2617.90.00.00.02 : Other ores & concentrates, n.e.s. - Bertrandite Ore

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

1. a) les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n^o 2517);

2. b) le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n^o 2519);

3. c) les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole, constituées principalement par des huiles de ce type (n^o 2710);

4. d) les scories de déphosphoration du chapitre 31;

5. e) les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (n^o 6806);

6. f) les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux ; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (n^os 7112 ou 8549);

7. g) les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (section XV).

2. Au sens des n^os 2601 à 2617, on entend par «minerais» les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du n^o 2844 ou des métaux des sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique.

3. Le n^o 2620 ne couvre que:

1. a) les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l'industrie pour l'extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l'exclusion des cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux (n^o 2621);

2. b) les scories, cendres et résidus contenant de l'arsenic, même contenant des métaux, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou des métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques.