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Tarif douanier de la Norvège

Tarif douanier de la Norvège, chapitre 83 : Ouvrages divers en métaux communs

38Lignes tarifaires
ExemptionTaux

Chapitre 83 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 83 compte 38 lignes dans le tarif douanier de la Norvège, dans 11 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

C’est la position 8302, garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour…, qui est la plus subdivisée : 9 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 38 lignes.

8301 Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs ; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs ; clefs pour ces articles, en métaux communs

8301.10.00Padlocks and locks : padlocksExemption
8301.20.00Locks of the kind used for motor vehiclesExemption
8301.30.00Locks of a kind used for furnitureExemption
8301.40.01Padlocks and locks : other locks, barrel locksExemption
8301.40.09Padlocks and locks : other locks, otherExemption
8301.50.00Clasps and frames with clasps, incorporating locksExemption
8301.60.00Padlocks and locks : partsExemption
8301.70.00Padlocks and locks : keys presented separatelyExemption

8302 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce ; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs ; roulettes avec monture en métaux communs ; ferme-portes automatiques en métaux communs

8303 Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs

8303.00.00Armoured or reinforced safes, strong-boxes and doors and safe deposit lockers for strong-rooms, cash or deed boxes and the like, of base metal.Exemption

8304 Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 9403

8304.00.00Filing cabinets, card-index cabinets, paper trays, paper rests, pen trays, office-stamp stands and similar office or desk equipment, of base metal, other than office furniture of heading 94.03.Exemption

8305 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs ; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs

8306 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs ; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs ; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs ; miroirs en métaux communs

8306.10.00Bells, gongs and the likeExemption
8306.21.00Plated with precious metalExemption
8306.29.00Bells, gongs and the like : otherExemption
8306.30.00Photograph, picture or similar frames ; mirrorsExemption

8307 Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires

8307.10.00Of iron or steelExemption
8307.90.00Of other base metalExemption

8308 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections ; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs ; perles et paillettes découpées, en métaux communs

8309 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs

8309.10.00Stoppers, caps and lids : crown corksExemption
8309.90.00Stoppers, caps and lids : otherExemption

8310 Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 9405

8310.00.00Sign-plates, name-plates, address-plates and similar plates, numbers, letters and other symbols, of base metal, excluding those of heading 94.05.Exemption

8311 Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques ; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection

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