Tarif douanier de la Norvège · code marchandise · HS 1902.11
1902.11.00 : Pasta, whether or not cooked or stuffed : containing eggs
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier de la Norvège, en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 1902 Pasta, whether or not cooked or stuffed (with meat or other substances) or otherwise prepared, such as spaghetti, macaroni, noodles, lasagne, gnocchi, ravioli, cannelloni ; couscous, whether or not prepared.
- 1902.11.00 Containing eggs
Ce que vous payez
Importation : Norvège
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
1902.11 Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement : contenant des œufs
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) à l'exception des produits farcis du no 1902, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);
b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (no 2309);
c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.
2. Aux fins du no 1901, on entend par:
a) «gruaux», les gruaux de céréales du chapitre 11;
b) «farines» et «semoules»:
3. Le no 1904 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du no 1806 (no 1806).
4. Au sens du no 1904, l'expression «autrement préparées» signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les notes des chapitres 10 ou 11.
Le code marchandise 1902.11.00 est la seule ligne du tarif douanier de la Norvège sous la sous-position SH 1902.11 (pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement : contenant des œufs).
Le droit ordinaire est un droit spécifique ou composé : kr 3,72 pr. kg.
Pour la même sous-position, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 7,7 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 6,4 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 4 % à 6 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 20 %, le taux du TEC au Brésil est de 14,4 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 22 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
La Norvège a importé des marchandises de la sous-position 1902.11 pour 5 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Italie.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code marchandise 1902.11.00 ?
Le droit ordinaire dans le tarif douanier de la Norvège s’établit à kr 3,72 pr. kg ; unité supplémentaire : Kg. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où la Norvège importe-t-elle ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 1902.11, le premier fournisseur en 2024 a été l’Italie (3 M $US).