Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 3909.50

3909.50.11

3909.50.11 : Polyuréthanes sous formes primaires : Soluções em solventes orgânicos

Polyuréthanes sous formes primaires

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3909 Resinas amínicas, resinas fenólicas e poliuretanos, em formas primárias.
  2. 3909.50 Poliuretanos
  3. 3909.50.1 Nas formas previstas na Nota 6 a) deste Capítulo
  4. 3909.50.11 Soluções em solventes orgânicos

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 12,6 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

3909.50 Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes : polyuréthannes

Lignes tarifaires (Brésil) : 3909.50

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N343968 U.S. CBP 16 novembre 2024 · 3909.50.50.00

    The tariff classification of a two-component spray applied polyurethane foam system from Canada

  • N338752 U.S. CBP 4 avril 2024 · 3909.50.50.00

    The tariff classification, country of origin and eligibility of the United States-Mexico-Canada Agreement (USMCA) for a polyurethane prepolymer from Canada

Notes légales

Notes

Notes de chapitre : Chapitre 39 →

Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), 3909.50.11 est l’une des 5 lignes de la sous-position 3909.50, résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes : polyuréthannes.

Le taux du TEC est de 12,6 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 0 % à 6,5 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 0 % à 6,5 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 6,3 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 0 % à 6 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 6 % à 7 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 14 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon est de 3,1 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 2,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 5 % et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 3909.50 pour 142 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine, la France occupant le 8e rang avec 3 M $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 3909.50.11 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 12,6 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 3909.50, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (44 M $US), devant l’Allemagne.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 3909.50, la France a occupé en 2024 le 8e rang des fournisseurs du Brésil, avec 3 M $US.

Télécharger en CSV Suivre les modifications (RSS)