1904.30.00.00 : Bulgur wheat

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

1. a) à l'exception des produits farcis du n^o 1902, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);

2. b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n^o 2309);

3. c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.

2. Aux fins du n^o 1901, on entend par:

1. a) «gruaux», les gruaux de céréales du chapitre 11;

2. b) «farines» et «semoules»:

   1. 1) les farines et semoules de céréales du chapitre 11;

   2. 2) les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (n^o 0712), de pommes de terre (n^o 1105) ou de légumes à cosse secs (n^o 1106).

3. Le n^o 1904 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du n^o 1806 (n^o 1806).

4. Au sens du n^o 1904, l'expression «autrement préparées» signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les notes des chapitres 10 ou 11.