Tarif des douanes du Canada · numéro tarifaire · HS 3917.39

3917.39.10.00

3917.39.10.00 : Autres tubes et tuyaux plastiques : En polymères de la position 39.02, à l'exclusion des polymères de propylène et des tubes de polymères de butylène ; En polymères de la position 39.04, à l'exclusion des polymères du chlorure de vinyle, des polymères de tétrafluoroéthylène et du chlorure de polyvinylidène ; En polymères de la position 39.05 ; En polymères de la position 39.06, à l'exclusion des polymères de méthacrylate de méthyle ; En polymères de la position 39.07 ; En polymères de la position 39.09, à l'exclusion des polyuréthannes ; En polymères des positions 39.11, 39.12 ou 39.13 ; En chlorure de polyvinylidène devant être utilisés dans l'emballage des marchandises pour la vente ; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale

Autres tubes et tuyaux plastiques

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif des douanes du Canada, en vigueur depuis le 11 septembre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

  1. 3917 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques.
  2. 39173 Autres tubes et tuyaux :
  3. 3917.39 Autres
  4. 3917.39.10 En polymères de la position 39.02, à l'exclusion des polymères de propylène et des tubes de polymères de butylène ; En polymères de la position 39.04, à l'exclusion des polymères du chlorure de vinyle, des polymères de tétrafluoroéthylène et du chlorure de polyvinylidène ; En polymères de la position 39.05 ; En polymères de la position 39.06, à l'exclusion des polymères de méthacrylate de méthyle ; En polymères de la position 39.07 ; En polymères de la position 39.09, à l'exclusion des polyuréthannes ; En polymères des positions 39.11, 39.12 ou 39.13 ; En chlorure de polyvinylidène devant être utilisés dans l'emballage des marchandises pour la vente ; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale
  5. 3917.39.10.00 En polymères de la position 39.02, à l'exclusion des polymères de propylène et des tubes de polymères de butylène ; En polymères de la position 39.04, à l'exclusion des polymères du chlorure de vinyle, des polymères de tétrafluoroéthylène et du chlorure de polyvinylidène ; En polymères de la position 39.05 ; En polymères de la position 39.06, à l'exclusion des polymères de méthacrylate de méthyle ; En polymères de la position 39.07 ; En polymères de la position 39.09, à l'exclusion des polyuréthannes ; En polymères des positions 39.11, 39.12 ou 39.13 ; En chlorure de polyvinylidène devant être utilisés dans l'emballage des marchandises pour la vente ; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale

Ce que vous payez

Importation : Canada

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

3917.39 Autres tubes et tuyaux : autres

Lignes tarifaires (Canada) : 3917.39

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N351337 U.S. CBP 30 juillet 2025 · 3917.39.00.20

    The tariff classification of air hose reels from Cambodia

  • N343428 U.S. CBP 28 octobre 2024 · 3917.39.00.10

    The tariff classification and country of origin of stainless-steel reinforced polyvinyl chloride (PVC) hoses

  • N337486 U.S. CBP 29 janvier 2024 · 3917.39.00.10

    The tariff classification of plastic tubing from China

  • N336508 U.S. CBP 5 décembre 2023 · 3917.39.00.10

    The tariff classification and country of origin of hoses from Taiwan or Thailand

  • 600016352 HMRC 2 octobre 2026 – 1 octobre 2029 · 3917 39 00 99

    Flexible ducting Materials : inner polyurethane-coated polyester fabric liner, 12 mm polyurethane foam insulation layer, and UV-resistant white PVC outer jacket Incorporates a 2.5 mm diameter spiral steel wire helix reinforcement, together with water sealing tape beneath a PVC scuff strip Supplied…

  • 600009610 HMRC 15 février 2024 – 14 février 2027 · 3917 39 00 99

    SpeeTube Ethyl piping Measuring 10m X 1.3mm. Colour green. The green SpeeTube 10, is an oxygen diffusion-tight 5-layer PE-RT (PolyEthylene pipe with raised temperature resistance) Max. operating temperature acc. ISO 10508 Class 5 [°C] 90 Max. operating pressure acc. ISO 10508 Class 5 [bar] 6,…

18 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes

Notes de chapitre : Chapitre 39 →

Le numéro tarifaire 3917.39.10.00 est une ligne du tarif des douanes du Canada qui relève de la sous-position SH 3917.39 (autres tubes et tuyaux : autres).

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en KGM.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 6,5 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 0 % à 150 %, le droit général aux États-Unis est de 3,1 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 6 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 7 %, le taux du TEC au Brésil est de 16 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon va de 3,9 % à 4,4 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 5 % à 6,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 6 % et le droit d’importation au Nigeria va de 10 % à 20 %.

Le Canada a importé des marchandises de la sous-position 3917.39 pour 141 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis, la France occupant le 7e rang avec 1 M $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le numéro tarifaire 3917.39.10.00 ?

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) dans le tarif des douanes du Canada est nul (exemption) ; unité supplémentaire : KGM. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Canada importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 3917.39, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (92 M $US), devant la Chine.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 3917.39, la France a occupé en 2024 le 7e rang des fournisseurs du Canada, avec 1 M $US.

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