Sous-position · Chapitre 85 · Position 8516
8516.90 : Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques: parties
Parties d'appareils électrothermiques
Libellé officiel Parties
La sous-position SH 8516.90 – parties d'appareils électrothermiques – relève de la position 8516, au chapitre 85.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8516 90 00 Parties 2,7 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 9
- Droit antidumpingDroit antidumping définitif 42,3 %
- Uniquement pour
- 8516 90 00 51 Legs, tops and iron rests of ironing boards, including of sleeve boards, whether or not free standing, with a steam soaking and/or heating top and/or blowing top
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine
- Acte juridique
- Regulation 2386/25
Taux individuels par société (6)
Société Taux Foshan City Gaoming Lihe Daily Necessities Co. Ltd., Foshan A782 34,9 % Guangzhou Power Team Houseware Co. Ltd., Guangzhou A783 39,6 % Since Hardware (Guangzhou) Co., Ltd., Guangzhou A784 35,8 % Guangdong Wireking Household Supplies Co. Ltd, Foshan A785 18,1 % Zhejiang Harmonic Hardware Products Co. Ltd., Quzhou A786 26,5 % Greenwood Houseware (Zhuhai) Ltd, Guangdong A953 22,7 % - Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8516 90 00 10 For heating aircraft and wing surfaces, mounted on propeller aeroplanes, and for use in certain types of aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 3050/95
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8516 90 00 51 Legs, tops and iron rests of ironing boards, including of sleeve boards, whether or not free standing, with a steam soaking and/or heating top and/or blowing top
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8516 90 00 70 Inner pot -|containing side and central openings, -|of annealed aluminium, -|with a ceramic coating, heat resistant to more than 200° C for use in the manufacture of an electric fryer
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8516 90 00 99 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 4
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 2,7 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 317,8 M € | 59,7 % | -2,2 % |
 Suisse | 57,1 M € | 10,7 % | -30,3 % |
 Turquie | 33,7 M € | 6,3 % | -9,3 % |
 Ukraine | 24,4 M € | 4,6 % | -54,5 % |
 Corée du Sud | 17,8 M € | 3,3 % | +107,4 % |
 Indonésie | 17 M € | 3,2 % | -22,3 % |
 Inde | 10,2 M € | 1,9 % | +94,9 % |
 États-Unis | 7,5 M € | 1,4 % | -15,9 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 52 k $US52 k $US+7 M $US+69 M $US+> 118 M $US
Exportations: 164
- Chine: 2 Md $US
- Allemagne: 448 M $US
- Italie: 392 M $US
- Mexique: 212 M $US
- Corée du Sud: 118 M $US
- Pays-Bas: 118 M $US
- Thaïlande: 117 M $US
- États-Unis: 102 M $US
- Pologne: 97 M $US
- Suisse: 96 M $US
- Viêt Nam: 89 M $US
- Turquie: 84 M $US
- Autriche: 84 M $US
- Malaisie: 82 M $US
- Hongrie: 78 M $US
- Ukraine: 69 M $US
- Roumanie: 69 M $US
- France: 67 M $US
- Espagne: 63 M $US
- Slovénie: 51 M $US
- Indonésie: 44 M $US
- Portugal: 43 M $US
- Japon: 41 M $US
- Taïwan: 40 M $US
- Canada: 27 M $US
- Suède: 26 M $US
- Royaume-Uni: 26 M $US
- Tchéquie: 25 M $US
- Singapour: 21 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 20 M $US
- Bosnie-Herzégovine: 15 M $US
- Slovaquie: 13 M $US
- Philippines: 13 M $US
- Australie: 12 M $US
- Inde: 12 M $US
- Tunisie: 9 M $US
- Finlande: 9 M $US
- Belgique: 8 M $US
- Danemark: 7 M $US
- Lituanie: 5 M $US
- Égypte: 5 M $US
- Irlande: 5 M $US
- Cambodge: 4 M $US
- Estonie: 4 M $US
- Afrique du Sud: 4 M $US
- Bulgarie: 3 M $US
- Grèce: 3 M $US
- Émirats arabes unis: 3 M $US
- Serbie: 3 M $US
- Croatie: 2 M $US
- Norvège: 2 M $US
- Israël: 2 M $US
- Brésil: 2 M $US
- Lettonie: 2 M $US
- Nouvelle-Zélande: 1 M $US
- Sri Lanka: 642 k $US
- Géorgie: 480 k $US
- Mali: 412 k $US
- Russie: 392 k $US
- Maroc: 319 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 685 k $US685 k $US+8 M $US+96 M $US+> 151 M $US
Importations: 210
- États-Unis: 685 M $US
- Allemagne: 342 M $US
- France: 290 M $US
- Roumanie: 200 M $US
- Italie: 174 M $US
- Mexique: 161 M $US
- Japon: 151 M $US
- Hongrie: 147 M $US
- Malaisie: 137 M $US
- Indonésie: 137 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 135 M $US
- Viêt Nam: 126 M $US
- Espagne: 122 M $US
- Brésil: 114 M $US
- Inde: 113 M $US
- Pologne: 110 M $US
- Chine: 106 M $US
- Royaume-Uni: 106 M $US
- Suisse: 104 M $US
- Slovénie: 103 M $US
- Philippines: 96 M $US
- Corée du Sud: 91 M $US
- Thaïlande: 86 M $US
- Ukraine: 86 M $US
- Turquie: 85 M $US
- Pays-Bas: 60 M $US
- Égypte: 51 M $US
- Canada: 51 M $US
- Portugal: 50 M $US
- Australie: 48 M $US
- Singapour: 47 M $US
- Autriche: 46 M $US
- Algérie: 45 M $US
- Émirats arabes unis: 33 M $US
- Tchéquie: 32 M $US
- Russie: 31 M $US
- Belgique: 28 M $US
- Pakistan: 22 M $US
