Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 0505.90

0505.90.00

0505.90.00 : Peles e outras partes de aves, com as suas penas : outros

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0505 Peles e outras partes de aves, com as suas penas ou penugem, penas e partes de penas (mesmo aparadas), penugem, em bruto ou simplesmente limpas, desinfetadas ou preparadas tendo em vista a sua conservação ; pós e desperdícios de penas ou de partes de penas.
  2. 0505.90.00 Outros

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 7,2 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

0505.90 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes : autres

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption – 2,3 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,2 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Canada Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Mexique 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 7,2 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires CCG 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N305880 U.S. CBP 11 septembre 2019 · 0505.90.20.40

    The tariff classification of packaged loose feathers from China.

  • H297145 U.S. CBP 13 novembre 2018 · 0505.90.20

    Classification of Feather Meal Feedstock

  • 600016256 HMRC 6 octobre 2026 – 5 octobre 2029 · 0505 90 00 00

    Feather Meal Feathers from poultry Used for feeding pets, fur animals and aquaculture.

  • 600010253 HMRC 25 avril 2024 – 24 avril 2027 · 0505 90 00 00

    Feathers that have been collected for diagnostic purposes. The feathers can be from different species of birds. Normally 4-6 feathers are submitted possibly with blood samples (this is being classified separately). They are for laboratory use only. Each consignment may contain several samples for…

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);

  2. b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du no 0505 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du no 0511 (chapitres 41 ou 43);

  3. c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (section XI);

  4. d) les têtes préparées pour articles de brosserie (no 9603).

2. Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (no 0501).

3. Dans la Nomenclature, on considère comme «ivoire» la matière fournie par les défenses d'éléphant, d'hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux.

4. Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 0511 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support.

Notes de chapitre : Chapitre 05 →

Le code NCM 0505.90.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 0505.90 (peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes : autres).

Le taux du TEC est de 7,2 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est nul, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 2,3 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 10 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 7,2 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 0505.90 pour 121 k $US en 2024.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 0505.90.00 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 7,2 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

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