Sous-position · Chapitre 85 · Position 8516
8516.80 : Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques : résistances chauffantes
Résistances chauffantes
Libellé officiel Résistances chauffantes
La sous-position SH 8516.80 – résistances chauffantes – relève de la position 8516, au chapitre 85.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8516 80 Résistances chauffantes:
- 8516 80 20 montées sur un support en matière isolante 2,7 %—
- 8516 80 80 autres 2,7 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 10
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8516 80 20 10 Assembled only with a simple insulated former and electrical connections, used for anti-icing or de-icing, for use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 8516 80 20 20 Car door mirror heating foil : -|with two electrical contacts, -|with an adhesive layer on both sides (on the side of the plastic holder of the mirror and on the|side of the mirror glass), -|with a protective paper film on both sides
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8516 80 20 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 8516 80 80 10 Electric heating resistor with a triple loop design : -mainly made of AISI 316L stainless steel, -with a rated voltage of 230V, -with a rated power of 2000W, -with a total heating element length of 217 mm or more, but not more than 223 mm, -with a heating element working length of 169,5 mm or more, but not more than 174,5 mm, -with a mounting flange diameter of 28 mm or more, but not more than 32 mm, -with a heating element bending radius of 10,75 mm, -equipped with thermal fuses, -without a built-in NTC sensor, -with nickel plated terminal pin and connector
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1463/26
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8516 80 20 10 Assembled only with a simple insulated former and electrical connections, used for anti-icing or de-icing, for use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 5
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12, Regulation 1509/17
- Documents
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 2,7 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 154,1 M € | 23,6 % | +4,1 % |
 Serbie | 89,1 M € | 13,7 % | -1,6 % |
 États-Unis | 70,4 M € | 10,8 % | -6 % |
 Tunisie | 63,6 M € | 9,7 % | +92,8 % |
 Viêt Nam | 37,2 M € | 5,7 % | +14,5 % |
 Maroc | 34,2 M € | 5,2 % | +241,5 % |
 Turquie | 30,2 M € | 4,6 % | +4,2 % |
 Japon | 27,5 M € | 4,2 % | -6,4 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 2,7 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires 
Canada Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Brésil 14,4 % – 16 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 15,2 % 
Argentine 16 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande 5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Japon Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Taïwan 3,4 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
CCG 5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Suisse Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 2,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 170 k $US170 k $US+11,4 M $US+88,8 M $US+> ; 370,5 M $US
Exportations : 154
- Chine : 921,9 M $US
- États-Unis : 576,1 M $US
- Mexique : 512,7 M $US
- Allemagne : 497 M $US
- Japon : 370,5 M $US
- Viêt Nam : 323,2 M $US
- Italie : 256,9 M $US
- Roumanie : 200,2 M $US
- Pologne : 172,7 M $US
- Corée du Sud : 137,7 M $US
- Hongrie : 116,2 M $US
- Espagne : 114 M $US
- Serbie : 112,4 M $US
- France : 102,1 M $US
- Royaume-Uni : 88,8 M $US
- Turquie : 87,2 M $US
- Tchéquie : 80,8 M $US
- Suède : 68,7 M $US
- Suisse : 48,5 M $US
- Inde : 47,9 M $US
- Macédoine du Nord : 47,3 M $US
- Pays-Bas : 42,7 M $US
- Danemark : 41,8 M $US
- Autriche : 40,3 M $US
- Belgique : 39,4 M $US
- Canada : 38,1 M $US
- Ukraine : 38,1 M $US
- Finlande : 33,5 M $US
- Portugal : 32,5 M $US
- Singapour : 28,8 M $US
- Taïwan : 26,5 M $US
- Malaisie : 23 M $US
- Thaïlande : 19 M $US
- Tunisie : 18,4 M $US
- Bulgarie : 16,8 M $US
- Slovaquie : 14,4 M $US
- Norvège : 11,4 M $US
- Russie : 10,5 M $US
- Maroc : 9 M $US
- Malte : 8,6 M $US
- Nouvelle-Zélande : 8,4 M $US
- Slovénie : 7,6 M $US
- Brésil : 7 M $US
- Kazakhstan : 6,8 M $US
- Bangladesh : 5,7 M $US
- Afrique du Sud : 5 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 4,8 M $US
- Luxembourg : 4,2 M $US
- Égypte : 3,5 M $US
- Australie : 3,1 M $US
- Philippines : 3,1 M $US
- Indonésie : 3 M $US
- Lettonie : 3 M $US
- Grèce : 2,5 M $US
- Irlande : 2,5 M $US
- Géorgie : 2,4 M $US
- Israël : 2 M $US
- Émirats arabes unis : 1,7 M $US
- Estonie : 1,1 M $US
- Lituanie : 1,1 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 729 k $US729 k $US+9,9 M $US+78,1 M $US+> ; 201,1 M $US
Importations : 211
- États-Unis : 876,3 M $US
- Allemagne : 442,9 M $US
- Chine : 371,5 M $US
- Mexique : 322,1 M $US
- Corée du Sud : 260 M $US
- Japon : 207,8 M $US
- Italie : 201,1 M $US
- France : 167,4 M $US
- Turquie : 147,4 M $US
- Canada : 137,4 M $US
- Pologne : 123,8 M $US
- Tchéquie : 123 M $US
- Roumanie : 102,7 M $US
- Hongrie : 102,5 M $US
- Royaume-Uni : 95,2 M $US
- Viêt Nam : 94,3 M $US
- Pays-Bas : 88,2 M $US
- Espagne : 87,9 M $US
- Taïwan : 85,5 M $US
- Indonésie : 83,9 M $US
- Singapour : 78,1 M $US
