Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 3402.39

3402.39.20

3402.39.20 : Autres tensioactifs anioniques : Agentes orgânicos de superfície aniônicos, mesmo : outros, n-Metil-N-oleiltaurato de sódio

Autres tensioactifs anioniques

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3402 Agentes orgânicos de superfície (exceto sabões) ; preparações tensoativas, preparações para lavagem (incluindo as preparações auxiliares para lavagem) e preparações para limpeza, mesmo que contenham sabão, exceto as da posição 34.01.
  2. 34023 Agentes orgânicos de superfície aniônicos, mesmo acondicionados para venda a retalho:
  3. 3402.39 Outros
  4. 3402.39.20 N-Metil-N-oleiltaurato de sódio

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

3402.39 Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés : autres

UE Exemption – 4 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 2 % Turquie Exemption – 4 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 3 % États-Unis 3,7 % – 4 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 3,9 % Royaume-Uni Exemption – 4 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 2,7 % Canada Exemption – 6,5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 4,9 % Mexique Exemption – 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % Argentine Exemption – 12,6 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 7,9 % Pérou 6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan 4 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nigeria 20 % – 35 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 27,5 %

Lignes tarifaires (Brésil) : 3402.39

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N324294 U.S. CBP 22 février 2022 · 3402.39.90.50

    The tariff classification of Polyoxyethylene Coconut Amine (CAS# 61791-14-8), Dioctyl Sulfosuccinate Sodium Salt (DOSS) (CAS# 577-11-7), Ethoxylated C9-11, Alcohols (CAS# 68439-46-3), Ethoxylated C12-15, Alcohols (CAS# 68131-39-5), and Poly(oxy-1,2-ethanediyl), Alpha-hydro-omega-hydroxy-,…

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales, végétales ou d’origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (no 1517);

  2. b) les composés isolés de constitution chimique définie;

  3. c) les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, même contenant du savon ou des agents de surface organiques (nos 3305, 3306 ou 3307).

2. Au sens du no 3401, le terme «savons» ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le no 3405 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires.

3. Au sens du no 3402, les «agents de surface organiques» sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 degrés Celsius et laissés au repos pendant une heure à la même température:

  1. a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble et

  2. b) réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 × 10–2 N/m (45 dynes/cm) ou moins.

4. Les termes «huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux», employés dans le libellé du no 3403, s'entendent des produits définis à la note 2 du chapitre 27.

5. Sous réserve des exclusions indiquées ci-dessous, les termes «cires artificielles et cires préparées», employés dans le libellé du no 3404, s'appliquent seulement:

  1. a) aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans l'eau;

  2. b) aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires;

  3. c) aux produits présentant le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et contenant, en outre, des graisses, des résines, des matières minérales ou d'autres matières.

Par contre, le no 3404 ne comprend pas:

  1. a) les produits des nos 1516, 3402 ou 3823, même s'ils présentent le caractère des cires;

  2. b) les cires animales non mélangées et les cires végétales non mélangées, même raffinées ou colorées, du no 1521;

  3. c) les cires minérales et les produits similaires du no 2712, même mélangés entre eux ou simplement colorés;

  4. d) les cires mélangées, dispersées ou dissoutes dans un milieu liquide (nos 3405, 3809, etc.).

Notes de chapitre : Chapitre 34 →

Historique du code

Depuis 2022 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 3402.11.

Le code NCM 3402.39.20 est une ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) qui relève de la sous-position SH 3402.39 (agents de surface organiques anioniques, même conditionnés : autres).

Le taux du TEC est nul (exemption).

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 0 % à 4 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 0 % à 4 %, le droit général aux États-Unis va de 3,7 % à 4 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 0 % à 4 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 6,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 0 % à 5 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 4 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria va de 20 % à 35 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 3402.39 pour 75 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine, la France occupant le 6e rang avec 2 M $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 3402.39.20 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est nul (exemption). Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 3402.39, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (26 M $US), devant les États-Unis.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 3402.39, la France a occupé en 2024 le 6e rang des fournisseurs du Brésil, avec 2 M $US.

Télécharger en CSV Suivre les modifications (RSS)