Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 4811.90

4811.90.11

4811.90.11 : Autres papiers couchés, enduits ou imprimés : Recobertos de pasta eletrolítica à base de amido modificado, de peso igual ou superior a 75 g/m<sup>2</sup>, mas não superior a 120 g/m<sup>2</sup>

Autres papiers couchés, enduits ou imprimés

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 4811 Papel, cartão, pasta (<i>ouate</i>) de celulose e mantas de fibras de celulose, revestidos, impregnados, recobertos, coloridos à superfície, decorados à superfície ou impressos, em rolos ou em folhas de forma quadrada ou retangular, de qualquer dimensão, exceto os produtos do tipo descrito nos textos das posições 48.03, 48.09 ou 48.10.
  2. 4811.90 Outro papel, cartão, pasta (<i>ouate</i>) de celulose e mantas de fibras de celulose
  3. 4811.90.1 Em tiras ou rolos de largura não superior a 15 cm ou em folhas em que nenhum lado exceda 360 mm, quando não dobradas
  4. 4811.90.11 Recobertos de pasta eletrolítica à base de amido modificado, de peso igual ou superior a 75 g/m<sup>2</sup>, mas não superior a 120 g/m<sup>2</sup>

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

4811.90 autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose

Lignes tarifaires (Brésil) : 4811.90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N361363 U.S. CBP 28 mai 2026 · 4811.90.60.10

    The tariff classification of printed tissue paper from Vietnam

  • N361364 U.S. CBP 28 mai 2026 · 4811.90.60.10

    The tariff classification of printed tissue paper from Vietnam

  • N345434 U.S. CBP 18 février 2025 · 4811.90.80.50

    The tariff classification of printed sandwich wrapping paper from China, India, Malaysia, or Japan

  • N342140 U.S. CBP 30 août 2024 · 4811.90.90.80

    The tariff classification of raised-line handwriting paper from China

  • 600013423 HMRC 8 août 2025 – 7 août 2028 · 4811 90 00 90

    Gasket Paper (Roll Format) A plasticised gelatine impregnated, cellulose based gasket material. Gasket paper, when cut to specific shapes, creates gaskets. When compressed between two surfaces (like in an engine or a pipe joint), the gasket material fills any irregularities, creating a tight,…

10 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes

Notes de chapitre : Chapitre 48 →

Le code NCM 4811.90.11 est une ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) qui relève de la sous-position SH 4811.90 (autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose).

Le taux du TEC est nul (exemption).

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 0 % à 60 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 0 % à 5 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 16 %, le droit ad valorem au Pérou va de 0 % à 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria va de 10 % à 20 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 4811.90 pour 33 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine, la France occupant le 5e rang avec 2 M $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 4811.90.11 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est nul (exemption). Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 4811.90, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (8 M $US), devant la Corée du Sud.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 4811.90, la France a occupé en 2024 le 5e rang des fournisseurs du Brésil, avec 2 M $US.

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