Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 55 : Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
- 115Lignes tarifaires
- 0 %–8 %Taux
Le chapitre 55 compte 115 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 16 positions.
Les taux vont de 0 % à 8 %, avec une moyenne de 0,1 % ; 113 lignes sont en franchise.
C’est la position 5516, tissus de fibres artificielles discontinues, qui est la plus subdivisée : 20 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 113 lignes.
Le taux le plus élevé, 8 %, frappe la ligne 5511.10.00.00 (de fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids…).
5501 Câbles de filaments synthétiques
- 5501.11.00.00De nylon ou d'autres polyamides : d'aramides, d'aramides, d'aramides
- 5501.19.00.00De nylon ou d'autres polyamides : autres, autres, autres
- 5501.20.00.00Câbles de filaments synthétiques : de polyesters, de polyesters
- 5501.30.00.00Câbles de filaments synthétiques : acryliques ou modacryliques, acryliques ou modacryliques
- 5501.40.00.00Câbles de filaments synthétiques : de polypropylène, de polypropylène
- 5501.90.00.00Câbles de filaments synthétiques : autres, autres
5502 Câbles de filaments artificiels
5503 Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
- 5503.11.00.00De nylon ou d'autres polyamides : d'aramides, d'aramides
- 5503.19.00.00De nylon ou d'autres polyamides : autres, autres
- 5503.20.00.14Fibres discontinues, bicomposées, frisées, d'une longueur de 1 à 10 cm, titrant au plus 25 décitex, composées uniquement de polymères de polyesters, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique
- 5503.20.00.15Uniquement de fibres de polyester, d'une longueur de 1 à 11 cm, titrant au plus 50 décitex, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique ou liés à la résine, de nontissés aiguilletés, d'ouates cardées ou effilochées ou d'ouates nontissées par voie aérolique ou saturées
- 5503.20.00.19Fibres discontinues de polyester, titrant 3,3 décitex : autres
- 5503.20.00.91Titrant 13,2 décitex ou plus
- 5503.20.00.92Titrant 3,3 décitex ou plus, mais moins de 13,2 décitex
- 5503.20.00.93Titrant moins de 3,3 décitex
- 5503.30.00.00Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées : acryliques ou modacryliques, acryliques ou modacryliques
- 5503.40.00.00Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées : de polypropylène, de polypropylène
- 5503.90.00.00Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées : autres, autres
5504 Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
5505 Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés)
5506 Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
- 5506.10.00.00De nylon ou d'autres polyamides
- 5506.20.00.00Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées : de polyesters, de polyesters
- 5506.30.00.00Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées : acryliques ou modacryliques, acryliques ou modacryliques
- 5506.40.00.00Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées : de polypropylène, de polypropylène
- 5506.90.00.00Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées : autres, autres
5507 Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
5508 Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail
5509 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
- 5509.11.00.00Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues : simples, simples
- 5509.12.00.00Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues : retors ou câblés, retors ou câblés
- 5509.21.00.00Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues : simples, simples
- 5509.22.00.00Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues : retors ou câblés, retors ou câblés
- 5509.31.00.00Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues : simples, simples
- 5509.32.00.00Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues : retors ou câblés, retors ou câblés
- 5509.41.00.00Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres : simples, simples
- 5509.42.00.00Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres : retors ou câblés, retors ou câblés
- 5509.51.00.00Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues
- 5509.52.00.00Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
- 5509.53.00.00Mélangées principalement ou uniquement avec du coton
- 5509.59.00.00Autres fils, de fibres discontinues de polyester : autres, autres
- 5509.61.00.00Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
- 5509.62.00.00Mélangées principalement ou uniquement avec du coton
- 5509.69.00.00Autres fils, de fibres discontinues acryliques : autres, autres
- 5509.91.00.00Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
- 5509.92.00.00Mélangés principalement ou uniquement avec du coton
- 5509.99.00.00Fils de fibres synthétiques discontinues : autres fils, autres, autres
5510 Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
- 5510.11.00.00Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles : simples, simples
- 5510.12.00.00Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles : retors ou câblés, retors ou câblés
- 5510.20.00.00Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
- 5510.30.00.00Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton
