Code marchandise
Également appelé : code tarifaire · commodity code · tariff code · code produit
Nom générique du code qui identifie les marchandises dans un tarif douanier. Au Royaume-Uni, il désigne le code à huit chiffres à l'exportation ou à dix chiffres à l'importation du tarif britannique ; dans l'UE, il s'emploie souvent pour les codes NC ou TARIC. Il repose toujours sur le code SH à six chiffres.
En pratique
Quand un acheteur ou un transitaire demande le code marchandise, vérifiez de quel pays et de combien de chiffres il a besoin avant de répondre.
S’applique à : 
UE
Royaume-Uni
Termes associés
- Code SH (Système harmonisé)
- Le code produit à six chiffres du Système harmonisé, la nomenclature internationale des marchandises gérée par l'Organisation mondiale des douanes et…
- Ligne tarifaire
- Le code le plus détaillé d'un tarif national ou régional auquel est fixé un taux de droit ou une mesure, par exemple un code NC à huit chiffres, un…
- UK Global Tariff (tarif douanier britannique)
- Le tarif NPF propre au Royaume-Uni, appliqué depuis le 1er janvier 2021 après la sortie du pays de l'union douanière de l'UE. Il utilise les codes…
- Code NC
- Code à huit chiffres de la nomenclature combinée de l'UE, qui ajoute deux chiffres au code SH pour les droits de douane et les statistiques du…
- TARIC (tarif intégré de l'Union européenne)
- La base de données du tarif intégré de l'Union européenne, gérée par la DG TAXUD de la Commission. Elle prolonge le code NC jusqu'à dix chiffres et y…