Tarif des douanes du Canada · numéro tarifaire · HS 3917.32

3917.32.10.00

3917.32.10.00 : Tubes et tuyaux plastiques souples : En polymères de la position 39.02, à l'exclusion des polymères de propylène et des tubes de polymères de butylène ; En polymères de la position 39.04, à l'exclusion des polymères du chlorure de vinyle, des polymères de tétrafluoroéthylène et du chlorure de polyvinylidène ; En polymères de la position 39.05 ; En polymères de la position 39.06, à l'exclusion des polymères de méthacrylate de méthyle ; En polymères de la position 39.07 ; En polymères de la position 39.09, à l'exclusion des polyuréthannes ; En polymères des positions 39.11, 39.12 ou 39.13 ; En chlorure de polyvinylidène devant être utilisés dans l'emballage des marchandises pour la vente ; Devant être utilisés dans la fabrication de serums, antisérums, toxoïdes, virus, toxines ou anti-toxines, vaccins antiviraux et vaccins bactériens, bactériophages ou lysats bactériens, allergéniques, extraits de foie, extraits hypophysaires, épinéphrine et ses solutions, insuline (avec ou sans zinc, globine ou protamine), plasma sanguin ou sérum d'origine humaine ou fractions de ces substances, ou diluants ou succédanés de ces substances ; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale

Tubes et tuyaux plastiques souples

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif des douanes du Canada, en vigueur depuis le 11 septembre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

  1. 3917 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques.
  2. 39173 Autres tubes et tuyaux :
  3. 3917.32 Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
  4. 3917.32.10 En polymères de la position 39.02, à l'exclusion des polymères de propylène et des tubes de polymères de butylène ; En polymères de la position 39.04, à l'exclusion des polymères du chlorure de vinyle, des polymères de tétrafluoroéthylène et du chlorure de polyvinylidène ; En polymères de la position 39.05 ; En polymères de la position 39.06, à l'exclusion des polymères de méthacrylate de méthyle ; En polymères de la position 39.07 ; En polymères de la position 39.09, à l'exclusion des polyuréthannes ; En polymères des positions 39.11, 39.12 ou 39.13 ; En chlorure de polyvinylidène devant être utilisés dans l'emballage des marchandises pour la vente ; Devant être utilisés dans la fabrication de serums, antisérums, toxoïdes, virus, toxines ou anti-toxines, vaccins antiviraux et vaccins bactériens, bactériophages ou lysats bactériens, allergéniques, extraits de foie, extraits hypophysaires, épinéphrine et ses solutions, insuline (avec ou sans zinc, globine ou protamine), plasma sanguin ou sérum d'origine humaine ou fractions de ces substances, ou diluants ou succédanés de ces substances ; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale
  5. 3917.32.10.00 En polymères de la position 39.02, à l'exclusion des polymères de propylène et des tubes de polymères de butylène ; En polymères de la position 39.04, à l'exclusion des polymères du chlorure de vinyle, des polymères de tétrafluoroéthylène et du chlorure de polyvinylidène ; En polymères de la position 39.05 ; En polymères de la position 39.06, à l'exclusion des polymères de méthacrylate de méthyle ; En polymères de la position 39.07 ; En polymères de la position 39.09, à l'exclusion des polyuréthannes ; En polymères des positions 39.11, 39.12 ou 39.13 ; En chlorure de polyvinylidène devant être utilisés dans l'emballage des marchandises pour la vente ; Devant être utilisés dans la fabrication de serums, antisérums, toxoïdes, virus, toxines ou anti-toxines, vaccins antiviraux et vaccins bactériens, bactériophages ou lysats bactériens, allergéniques, extraits de foie, extraits hypophysaires, épinéphrine et ses solutions, insuline (avec ou sans zinc, globine ou protamine), plasma sanguin ou sérum d'origine humaine ou fractions de ces substances, ou diluants ou succédanés de ces substances ; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale

Ce que vous payez

Importation : Canada

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

3917.32 autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires

Lignes tarifaires (Canada) : 3917.32

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • H240506 U.S. CBP 29 avril 2025 · 3917.32.00

    Application for Further Review of Protest No. 0712-13-100009 ; Classification of SuperSand Filter Components

  • N342978 U.S. CBP 30 octobre 2024 · 3917.32.00.50

    The tariff classification and status under the Dominican Republic-Central America-United States Free Trade Agreement (DR-CAFTA), of polylactic acid (PLA) biodegradable plastic straws from Costa Rica.

  • N338502 U.S. CBP 19 mars 2024 · 3917.32.00.20

    The tariff classification and eligibility of the United States-Mexico-Canada Agreement (USMCA) of an irrigation drip line system from Mexico

  • N337783 U.S. CBP 9 février 2024 · 3917.32.00.20

    The tariff classification of items used for hobby maple syrup production imported from China

15 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes

Notes de chapitre : Chapitre 39 →

Dans le tarif des douanes du Canada, 3917.32.10.00 est l’une des 3 lignes de la sous-position 3917.32, autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres….

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en KGM.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 6,5 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 6,5 % à 150 %, le droit général aux États-Unis est de 3,1 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 6 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 7 %, le taux du TEC au Brésil va de 0 % à 16 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 16 %, le droit ad valorem au Pérou va de 0 % à 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon est de 4,4 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 6 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Canada a importé des marchandises de la sous-position 3917.32 pour 123 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le numéro tarifaire 3917.32.10.00 ?

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) dans le tarif des douanes du Canada est nul (exemption) ; unité supplémentaire : KGM. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Canada importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 3917.32, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (78 M $US), devant la Chine.

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