 M $US
- Inde : 355 M $US
- Canada : 355 M $US
- Espagne : 315 M $US
- Hongrie : 311 M $US
- Tchéquie : 308 M $US
- Turquie : 300 M $US
- Autriche : 290 M $US
- Italie : 285 M $US
- Japon : 276 M $US
- Belgique : 272 M $US
- Suède : 218 M $US
- Slovaquie : 179 M $US
- Pays-Bas : 176 M $US
- Thaïlande : 166 M $US
- Australie : 161 M $US
- Émirats arabes unis : 160 M $US
- Indonésie : 138 M $US
- Roumanie : 135 M $US
- Russie : 123 M $US
- Afrique du Sud : 118 M $US
- Singapour : 115 M $US
- Malaisie : 113 M $US
- Arabie saoudite : 101 M $US
- Argentine : 90 M $US
- Portugal : 57 M $US
- Kazakhstan : 57 M $US
- Maroc : 51 M $US
- Chili : 45 M $US
- Colombie : 43 M $US
- Pérou : 39 M $US
- Finlande : 38 M $US
- Suisse : 38 M $US
- Ukraine : 36 M $US
- Ouzbékistan : 35 M $US
- Taïwan : 33 M $US
- Danemark : 32 M $US
- Algérie : 31 M $US
- Irak : 29 M $US
- Pakistan : 26 M $US
- Équateur : 26 M $US
- Norvège : 25 M $US
- Iran : 24 M $US
- Égypte : 22 M $US
- Viêt Nam : 22 M $US
- Croatie : 20 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 20 M $US
- Serbie : 19 M $US
- Venezuela : 19 M $US
- Bulgarie : 19 M $US
- Kirghizstan : 19 M $US
- Panama : 19 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 3 Md $US | 17,7 % |
| 2 | Chine | 2 Md $US | 11,6 % |
| 3 |  Tchéquie | 1 Md $US | 9,4 % |
| 4 | États-Unis | 1 Md $US | 9,1 % |
| 5 | Mexique | 1 Md $US | 8,3 % |
| 6 | Japon | 990 M $US | 6,7 % |
| 7 |  Italie | 816 M $US | 5,5 % |
| 8 | Corée du Sud | 487 M $US | 3,3 % |
| 9 |  Roumanie | 427 M $US | 2,9 % |
| 10 |  France | 382 M $US | 2,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 3 Md $US | 20,4 % |
| 2 | Allemagne | 1 Md $US | 9,4 % |
| 3 | Mexique | 885 M $US | 6 % |
| 4 | Chine | 642 M $US | 4,4 % |
| 5 | Royaume-Uni | 588 M $US | 4 % |
| 6 | France | 504 M $US | 3,4 % |
| 7 |  Pologne | 484 M $US | 3,3 % |
| 8 | Corée du Sud | 443 M $US | 3 % |
| 9 |  Brésil | 417 M $US | 2,8 % |
| 10 | Inde | 355 M $US | 2,4 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 8413.30 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 1,7 %.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8413.30 compte 6 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 1,7 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
152 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 1,7 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 8413.30 dans l’UE ont atteint 1,1 Md € (+0 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 30 %, devant la Turquie.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 15 Md $US (+0,4 % sur un an).
Les exportations ont été menées par l’Allemagne (3 Md $US), puis par la Chine.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8413.30 du Système harmonisé (position 8413), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « pompes à carburant, à huile ou à liquide de… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8413.30 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 1,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « pompes à carburant, à huile ou à liquide de… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8413.30 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 1,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « pompes à carburant, à huile ou à liquide de… » ?
L’Allemagne, avec 3 Md $US en 2024 (17,7 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 382 M $US (2,6 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 201 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « pompe à carburant, huile ou eau pour moteur » ?
152 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 1,7 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « pompe à carburant, huile ou eau pour moteur » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (30 %), la Turquie (16 %) et les États-Unis (13 %), pour des importations totales de 1,1 Md €.