Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 18 : Cacao et ses préparations
- 25Lignes tarifaires
- 0 %–6 %Taux
Le chapitre 18 compte 25 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 6 positions.
Les taux vont de 0 % à 6 %, avec une moyenne de 3,6 % ; 9 lignes sont en franchise.
2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position la plus détaillée est la 1806 (chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao), avec 19 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 6 %, sur 12 lignes.
Le taux le plus élevé, 6 %, frappe la ligne 1806.10.10.00 (contenant au moins 90 % de sucre en poids).
1801 Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés
1802 Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao
1803 Pâte de cacao, même dégraissée
1804 Beurre, graisse et huile de cacao
1805 Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
1806 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao
- 1806.10.10.00Contenant au moins 90 % de sucre en poids
- 1806.10.90.00Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres : autres
- 1806.20.10.00Pâte de cacao contenant seulement du sucre ou d'autres éducorants, enrichie ou non par l'addition de beurre de cacao, mais ne contenant aucun autre ingrédient
- 1806.20.21.00Dans les limites de l'engagement d'accès
- 1806.20.22.00Au-dessus de l'engagement d'accès
- 1806.20.90.10Miettes de chocolat, poudres de chocolat
- 1806.20.90.90Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres : autres
- 1806.31.00.00Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : fourrés
- 1806.32.00.10Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : non fourrés, confiseries
- 1806.32.00.90Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : non fourrés, autres
- 1806.90.11.00Dans les limites de l'engagement d'accès
- 1806.90.12.00Au-dessus de l'engagement d'accès
- 1806.90.90.11Conditionnés pour la vente au détail : chocolats
- 1806.90.90.12Fruits à coques, enrobés de chocolat
- 1806.90.90.13Conditionnés pour la vente au détail : autres confiseries
- 1806.90.90.19Conditionnés pour la vente au détail : autres
- 1806.90.90.91Fruits à coques, enrobés de chocolat
- 1806.90.90.92Chocolat et autres préparations alimentaires contenant : autres, autres confiseries
- 1806.90.90.99Chocolat et autres préparations alimentaires contenant : autres