Tarif douanier de la Norvège · code marchandise · HS 1902.19

1902.19.00

1902.19.00 : Pâtes alimentaires sans œufs non cuites : Pasta, whether or not cooked or stuffed : other

Pâtes alimentaires sans œufs non cuites

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier de la Norvège, en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1902 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagne, gnocchi, ravioli, cannelloni ; couscous, whether or not prepared.
  2. 1902.19.00 Other

Ce que vous payez

Importation : Norvège

Droit de douane kr 2,36 pr. kg droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

1902.19 Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement : autres

UE droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Turquie 7,7 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 6,4 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 3,2 % Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires Canada Exemption – 6 % Général (NPF) 18 lignes tarifaires · moyenne 1,6 % · 3× droit spécifique ou composé Mexique 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Brésil Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 16 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon droit spécifique ou composé Général (NPF) 5 lignes tarifaires Taïwan 21 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé CCG 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 2 lignes tarifaires Macédoine du Nord droit spécifique ou composé Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N328733 U.S. CBP 7 novembre 2022 · 1902.19.20.10

    The tariff classification of pasta from Slovenia

  • N326727 U.S. CBP 12 juillet 2022 · 1902.19.20.30

    The tariff classification of gluten-free pasta from Italy.

  • H316296 U.S. CBP 3 août 2021 · 1902.19.20

    Application for Further Review of Protest No. 2704-20-149105 ; Classification of “Gluten-Free Pasta”

  • N316588 U.S. CBP 14 janvier 2021 · 1902.19.40.00

    The tariff classification of a pasta dinner from Turkey

6 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) à l'exception des produits farcis du no 1902, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);

  2. b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (no 2309);

  3. c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.

2. Aux fins du no 1901, on entend par:

  1. a) «gruaux», les gruaux de céréales du chapitre 11;

  2. b) «farines» et «semoules»:

    1. 1) les farines et semoules de céréales du chapitre 11;

    2. 2) les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (no 0712), de pommes de terre (no 1105) ou de légumes à cosse secs (no 1106).

3. Le no 1904 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du no 1806 (no 1806).

4. Au sens du no 1904, l'expression «autrement préparées» signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les notes des chapitres 10 ou 11.

Notes de chapitre : Chapitre 19 →

Le code marchandise 1902.19.00 est la seule ligne du tarif douanier de la Norvège sous la sous-position SH 1902.19 (pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement : autres).

Le droit ordinaire est un droit spécifique ou composé : kr 2,36 pr. kg.

Pour la même sous-position, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 7,7 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 6,4 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 6 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 10 %, le taux du TEC au Brésil est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 21 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

La Norvège a importé des marchandises de la sous-position 1902.19 pour 33 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Italie.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code marchandise 1902.19.00 ?

Le droit ordinaire dans le tarif douanier de la Norvège s’établit à kr 2,36 pr. kg ; unité supplémentaire : Kg. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où la Norvège importe-t-elle ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 1902.19, le premier fournisseur en 2024 a été l’Italie (19 M $US), devant la Suède.

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