Tarif douanier commun du CCG · code SH · HS 1904.10

1904.10.91.00.00

1904.10.91.00.00 : Céréales soufflées ou grillées : Corn chips (corn flakes) & the like, obtained by the swelling or roasting of cereals or cereal products, not containing cocoa.

Céréales soufflées ou grillées

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier commun du CCG, en vigueur depuis le 1 janvier 2025 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

Ce que vous payez

Importation : CCG

Droit de douane 5 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

1904.10 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage

UE droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Turquie 3,8 % – 5,1 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires · moyenne 4,7 % États-Unis 1,1 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Canada 4 % – 6 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 4,5 % · 3× droit spécifique ou composé Mexique droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Brésil 14,4 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 16 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires Japon 11,5 % – 19,2 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 17,1 % · 3× droit spécifique ou composé Taïwan 20 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · 4× droit spécifique ou composé Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 2 lignes tarifaires Norvège Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires · 3× droit spécifique ou composé Macédoine du Nord 30 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (CCG) : 1904.10

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N340416 U.S. CBP 17 juin 2024 · 1904.10.00.40

    The tariff classification of Great Day Seafood Congee from Taiwan

  • N338004 U.S. CBP 6 mars 2024 · 1904.10.00.80

    The tariff classification, country of origin, marking, and eligibility under the United States-Mexico-Canada Agreement (USMCA) for Apple Strawberry Oat & Almond Cereal

  • H272093 U.S. CBP 7 novembre 2017 · 1904.10.00

    Internal Advice Request ; Classification of Dried (Roasted) Seaweed, Thai Jasmine Rice, and Rice Cakes ; US – Korea Free Trade Agreement.

  • 600014472 HMRC 6 janvier 2026 – 5 janvier 2029 · 1904 10 30 00

    A snack food made from puffed rice, peanuts and seasonings. The product is packaged in a bag for immediate consumption.

  • 600014332 HMRC 26 novembre 2025 – 25 novembre 2028 · 1904 10 10 00

    Raw pellets used for making fried snacks. Puffed in texture with a shape of a slightly twisted stick. This is obtained by roasting to make it puffed. Product is intended to be further fried before consumption. Ingredients : corn grits, rice grits, water and salt.

  • 600014323 HMRC 25 novembre 2025 – 24 novembre 2028 · 1904 10 10 00

    A cornflakes savoury mixture, spiced, bean and gram flour noodle snack. Ready to eat, crispy in texture and yellow colour. Ingredients : edible vegetable oil (palmolein oil and/or cottonseed oil), cornflakes, potato sticks, cashew nut, raisins, dew bean flour (moth flour, gram flour, tapioca…

  • 600011182 HMRC 29 octobre 2024 – 28 octobre 2027 · 1904 10 30 00

    Product is a cup of Poha, a traditional Indian breakfast. The cup contains the dry ingredients (Rice flakes Edible vegetable fats, Peanuts, Salt, Dehydrated onion, Sugar, Green Chilli, Curry leaf, Turmeric, Mustard, Cumin, Citric acid and Tartaric acid) and Hot water is added before mixing and…

9 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) à l'exception des produits farcis du no 1902, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);

  2. b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (no 2309);

  3. c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.

2. Aux fins du no 1901, on entend par:

  1. a) «gruaux», les gruaux de céréales du chapitre 11;

  2. b) «farines» et «semoules»:

    1. 1) les farines et semoules de céréales du chapitre 11;

    2. 2) les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (no 0712), de pommes de terre (no 1105) ou de légumes à cosse secs (no 1106).

3. Le no 1904 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du no 1806 (no 1806).

4. Au sens du no 1904, l'expression «autrement préparées» signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les notes des chapitres 10 ou 11.

Notes de chapitre : Chapitre 19 →

Dans le tarif douanier commun du CCG, 1904.10.91.00.00 est l’une des 3 lignes de la sous-position 1904.10, produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage.

Le droit de douane est de 5 % ; les quantités se déclarent en Kilograms.

Pour la même sous-position, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 3,8 % à 5,1 %, le droit général aux États-Unis est de 1,1 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 4 % à 6 %, le taux du TEC au Brésil est de 14,4 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon va de 11,5 % à 19,2 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 20 %, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 30 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Les pays du CCG ont importé des marchandises de la sous-position 1904.10 pour 204 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été le Royaume-Uni, la France occupant le 6e rang avec 8 M $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code SH 1904.10.91.00.00 ?

Le droit de douane dans le tarif douanier commun du CCG est de 5 % ; unité supplémentaire : Kilograms. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où les pays du CCG importent-ils ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 1904.10, le premier fournisseur en 2024 a été le Royaume-Uni (71 M $US), devant la Pologne.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 1904.10, la France a occupé en 2024 le 6e rang des fournisseurs du CCG, avec 8 M $US.

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