Position · Chapitre 68
6802 : Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801 ; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support ; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement
8 sous-positions composent la position 6802, au chapitre 68 (ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 1,7 % Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires · moyenne 1,2 % 
Turquie Exemption – 1,7 % Droit des pays tiers 17 lignes tarifaires · moyenne 1,2 % 
États-Unis 1,9 % – 6,5 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 4,3 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 14 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 8 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 5 % 
Mexique Exemption – 15 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 10,5 % 
Brésil 5,4 % – 7,2 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 5,8 % 
Argentine 5,4 % – 35 % Général (NPF) 32 lignes tarifaires · moyenne 8,6 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires · moyenne 3,5 % 
Japon Exemption Général (NPF) 10 lignes tarifaires 
Taïwan 7,5 % – 10 % Général (NPF) 25 lignes tarifaires · moyenne 9,6 % 
CCG 5 % Général (NPF) 18 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 18 % – 20 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 19,4 % 
Nigeria 20 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires Sous-positions 8
- 6802.10Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm ; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement
- 6802.21Marbre, travertin et albâtreMarbre, travertin et albâtre taillés ou sciés
- 6802.23Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages : granit
- 6802.29Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages : autres pierres
- 6802.91Marbre, travertin et albâtreMarbre, travertin et albâtre travaillés
- 6802.92Pierres de taille ou de construction : autres, autres pierres calcaires
- 6802.93Pierres de taille ou de construction : autres, granitGranit taillé et ouvrages en granit
- 6802.99Pierres de taille ou de construction : autres, autres pierres
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 951 k $US951 k $US+10 M $US+48 M $US+> 496 M $US
Exportations : 177
- Chine : 4 Md $US
- Italie : 2 Md $US
- Inde : 1 Md $US
- Turquie : 1 Md $US
- Brésil : 924 M $US
- Égypte : 496 M $US
- Espagne : 310 M $US
- Portugal : 289 M $US
- Grèce : 224 M $US
- Canada : 133 M $US
- Viêt Nam : 123 M $US
- Mexique : 100 M $US
- États-Unis : 87 M $US
- Allemagne : 87 M $US
- France : 78 M $US
- Oman : 70 M $US
- Indonésie : 54 M $US
- Pologne : 48 M $US
- Iran : 44 M $US
- Afrique du Sud : 38 M $US
- Belgique : 36 M $US
- Cambodge : 35 M $US
- Émirats arabes unis : 26 M $US
- Maroc : 25 M $US
- Jordanie : 24 M $US
- Finlande : 21 M $US
- Ouzbékistan : 21 M $US
- Pays-Bas : 18 M $US
- Royaume-Uni : 16 M $US
- Autriche : 15 M $US
- Croatie : 14 M $US
- Pakistan : 14 M $US
- Suisse : 14 M $US
- République dominicaine : 13 M $US
- Tchéquie : 13 M $US
- Slovénie : 13 M $US
- Ukraine : 12 M $US
- Israël : 12 M $US
- Macédoine du Nord : 11 M $US
- Estonie : 11 M $US
- Irlande : 11 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 11 M $US
- Bulgarie : 11 M $US
- Danemark : 10 M $US
- Serbie : 10 M $US
- Zimbabwe : 9 M $US
- Malaisie : 9 M $US
- Pérou : 8 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 7 M $US
- Arménie : 7 M $US
- Tunisie : 7 M $US
- Albanie : 7 M $US
- Singapour : 7 M $US
- Thaïlande : 7 M $US
- Taïwan : 7 M $US
- Kirghizstan : 7 M $US
- Lituanie : 7 M $US
- Japon : 6 M $US
- Roumanie : 5 M $US
- Syrie : 5 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 5 M $US5 M $US+26 M $US+107 M $US+> 314 M $US
Importations : 220
- États-Unis : 3 Md $US
- Corée du Sud : 1 Md $US
- Arabie saoudite : 600 M $US
- France : 382 M $US
- Viêt Nam : 357 M $US
- Allemagne : 327 M $US
- Japon : 314 M $US
- Émirats arabes unis : 312 M $US
- Libye : 271 M $US
- Royaume-Uni : 270 M $US
- Australie : 254 M $US
- Suisse : 183 M $US
- Maroc : 182 M $US
- Pologne : 177 M $US
- Canada : 177 M $US
- Mexique : 148 M $US
- Russie : 144 M $US
- Irak : 140 M $US
- Pays-Bas : 128 M $US
- Israël : 117 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 110 M $US
- Belgique : 107 M $US
- Indonésie : 103 M $US
- Koweït : 98 M $US
- Italie : 96 M $US
- Espagne : 96 M $US
- Turquie : 93 M $US
- Roumanie : 88 M $US
- Autriche : 84 M $US
- Singapour : 82 M $US
- Qatar : 82 M $US
- Chine : 80 M $US
- Kazakhstan : 61 M $US
- Malaisie : 61 M $US
- Inde : 59 M $US
- Philippines : 57 M $US
- Irlande : 46 M $US
- Taïwan : 45 M $US
- Égypte : 45 M $US
- Danemark : 42 M $US
- Ouzbékistan : 42 M $US
- Portugal : 41 M $US
- Thaïlande : 41 M $US
- Liban : 38 M $US
- République dominicaine : 37 M $US
- Chypre : 36 M $US
- Norvège : 35 M $US
- Algérie : 34 M $US
- Territoires palestiniens : 34 M $US
- Hongrie : 31 M $US
- Turkménistan : 31 M $US
- Azerbaïdjan : 31 M $US
- Serbie : 30 M $US
- Grèce : 27 M $US
- Tchéquie : 26 M $US
- Bulgarie : 25 M $US
- Slovaquie : 24 M $US
- Colombie : 24 M $US
- Brésil : 23 M $US
- Suède : 22 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 4 Md $US | 32,4 % |
| 2 |  Italie | 2 Md $US | 14,2 % |
| 3 |  Inde | 1 Md $US | 10,8 % |
| 4 | Turquie | 1 Md $US | 10,3 % |
| 5 | Brésil | 924 M $US | 8 % |
| 6 |  Égypte | 496 M $US | 4,3 % |
| 7 |  Espagne | 310 M $US | 2,7 % |
| 8 |  Portugal | 289 M $US | 2,5 % |
| 9 |  Grèce | 224 M $US | 1,9 % |
| 10 | Canada | 133 M $US | 1,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 3 Md $US | 24,9 % |
| 2 |  Corée du Sud | 1 Md $US | 11,1 % |
| 3 |  Arabie saoudite | 600 M $US | 5,2 % |
| 4 |  France | 382 M $US | 3,3 % |
| 5 |  Viêt Nam | 357 M $US | 3,1 % |
| 6 |  Allemagne | 327 M $US | 2,8 % |
| 7 | Japon | 314 M $US | 2,7 % |
| 8 |  Émirats arabes unis | 312 M $US | 2,7 % |
| 9 |  Libye | 271 M $US | 2,4 % |
| 10 | Royaume-Uni | 270 M $US | 2,3 % |
La position 6802 se répartit en 10 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 1,7 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier turc subdivise la position 6802 en 17 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 1,7 % (moyenne 1,2 %). 5 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 6802 compte 14 lignes tarifaires et le droit général va de 1,9 % à 6,5 %.
La position 6802 se répartit en 14 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 6802 en 11 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 8 % (moyenne 5 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 6802 compte 11 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 15 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 6802 se répartit en 10 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 5,4 % à 7,2 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 6802 en 32 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) va de 5,4 % à 35 % (moyenne 8,6 %).
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 6802 compte 9 lignes tarifaires et le droit ad valorem est nul.
La position 6802 se répartit en 13 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 6802 en 10 lignes tarifaires ; le taux appliqué est nul.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 6802 compte 25 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 va de 7,5 % à 10 %.
La position 6802 se répartit en 18 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 6802 en 8 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 6802 compte 8 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 6802 se répartit en 10 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF va de 18 % à 20 %.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 6802 en 9 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 6802 a atteint 12 Md $US en 2024, en hausse de 7,8 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 32,4 % du total, devant l’Italie.
Le premier importateur a été les États-Unis (3 Md $US).
La France a occupé le 15e rang des 177 pays exportateurs, avec 78 M $US.
La France a importé pour 382 M $US.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les articles du chapitre 25;
b) les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des nos 4810 ou 4811 (ceux recouverts de poudre de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);
c) les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);
d) les articles du chapitre 71;
e) les outils et parties d'outils du chapitre 82;
f) les pierres lithographiques du no 8442;
g) les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;
h) les petites meules pour tours dentaires (no 9018);
ij) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
k) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
l) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
m) les articles du n° 9602, lorsqu'ils sont constitués par des matières mentionnées dans la note 2 b) du chapitre 96, les articles du n° 9606 (les boutons, par exemple), du n° 9609 (les crayons d'ardoises, par exemple), du n° 9610 (les ardoises pour l'écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 9620 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);
n) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
2. Au sens du no 6802, la dénomination «pierres de taille ou de construction travaillées» s'applique non seulement aux pierres relevant des nos 2515 ou 2516, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « pierres de taille ou de construction » ?
Ces marchandises relèvent de la position 6802 du Système harmonisé (chapitre 68), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « pierres de taille ou de construction » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6802 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 1,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « pierres de taille ou de construction » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 6802 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 1,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « pierres de taille ou de construction » ?
La Chine, avec 4 Md $US en 2024 (32,4 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 78 M $US (0,7 % du total mondial) et occupe le 15e rang sur 177 pays exportateurs.