- Slovaquie : 76,7 M $US
- Russie : 72,8 M $US
- Thaïlande : 71,2 M $US
- Malaisie : 65,7 M $US
- Autriche : 64,8 M $US
- Belgique : 64,1 M $US
- Inde : 59,5 M $US
- Suisse : 56 M $US
- Suède : 46 M $US
- Danemark : 44,5 M $US
- Philippines : 34,1 M $US
- Norvège : 30,2 M $US
- Slovénie : 29,6 M $US
- Portugal : 29,3 M $US
- Brésil : 28,8 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 27,3 M $US
- Australie : 26,2 M $US
- Finlande : 26,2 M $US
- Arabie saoudite : 23,4 M $US
- Émirats arabes unis : 21,4 M $US
- Afrique du Sud : 20,9 M $US
- Kazakhstan : 20,3 M $US
- Argentine : 16,3 M $US
- Irak : 13,7 M $US
- Égypte : 13,6 M $US
- Israël : 13,5 M $US
- Ukraine : 13,2 M $US
- Bulgarie : 12,3 M $US
- Maroc : 12,3 M $US
- Serbie : 10,8 M $US
- Irlande : 10,8 M $US
- Colombie : 9,9 M $US
- Ouzbékistan : 9,6 M $US
- Croatie : 9,1 M $US
- Tunisie : 9,1 M $US
- Macédoine du Nord : 8,7 M $US
- Luxembourg : 8,3 M $US
- Kirghizstan : 7 M $US
- Estonie : 6,5 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 921,9 M $US | 16,9 % |
| 2 | États-Unis | 576,1 M $US | 10,5 % |
| 3 | Mexique | 512,7 M $US | 9,4 % |
| 4 |  Allemagne | 497 M $US | 9,1 % |
| 5 | Japon | 370,5 M $US | 6,8 % |
| 6 | Viêt Nam | 323,2 M $US | 5,9 % |
| 7 |  Italie | 256,9 M $US | 4,7 % |
| 8 |  Roumanie | 200,2 M $US | 3,7 % |
| 9 |  Pologne | 172,7 M $US | 3,2 % |
| 10 |  Corée du Sud | 137,7 M $US | 2,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 876,3 M $US | 16 % |
| 2 | Allemagne | 442,9 M $US | 8,1 % |
| 3 | Chine | 371,5 M $US | 6,8 % |
| 4 | Mexique | 322,1 M $US | 5,9 % |
| 5 | Corée du Sud | 260 M $US | 4,8 % |
| 6 | Japon | 207,8 M $US | 3,8 % |
| 7 | Italie | 201,1 M $US | 3,7 % |
| 8 |  France | 167,4 M $US | 3,1 % |
| 9 | Turquie | 147,4 M $US | 2,7 % |
| 10 | Canada | 137,4 M $US | 2,5 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 10 %droit médian
- 25pays en franchise (NPF)
- 40 %le plus élevé : Soudan, Bahamas, Cambodge
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 13 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Albanie | 10 % | 2023 | |
 Algérie | 30 % | 2023 | |
 Angola | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 20 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2023 |
 Aruba | 22 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 5 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 35 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 20 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 20 % | 2023 | |
 Bénin | 20 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 0 % | 2022 | |
 Biélorussie | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2021 · HS 2017 |
 Bolivie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 6,7 % | 0 % – 10 % | 2022 |
 Botswana | 13 % | 0 % – 20 % | 2023 |
| Brésil | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 20 % | 2023 | |
 Burundi | 10 % | 2023 | |
 Cambodge | 35 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 30 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 15 % | 0 % – 30 % | 2023 · HS 2017 |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 7 % | 2023 | |
 Colombie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 30 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 8 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 13 % | 0 % – 20 % | 2023 |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 30 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 30 % | 2023 | |
 Gambie | 20 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 20 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 20 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 20 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 30 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 20 % | 2023 | |
 Guyana | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 20 % | 2023 | |
 Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Iran | 15 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 3 % | 0 % – 12 % | 2022 · HS 2017 |
 Jamaïque | 20 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 0 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 6,3 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Kenya | 10 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2021 · HS 2017 |
 Kiribati | 25 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 13 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 20 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 2,8 %* | 1,5 % – 5,6 % | 2021 · HS 2017 |
| Macédoine du Nord | 15 % | 2023 | |
 Madagascar | 20 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 20 % | 2023 | |
 Mali | 20 % | 2023 | |
| Maroc | 18 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 6,5 % | 5 % – 8 % | 2023 · HS 2017 |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 20 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 13 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 10 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 20 % | 2023 | |
| Nigeria | 20 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 5 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 10 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 16 % | 11 % – 20 % | 2023 |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 13 % | 10 % – 15 % | 2023 |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 5 % | 3 % – 7 % | 2023 |
