Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 06 : Plantes vivantes et produits de la floriculture
- 64Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 06 compte 64 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 4 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
55 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position la plus détaillée est la 0602 (autres plantes vivantes), avec 26 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 9 lignes.
0601 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur ; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212
- 0601.10.10Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes : tulipes
- 0601.10.90Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes : autres
- 0601.20.10Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes : plants de chicorée
- 0601.20.20avec motte, même en cuveaux ou en pots, à l'exclusion des tulipes et des plants de chicorée
- 0601.20.91en boutons ou en fleurs
- 0601.20.99Avec motte, même en cuveaux ou en pots, à l'exclusion : autres
0602 Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons ; blanc de champignons
- 0602.10.00boutures non racinées et greffons
- 0602.20.11Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits : à racines nues
- 0602.20.19Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits : autre
- 0602.20.21Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits : à racines nues
- 0602.20.29Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits : autre
- 0602.20.31Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits : à racines nues
- 0602.20.39Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits : autre
- 0602.20.41Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits : à racines nues
- 0602.20.49Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits : autre
- 0602.20.51Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits : à racines nues
- 0602.20.59Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits : autres
- 0602.20.71de fruits à pépins
- 0602.20.72de fruits à noyaux
- 0602.20.79Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits : autres
- 0602.20.81de fruits à pépins
- 0602.20.82de fruits à noyaux
- 0602.20.89Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits : autres
- 0602.30.00rhododendrons et azalées, greffés ou non
- 0602.40.10rosiers-sauvageons et rosiers-tiges sauvages
- 0602.40.91Rosiers-sauvageons et rosiers-tiges sauvages : à racines nues
- 0602.40.99Rosiers-sauvageons et rosiers-tiges sauvages : autres
- 0602.90.11plants de légumes et gazon en rouleau
- 0602.90.12Autres plantes vivantes : autres, blanc de champignons
- 0602.90.19Autres plantes vivantes : autres, autres
- 0602.90.91Autres plantes vivantes : autres, à racines nues
- 0602.90.99Autres plantes vivantes : autres, autres
0603 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
- 0603.11.10importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 13)
- 0603.11.20Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour : roses, autres
- 0603.11.30du 26 octobre au 30 avril
- 0603.12.10importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 13)
- 0603.12.20Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour : oeillets, autres
- 0603.12.30du 26 octobre au 30 avril
- 0603.13.10importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 13)
- 0603.13.20Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour : orchidées, autres
- 0603.13.30du 26 octobre au 30 avril
- 0603.14.10importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 13)
- 0603.14.20Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour : chrysanthèmes, autres
- 0603.14.30du 26 octobre au 30 avril
- 0603.15.10importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 13)
- 0603.15.20Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour : lis (Lilium spp.), autres
- 0603.15.30du 26 octobre au 30 avril
- 0603.19.11Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour : autres, ligneux
- 0603.19.18Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour : autres, autres
- 0603.19.21Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour : autres, ligneux
- 0603.19.28Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour : autres, autres
- 0603.19.30Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour : autres, tulipes
- 0603.19.31Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour : autres, tulipes, ligneux
- 0603.19.38Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour : autres, tulipes, autres
- 0603.90.10séchés, à l'état naturel
- 0603.90.90autres (blanchis, teints, imprégnés, etc.)
0604 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
- 0604.20.10Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes : frais, mousses et lichens
- 0604.20.21arbres de Noël et rameaux de conifères
- 0604.20.29Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes : frais, mousses et lichens, autres
- 0604.20.90Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes : frais, mousses et lichens, autres
- 0604.90.11Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes : autres, simplement séchés
- 0604.90.12Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes : autres, autres
- 0604.90.91Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes : autres, simplement séchés
- 0604.90.99autres (blanchis, teints, imprégnés, etc.)