Parties et accessoires
Également appelé : classement des parties
Une question de classement régie par les notes de sections et de chapitres, notamment dans les sections XVI et XVII, qui déterminent si une partie est classée avec la machine ou le véhicule auquel elle appartient, dans une position spécifique de parties ou comme une marchandise à part entière. Les parties d'usage général, comme les vis ou les roulements, sont généralement classées dans leurs propres positions.
En pratique
Supposer qu'une partie suit le code de la machine est une erreur fréquente, car de nombreuses parties ont leur propre position ou sont exclues par des notes.
S’applique à : 
UE
Turquie
Royaume-Uni
États-Unis
Termes associés
- Notes de sections et de chapitres
- Les notes placées en tête des sections et des chapitres du SH, qui définissent des termes, délimitent la portée des positions et incluent ou excluent…
- Classement tarifaire
- L'opération consistant à déterminer le code sous lequel une marchandise relève dans un tarif douanier, en appliquant les textes juridiques, les…
- Position
- Niveau à quatre chiffres du Système harmonisé, noté par exemple 8471. Une position décrit un groupe précis de marchandises au sein d'un chapitre, et…
- Position résiduelle
- Une position ou sous-position couvrant les marchandises non dénommées ni comprises ailleurs, souvent libellée autres ou non dénommés ni compris…