 Polynésie française | 6 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 30 % | 2023 | |
 République dominicaine | 14 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 1,5 % | 0 % – 2 % | 2023 |
 Russie | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2021 · HS 2017 |
 Rwanda | 10 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 25 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 20 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 20 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 20 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 20 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 40 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 20 % | 2023 | |
| Suisse | 0,6 %* | 0,3 % – 1,1 % | 2023 |
 Suriname | 20 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 1 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 3,8 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2012 |
 Tanzanie | 10 % | 2023 | |
 Tchad | 30 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 3 % | 0 % – 12 % | 2017 · HS 2017 |
 Thaïlande | 10 % | 2023 | |
 Togo | 20 % | 2023 | |
 Tonga | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 20 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 33 % | 2023 | |
 Tuvalu | 33 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 4,4 % | 0 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
| Union européenne (27 pays) | 2,7 % | 2023 | |
 Uruguay | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 15 % | 2023 | |
 Venezuela | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
| Viêt Nam | 13 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Wallis-et-Futuna | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 25 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,3 % | 0,1 % – 0,4 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 77588 Electric heating resistors (other than of carbon)
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 311220
- Produit CPC 2.1
- 44818 Electric heating resistors, except of carbon
- Activité CITI Rév. 4
- 2750 Fabrication d’appareils ménagers
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 8516.80 | modifié |
| 2012 | 8516.80 | modifié |
| 2007 | 8516.80 | modifié |
| 2002 | 8516.80 | modifié |
| 1996 | 8516.80 | modifié |
| 1992 | 8516.80 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 3
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N302658 U.S. CBP
The classification and country of origin of two types of automotive heater pads from Germany and Hungary.
- N290369 U.S. CBP
The tariff classification of heat trace cables, imported in bulk on the spool, from China.
- N288617 U.S. CBP
The tariff classification of heat trace cables from ChinaMr. Michael E. RollPisani & ; Roll LLP1875 Century Park East, Suite 600Los Angeles, CA 90067
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Autre
Update to Commodity Code Structure to maintain dynamic alignment with the EU – 7 July 2026
Trade Tariff news 7126 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Suspension tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1463 · Source : eur-lex.europa.eu
- Autre
Update to Commodity Code structure to maintain dynamic alignment with the EU – 30 June 2026
Trade Tariff news 6995 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
- Autre
Update to VAT Z Coverage on Aircraft and Aircraft Parts – 19 May 2026
Trade Tariff news 6334 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 8516.80 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 2,7 %.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8516.80 compte 4 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 2,7 %.
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 2,7 % ; 148 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 652,6 M € de marchandises de la sous-position 8516.80 (+13 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 23,41 € le kilo ; la Chine en a fourni 24 %, devant la Serbie.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 5,5 Md $US en 2024, en hausse de 2,3 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 16,9 % du total, devant les États-Unis.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « chauffe-eau et thermoplongeurs électriques » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8516.80 du Système harmonisé (position 8516), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « chauffe-eau et thermoplongeurs électriques » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8516.80 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « chauffe-eau et thermoplongeurs électriques » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8516.80 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « chauffe-eau et thermoplongeurs électriques » ?
La Chine, avec 921,9 M $US en 2024 (16,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 102,1 M $US (1,9 % du total mondial) et occupe le 14e rang sur 154 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « résistances chauffantes » ?
148 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 2,7 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « résistances chauffantes » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (24 %), la Serbie (14 %) et les États-Unis (11 %), pour des importations totales de 652,6 M €.