Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 2309.90

2309.90.70

2309.90.70 : Aliments pour animaux (autres) : Preparações com um teor de vitamina B<sub>12</sub> igual ou superior a 0,1 %, mas não superior a 1 %, em peso, com suporte à base de carbonato de cálcio

Aliments pour animaux (autres)

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2309 Preparações do tipo utilizado na alimentação de animais.
  2. 2309.90 Outras
  3. 2309.90.70 Preparações com um teor de vitamina B<sub>12</sub> igual ou superior a 0,1 %, mas não superior a 1 %, em peso, com suporte à base de carbonato de cálcio

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

2309.90 Préparations des types utilisés pour l'alimentation : autres

Lignes tarifaires (Brésil) : 2309.90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N361842 U.S. CBP 5 juin 2026 · 2309.90.95.00

    The tariff classification of Feed Additives from Germany

  • N361822 U.S. CBP 4 juin 2026 · 2309.90.95.00

    The tariff classification of Feed Additives from France

  • N357473 U.S. CBP 28 janvier 2026 · 2309.90.95.00

    The tariff classification of Poultry Nutritional Supplements from Canada

  • N347989 U.S. CBP 13 mai 2025 · 2309.90.95.00

    The tariff classification of Feed Additive from South Korea

  • 600016284 HMRC 8 septembre 2026 – 7 septembre 2029 · 2309 90 96 96

    Mineral feed for use in animal nutrition. The product is a source of biologically active components designed to counteract the effects of a wide range of mycotoxins and endotoxins present in animal feedstuffs by binding or transforming them into inactive or unavailable forms. The production…

  • 600015501 HMRC 12 mai 2026 – 11 mai 2029 · 2309 90 96 96

    The product is a complementary daily feed for equine use only. It is used to maintain general health and soundness in horses. It is made of turmeric and black pepper powder mix. It is packaged in 2 kg bags that are made from polyethylene and polyamide plastic.

  • 600015308 HMRC 10 avril 2026 – 9 avril 2029 · 2309 90 31 99

    A horse food supplement made from Marigold (Calendula) and Cleavers (Galium aparine).The ingredients are blended together and packaged in 1 kg bags.This is a complementary feed for equine use only

  • 600013421 HMRC 6 octobre 2025 – 5 octobre 2028 · 2309 90 96 95

    Hydrogel, this is a product used to re hydrate rodents whilst in transit. This is a gelatinous semi solid product. It is designed for oral application. The item contains water and a gelling agent. The gelling agent acts as a thickner, to prevent spillages during consumption . Ingredients : Water…

49 décisions au total pour ce code

Notes légales

Note
Notes complémentaires

Notes de chapitre : Chapitre 23 →

Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), 2309.90.70 est l’une des 8 lignes de la sous-position 2309.90, préparations des types utilisés pour l'alimentation : autres.

Le taux du TEC est nul (exemption).

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 0 % à 12 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 0 % à 7,8 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 7,5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 0 % à 12 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 10,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 0 % à 20 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 20 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon va de 0 % à 12,8 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège va de 0 % à 156 %, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 1 % à 5 % et le droit d’importation au Nigeria va de 5 % à 10 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 2309.90 pour 361 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine, la France occupant le 6e rang avec 14 M $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 2309.90.70 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est nul (exemption). Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 2309.90, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (94 M $US), devant les États-Unis.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 2309.90, la France a occupé en 2024 le 6e rang des fournisseurs du Brésil, avec 14 M $US.

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