Document d'accompagnement transit
Également appelé : DAT · TAD · TRD
Un document imprimé qui accompagne les marchandises en transit NCTS et porte le numéro de référence du mouvement (MRN), permettant aux bureaux de passage et de destination de récupérer les données électroniques. Une version transit/sécurité est utilisée lorsque des données de sûreté sont incluses.
En pratique
Les chauffeurs doivent avoir sur eux le DAT ou le MRN, car les bureaux de passage et de destination identifient le mouvement grâce à lui.
S’applique à : 
UE
Turquie
Royaume-Uni
Termes associés
- NCTS (nouveau système de transit informatisé)
- Le système électronique utilisé pour déposer, contrôler et apurer les déclarations de transit dans l'UE et les pays de transit commun, dont la…
- Transit douanier
- Un régime permettant de faire circuler des marchandises sous contrôle douanier d'un point à un autre, à l'intérieur d'un territoire ou entre pays,…
- Transit T1 et T2
- Des codes identifiant le type de déclaration de transit. Le T1 s'utilise pour les marchandises non Union circulant en suspension de droits ; le T2…
- Bureau de départ
- Le bureau de douane où commence un mouvement de transit. Il accepte la déclaration de transit, fixe la garantie et le délai, peut apposer des scellés…