Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 03 : Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques

  • 313Lignes tarifaires
  • 0 %–6,5 %Taux

Chapitre 03 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 03 compte 313 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 9 positions.

Les taux vont de 0 % à 6,5 %, avec une moyenne de 0,6 % ; 266 lignes sont en franchise.

La position la plus détaillée est la 0302 (poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et…), avec 61 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 266 lignes.

Le taux le plus élevé, 6,5 %, frappe la ligne 0307.72.10.00 (clams, coques et arches : congelés, fumés).

0301 Poissons vivants

0302 Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304

0303 Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304

0304 Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés

0305 Poissons séchés, salés ou en saumure ; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage

0306 Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage ; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure

0307 Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage

0308 Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage

0309 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine

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