- 5510.90.00.00Fils de fibres artificielles discontinues : autres fils, autres fils
5511 Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
5512 Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues
- 5512.11.00.00Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues : écrus ou blanchis, écrus ou blanchis
- 5512.19.00.00Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues : autres, autres
- 5512.21.00.00Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues : écrus ou blanchis, écrus ou blanchis
- 5512.29.00.00Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues : autres, autres
- 5512.91.00.00Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant : autres, écrus ou blanchis, écrus ou blanchis
- 5512.99.00.00Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant : autres, autres, autres
5513 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2
- 5513.11.00.00En fibres discontinues de polyester, à armure toile
- 5513.12.00.00En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5513.13.00.00Autres tissus de fibres discontinues de polyester
- 5513.19.00.00Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins : écrus ou blanchis, autres tissus, autres tissus
- 5513.21.00.00En fibres discontinues de polyester, à armure toile
- 5513.23.00.00Autres tissus de fibres discontinues de polyester
- 5513.29.00.00Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins : teints, autres tissus, autres tissus
- 5513.31.00.00En fibres discontinues de polyester, à armure toile
- 5513.39.00.00En fils de diverses couleurs : autres tissus, autres tissus
- 5513.41.00.00En fibres discontinues de polyester, à armure toile
- 5513.49.00.00Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins : imprimés, autres tissus, autres tissus
5514 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2
- 5514.11.00.00En fibres discontinues de polyester, à armure toile
- 5514.12.00.00En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5514.19.00.00Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins : écrus ou blanchis, autres tissus, autres tissus
- 5514.21.00.00En fibres discontinues de polyester, à armure toile
- 5514.22.00.00En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5514.23.00.00Autres tissus de fibres discontinues de polyester
- 5514.29.00.00Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins : teints, autres tissus, autres tissus
- 5514.30.00.00En fils de diverses couleurs
- 5514.41.00.00En fibres discontinues de polyester, à armure toile
- 5514.42.00.00En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5514.43.00.00Autres tissus de fibres discontinues de polyester
- 5514.49.00.00Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins : imprimés, autres tissus, autres tissus
5515 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues
- 5515.11.00.00Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose
- 5515.12.00.00Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
- 5515.13.00.00Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
- 5515.19.00.00De fibres discontinues de polyester : autres, autres
- 5515.21.00.00Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
- 5515.22.00.00Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
- 5515.29.00.00De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : autres, autres
- 5515.91.00.00Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
- 5515.99.00.00Autres tissus de fibres synthétiques discontinues : autres tissus, autres, autres
5516 Tissus de fibres artificielles discontinues
- 5516.11.00.00Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles : écrus ou blanchis, écrus ou blanchis
- 5516.12.00.00Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles : teints, teints
- 5516.13.00.00En fils de diverses couleurs
- 5516.14.00.00Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles : imprimés, imprimés
- 5516.21.00.00Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles : écrus ou blanchis, écrus ou blanchis
- 5516.22.00.00Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles : teints, teints
- 5516.23.00.00En fils de diverses couleurs
- 5516.24.00.00Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles : imprimés, imprimés
- 5516.31.00.00Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles : écrus ou blanchis, écrus ou blanchis
- 5516.32.00.00Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles : teints, teints
- 5516.33.00.00En fils de diverses couleurs
- 5516.34.00.00Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles : imprimés, imprimés
- 5516.41.00.00Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles : écrus ou blanchis, écrus ou blanchis
- 5516.42.00.00Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles : teints, teints
- 5516.43.00.00En fils de diverses couleurs
- 5516.44.00.00Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles : imprimés, imprimés
- 5516.91.00.00Tissus de fibres artificielles discontinues : autres, écrus ou blanchis, écrus ou blanchis
- 5516.92.00.00Tissus de fibres artificielles discontinues : autres, teints, teints
- 5516.93.00.00En fils de diverses couleurs
- 5516.94.00.00Tissus de fibres artificielles discontinues : autres, imprimés, imprimés