2517.10.00 : Graviers, cailloux et pierres concassées : Calhaus, cascalho, pedras britadas, do tipo normalmente utilizado em concreto (betão) ou para empedramento de estradas, de vias férreas ou outros balastros, seixos rolados e sílex, mesmo tratados termicamente

1. Sauf dispositions contraires et sous réserve de la note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'œuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.

Les produits du présent chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

1. a) le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n^o 2802);

2. b) les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe₂O₃ (n^o 2821);

3. c) les médicaments et autres produits du chapitre 30;

4. d) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les préparations cosmétiques (chapitre 33);

5. e) les pisés de dolomie (n^o 3816);

6. f) les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n^o 6801) ; les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n^o 6802) ; les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (n^o 6803);

7. g) les pierres gemmes (n^os 7102 ou 7103);

8. h) les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du n^o 3824; les éléments d'optique en chlorure de sodium ou en oxyde de magnésium (n^o 9001);

9. ij) les craies de billards (n^o 9504);

10. k) les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (n^o 9609).

3. Tout produit susceptible de relever à la fois du n^o 2517 et d'une autre position de ce chapitre est à classer au n^o 2517.

4. Le n^o 2530 comprend notamment : la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées ; les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles ; les oxydes de fer micacés naturels ; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis) ; l'ambre (succin) naturel ; l'écume de mer et l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, simplement moulés ; le jais ; le carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de strontium ; les débris et tessons de poterie et les morceaux de brique et blocs de béton brisés.