Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 56 : Ouates, feutres et nontissés ; fils spéciaux ; ficelles, cordes et cordages ; articles de corderie
- 49Lignes tarifaires
- 0 %–16 %Taux
Le chapitre 56 compte 49 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 9 positions.
Les taux vont de 0 % à 16 %, avec une moyenne de 3,4 % ; 35 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 5607 (ficelles, cordes et cordages, tressés ou non), avec 14 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 35 lignes.
Le taux le plus élevé, 16 %, frappe la ligne 5601.22.50.00 (de fibres synthétiques ou artificielles).
5601 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates ; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles
- 5601.21.10.00Bandes des ouates, devant servir à la fabrication de tampons
- 5601.21.21.00Devant servir à la fabrication de vêtements
- 5601.21.29.00Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : de coton, autres ouates, autres, autres
- 5601.21.30.00Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : de coton, articles en ouates, articles en ouates
- 5601.22.40.00De fibres synthétiques ou artificielles : ouates, ouates
- 5601.22.50.00De fibres synthétiques ou artificielles : articles en ouates, articles en ouates
- 5601.29.00.00Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : autres, autres
- 5601.30.00.00Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles
5602 Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
- 5602.10.00.10Imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
- 5602.10.00.90Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés : autres
- 5602.21.00.00De laine ou de poils fins
- 5602.29.00.00Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts : d'autres matières textiles, d'autres matières textiles
- 5602.90.00.00Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés : autres, autres
5603 Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
- 5603.11.00.00D'un poids n'excédant pas 25 g/m²
- 5603.12.00.00D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m²
- 5603.13.00.20D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m²: de polypropylène
- 5603.13.00.90D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m²: autres
- 5603.14.00.00D'un poids supérieur à 150 g/m²
- 5603.91.00.00D'un poids n'excédant pas 25 g/m²
- 5603.92.00.00D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m²
- 5603.93.00.00D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m²
- 5603.94.00.10D'un poids supérieur à 150 g/m²: thibaudes
- 5603.94.00.90D'un poids supérieur à 150 g/m²: autres
5604 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles ; fils textiles, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
5605 Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal
5606 Fils guipés, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du no 5605 et autres que les fils de crin guipés ; fils de chenille ; fils dits «de chaînette»
5607 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
- 5607.21.00.00Ficelles lieuses ou botteleuses
- 5607.29.10.00D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques ; Ficelles, devant être utilisés pour lier les produits agricoles
- 5607.29.20.00Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm
- 5607.29.90.00De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : autres, autres, autres
- 5607.41.00.00Ficelles lieuses ou botteleuses
- 5607.49.10.00Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme ; Corde de seine, d'une circonférence de 60 mm ou plus, consistant en cordes multiples de polypropylène et de fils d'acier torsadés entourant un noyau de cordes multiples de polypropylène, devant être utilisée dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques ; D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques ; Ficelles, devant être utilisés pour lier les produits agricoles
- 5607.49.20.00Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm
- 5607.49.90.00De polyéthylène ou de polypropylène : autres, autres, autres
- 5607.50.10.00Corde tressée, uniquement de polyester, conductrice, d'une circonférence excédant 29 mm mais n'excédant pas 40 mm, devant servir à la fabrication ou à la remise à neuf de génératrices électriques ; D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques ; Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme
- 5607.50.20.00Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm
- 5607.50.90.00Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même : d'autres fibres synthétiques, autres, autres
- 5607.90.10.00Ficelles en jute, devant servir à la fabrication des dossiers de carpettes ; D'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques ; Corde, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriquée conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme
- 5607.90.20.00Autres, d'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm ; Autres, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03
- 5607.90.90.00Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même : autres, autres, autres
5608 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages ; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles
- 5608.11.10.00Devant être utilisés dans la pêche commerciale
- 5608.11.90.00Filets confectionnés pour la pêche : autres, autres
- 5608.19.10.00Filets, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques ; Filets confectionné, entièrement en monofilaments de polyéthylène, devant être utilisés pour protéger les récoltes de fruits contre les oiseaux
- 5608.19.20.00Filets à mailles nouées, à mailles ouverts carrées, de ficelles tubulaires tressées de filaments de polyéthylène, devant servir à la fabrication de filets de tennis
- 5608.19.90.00En matières textiles synthétiques ou artificielles : autres, autres, autres
- 5608.90.10.00Filets de pêche, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques
- 5608.90.90.00Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus : autres, autres, autres