Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 92 : Instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments
- 47Lignes tarifaires
- 0 %–7 %Taux
Le chapitre 92 compte 47 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 7 positions.
Les taux vont de 0 % à 7 %, avec une moyenne de 3,1 % ; 22 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 9209 (parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires…), avec 13 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 22 lignes.
Le taux le plus élevé, 7 %, frappe la ligne 9201.20.00.10 (pianos, même automatiques : pianos à queue, neufs).
9201 Pianos, même automatiques ; clavecins et autres instruments à cordes à clavier
- 9201.10.00.10Pianos, même automatiques : pianos droits, neufs
- 9201.10.00.20Pianos, même automatiques : pianos droits, usagés
- 9201.20.00.10Pianos, même automatiques : pianos à queue, neufs
- 9201.20.00.20Pianos, même automatiques : pianos à queue, usagés
- 9201.90.10.00Pianos, même automatiques : autres, clavecins et clavicordes, clavecins et clavicordes
- 9201.90.90.00Pianos, même automatiques : autres, autres, autres
9202 Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple)
- 9202.10.00.00À cordes frottées à l'aide d'un archet
- 9202.90.10.00Harpes, y compris les autoharpes
- 9202.90.90.10Autres instruments de musique à cordes : autres, autres, guitares
- 9202.90.90.30Autres instruments de musique à cordes : autres, autres, ukulélés et banjos
- 9202.90.90.90Autres instruments de musique à cordes : autres, autres, autres
9205 Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie
- 9205.10.00.50Trompettes, cornets, flugelhorns et cors d'harmonie
- 9205.10.00.90Instruments dits « cuivres »: autres
- 9205.90.10.10Accordéons et instruments similaires : clarinettes
- 9205.90.10.20Fifres, flûtes et piccolos
- 9205.90.10.40Accordéons et instruments similaires : saxophones
- 9205.90.10.80Orgues à tuyaux et à clavier
- 9205.90.10.90Accordéons et instruments similaires : autres
- 9205.90.20.00Harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques
- 9205.90.90.00Instruments de musique à vent : autres, autres, autres
9206 Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple)
9207 Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple)
- 9207.10.00.10Instruments à clavier, autres que les accordéons : pianos électriques
- 9207.10.00.20Instruments à clavier, autres que les accordéons : synthétiseurs
- 9207.10.00.30Instruments à clavier, autres que les accordéons : claviers portatifs
- 9207.10.00.90Instruments à clavier, autres que les accordéons : autres
- 9207.90.10.00Accordéons, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas et xylophones
- 9207.90.90.10Instruments de musique dont le son est produit ou doit être : autres, autres, guitares
- 9207.90.90.20Tambours et batteries électroniques, interface numérique des instruments de musique (MIDI)
- 9207.90.90.90Instruments de musique dont le son est produit ou doit être : autres, autres, autres
9208 Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre ; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
9209 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique ; métronomes et diapasons de tous types
- 9209.30.10.00D'autoharpes, clavicordes, clavecins, harpes, violes, altos, violons et violoncelles ; Devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines
- 9209.30.90.00Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) : cordes harmoniques, autres, autres
- 9209.91.10.00Agrafes, parties d'étouffoirs de cordes de basse, cuir pour lanières, lanières, douilles d'étouffoirs, forté, marteaux non recouverts, moulures de marteaux, fonds de clavier, touches noires de pianos ou d'orgues, chevilles de pianos et chevilles de chevalets de pianos, goupilles de touches, pivots, pointes en laiton, parties de fourches en laiton, barres de pression, rondelles poinçonnées en papier ou en feutre, crochets de barres d'appui, éperons d'etouffoirs, fils d'attrapes de lanières, broches d'étouffoirs, fils de goujons, fils de releveurs (« ifter wires »), fils de marteaux et châssis de piano
- 9209.91.90.00Parties et accessoires de pianos : autres, autres
- 9209.92.10.10Pour harpes et instruments dont les cordes sont frottées à l'aide d'un archet
- 9209.92.10.20Devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines
- 9209.92.20.00Pour les autres instruments à cordes, sauf les instruments à cordes à clavier
- 9209.94.10.00Devant servir à la fabrication ou à la réparation de pianos ou orgues ; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines, dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques ; Parties des carillons devant être utilisés dans les églises
- 9209.94.90.00Parties et accessoires des instruments de musique : autres, autres
- 9209.99.10.00Pour clavecins, clavicordes, accordéons et instruments similaires, instruments dits « cuivres », bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec, saxophones, tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées, et carillons devant être utilisés dans les églises ; Parties et accessoires des orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques
- 9209.99.20.00Mécanismes de boîtes à musique
- 9209.99.30.00Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) : autres, autres, métronomes et diapasons, métronomes et diapasons
- 9209.99.90.00Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) : autres, autres, autres, autres