Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 06 : Plantes vivantes et produits de la floriculture

  • 43Lignes tarifaires
  • 0 %–16 %Taux

Chapitre 06 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 06 compte 43 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 4 positions.

Les taux vont de 0 % à 16 %, avec une moyenne de 3,1 % ; 26 lignes sont en franchise.

C’est la position 0602, autres plantes vivantes, qui est la plus subdivisée : 15 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 26 lignes.

Le taux le plus élevé, 16 %, frappe la ligne 0603.13.10.00 (fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour).

0601 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur ; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212

0602 Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons ; blanc de champignons

0603 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

0604 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

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