- Bangladesh: 22 M $US
- Slovaquie: 22 M $US
- Iran: 19 M $US
- Argentine: 18 M $US
- Afrique du Sud: 18 M $US
- Taïwan: 16 M $US
- Suède: 16 M $US
- Norvège: 14 M $US
- Danemark: 13 M $US
- Israël: 10 M $US
- Kirghizstan: 10 M $US
- Biélorussie: 10 M $US
- Irlande: 10 M $US
- Lituanie: 9 M $US
- Grèce: 8 M $US
- Kenya: 8 M $US
- Cambodge: 8 M $US
- Finlande: 8 M $US
- Nouvelle-Zélande: 7 M $US
- Kazakhstan: 7 M $US
- Ouzbékistan: 6 M $US
- Koweït: 6 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 2 Md $US | 41 % |
| 2 |  Allemagne | 448 M $US | 9,1 % |
| 3 |  Italie | 392 M $US | 8 % |
| 4 |  Mexique | 212 M $US | 4,3 % |
| 5 | Corée du Sud | 118 M $US | 2,4 % |
| 6 |  Pays-Bas | 118 M $US | 2,4 % |
| 7 |  Thaïlande | 117 M $US | 2,4 % |
| 8 | États-Unis | 102 M $US | 2,1 % |
| 9 |  Pologne | 97 M $US | 2 % |
| 10 | Suisse | 96 M $US | 2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 685 M $US | 13,9 % |
| 2 | Allemagne | 342 M $US | 6,9 % |
| 3 |  France | 290 M $US | 5,9 % |
| 4 |  Roumanie | 200 M $US | 4,1 % |
| 5 | Italie | 174 M $US | 3,5 % |
| 6 | Mexique | 161 M $US | 3,3 % |
| 7 |  Japon | 151 M $US | 3,1 % |
| 8 |  Hongrie | 147 M $US | 3 % |
| 9 |  Malaisie | 137 M $US | 2,8 % |
| 10 | Indonésie | 137 M $US | 2,8 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 10
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N342907 U.S. CBP
The tariff classification of a Nespresso coffee maker component from Switzerland.
- N335954 U.S. CBP
The tariff classification of three espresso machine components from China.
- N312837 U.S. CBP
The tariff classification of hair curling apparatus parts from China.
- H291996 U.S. CBP
Request for Internal Advice; classification of HiLight Radiant Heating Elements.
- H288218 U.S. CBP
Protest and Application for Further Review No 3004-17-100339; Classification of residential and commercial steam vapor systems and their parts
- N299519 U.S. CBP
The tariff classification of an aluminum part from China.
- 600015346 HMRC
A blue injection moulded round plastic bowl with convex base manufactured for use with a water heating and handwashing appliance. It is placed in the recess of the unit where it can be filled with hot and/or cold water and used for washing. The bowl cannot be used when placed on a surface such as…
10 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Droit compensateur
FR Doc. 2026-16362 · 91 FR 51662 · Source: federalregister.gov
-
Autre Update to VAT Z Coverage on Aircraft and Aircraft Parts – 19 May 2026
Trade Tariff news 6334 · Source: trade-tariff.service.gov.uk
- Antidumping
FR Doc. 2026-07107 · 91 FR 18818 · Source: federalregister.gov
- Antidumping
Trade Tariff news 4619 · Source: trade-tariff.service.gov.uk
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8516.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 2,7 %.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 8516.90 en 6 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 2,7 %.
152 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 2,7 %.
Dans l’UE, un droit antidumping de 42,3 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Chine.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 8516.90 dans l’UE ont atteint 532,8 M € (−11 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 60 %, devant la Suisse.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 5 Md $US (+8,2 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (2 Md $US), puis par l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « chauffe-eau et thermoplongeurs électriques: parties » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8516.90 du Système harmonisé (position 8516), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « chauffe-eau et thermoplongeurs électriques » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8516.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « chauffe-eau et thermoplongeurs électriques » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8516.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « chauffe-eau et thermoplongeurs électriques » ?
La Chine, avec 2 Md $US en 2024 (41 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 67 M $US (1,4 % du total mondial) et occupe le 18e rang sur 164 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « parties d'appareils électrothermiques » ?
152 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 2,7 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Un droit antidumping s’applique-t-il à « parties d'appareils électrothermiques » ?
L’UE applique un droit antidumping de 42,3 % aux marchandises originaires de Chine. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « parties d'appareils électrothermiques » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (60 %), la Suisse (11 %) et la Turquie (6 %), pour des importations totales de 532,8 M €.