Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 08 : Fruits comestibles ; écorces d'agrumes ou de melons
- 151Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 08 compte 151 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 14 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
116 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position la plus détaillée est la 0802 (autres fruits à coques, frais ou secs), avec 25 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 35 lignes.
0801 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
- 0801.11.00Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches : desséchées
- 0801.12.00en coques internes (endocarpe)
- 0801.19.00Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches : autres
- 0801.21.00Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches : en coques
- 0801.22.00Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches : sans coques
- 0801.31.00Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches : en coques
- 0801.32.00Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches : sans coques
0802 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués
- 0802.11.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : en coques
- 0802.12.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : sans coques
- 0802.21.10pour l'alimentation des animaux
- 0802.21.20pour l'extraction de l'huile
- 0802.21.90Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : en coques, autres
- 0802.22.10pour l'alimentation des animaux
- 0802.22.20pour l'extraction de l'huile
- 0802.22.90Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : sans coques, autres
- 0802.31.10pour l'alimentation des animaux
- 0802.31.20pour l'extraction de l'huile
- 0802.31.90Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : en coques, autres
- 0802.32.10pour l'alimentation des animaux
- 0802.32.20pour l'extraction de l'huile
- 0802.32.90Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : sans coques, autres
- 0802.41.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : en coques
- 0802.42.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : sans coques
- 0802.51.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : en coques
- 0802.52.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : sans coques
- 0802.61.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : en coques
- 0802.62.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : sans coques
- 0802.70.00noix de cola (Cola spp.)
- 0802.80.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : noix d'arec
- 0802.91.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : noix d'arec, pignons, en coques
- 0802.92.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : noix d'arec, pignons, sans coques
- 0802.99.00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : noix d'arec, autres
0803 Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches
0804 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
- 0804.10.00Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues : dattes
- 0804.20.10Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues : figues, fraîches
- 0804.20.20Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues : figues, sèches
- 0804.30.00Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues : ananas
- 0804.40.00Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues : avocats
- 0804.50.00goyaves, mangues et mangoustans
0805 Agrumes, frais ou secs
- 0805.10.00Agrumes, frais ou secs : oranges
- 0805.21.00mandarines (y compris les tangerines et satsumas)
- 0805.22.00Agrumes, frais ou secs : oranges, clémentines
- 0805.29.00Agrumes, frais ou secs : oranges, autres
- 0805.40.00Agrumes, frais ou secs : pamplemousses et pomelos
- 0805.50.00citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)
- 0805.90.00Agrumes, frais ou secs : autres
0806 Raisins, frais ou secs
0807 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais
0808 Pommes, poires et coings, frais
- 0808.10.11importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 20)
- 0808.10.19Pommes, poires et coings, frais : pommes, autres
- 0808.10.21du 15 juin au 14 juillet
- 0808.10.22importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 17)
- 0808.10.29Du 15 juin au 14 juillet : autres
- 0808.10.31du 15 juin au 14 juillet
- 0808.10.32importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 17)
- 0808.10.39Du 15 juin au 14 juillet : autres
- 0808.30.11importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 20)
- 0808.30.19Pommes, poires et coings, frais : poires, autres
- 0808.30.21du 1er avril au 30 juin
- 0808.30.22importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 17)
- 0808.30.29Du 1er avril au 30 juin : autres
- 0808.30.31du 1er avril au 30 juin
- 0808.30.32importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 17)
- 0808.30.39Du 1er avril au 30 juin : autres
- 0808.40.11importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 20)
- 0808.40.19Pommes, poires et coings, frais : coings, autres
- 0808.40.21du 1er avril au 30 juin
- 0808.40.22importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 17)
- 0808.40.29Du 1er avril au 30 juin : autres
- 0808.40.31du 1er avril au 30 juin
- 0808.40.32importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 17)
- 0808.40.39Du 1er avril au 30 juin : autres
0809 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais
- 0809.10.11du 1er septembre au 30 juin
- 0809.10.18importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 18)
- 0809.10.19Du 1er septembre au 30 juin : autres
- 0809.10.91du 1er septembre au 30 juin
- 0809.10.98importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 18)
- 0809.10.99Du 1er septembre au 30 juin : autres
- 0809.21.10du 1er septembre au 19 mai
- 0809.21.11importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 18)
- 0809.21.19Du 1er septembre au 19 mai : autres
- 0809.29.10du 1er septembre au 19 mai
- 0809.29.11importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 18)
- 0809.29.19Du 1er septembre au 19 mai : autres
- 0809.30.10Pêches, y compris les brugnons et nectarines : pêches
- 0809.30.20Pêches, y compris les brugnons et nectarines : nectarines et brugnons
- 0809.40.12du 1er octobre au 30 juin
- 0809.40.13importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 18)
- 0809.40.14Du 1er octobre au 30 juin : autres
- 0809.40.15Abricots, cerises, pêches : prunes et prunelles, prunelles
- 0809.40.92du 1er octobre au 30 juin
- 0809.40.93importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 18)
- 0809.40.94Du 1er octobre au 30 juin : autres
- 0809.40.95Abricots, cerises, pêches : prunes et prunelles, prunelles
0810 Autres fruits frais
- 0810.10.10du 1er septembre au 14 mai
- 0810.10.11importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 19)
- 0810.10.19Du 1er septembre au 14 mai : autres
- 0810.20.10du 15 septembre au 31 mai
- 0810.20.11importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 19)
- 0810.20.19Du 15 septembre au 31 mai : autres
- 0810.20.20du 1er novembre au 30 juin
- 0810.20.21importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 19)
- 0810.20.29Du 1er novembre au 30 juin : autres
- 0810.20.30mûres de mûrier et mûres-framboises
- 0810.30.12Groseilles à grappes ou à maquereau : groseilles à maquereau
- 0810.30.21du 16 septembre au 14 juin
- 0810.30.22importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 19)
- 0810.30.29Du 16 septembre au 14 juin : autres
- 0810.40.00airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium
- 0810.50.00Autres fruits, frais, kiwis
- 0810.60.00Autres fruits, frais, durians
- 0810.70.00Autres fruits, frais, kakis (Plaquemines)
- 0810.90.92Autres fruits, frais, autres, fruits tropicaux
- 0810.90.98Autres fruits, frais, autres, autres
0811 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 0811.10.00Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur : fraises
- 0811.20.10framboises, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
- 0811.20.90Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises : autres
- 0811.90.10Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur : autres, myrtilles
- 0811.90.21Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur : autres, myrtilles, caramboles
- 0811.90.29Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur : autres, myrtilles, autres
- 0811.90.90Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur : autres, autres
0812 Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation
0813 Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus ; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre
- 0813.10.00Fruits séchés autres que ceux des n°s 0801 à 0806 : abricots
- 0813.20.10Fruits séchés autres que ceux des n°s 0801 à 0806 : pruneaux, entiers
- 0813.20.90Fruits séchés autres que ceux des n°s 0801 à 0806 : pruneaux, autres
- 0813.30.00Fruits séchés autres que ceux des n°s 0801 à 0806 : pommes
- 0813.40.11Fruits séchés autres que ceux des n°s 0801 à 0806 : autres fruits, entières
- 0813.40.19Fruits séchés autres que ceux des n°s 0801 à 0806 : autres fruits, autres
- 0813.40.20cynorhodons et baies de sureau
- 0813.40.81pour l'alimentation des animaux
- 0813.40.89Cynorhodons et baies de sureau : autres
- 0813.40.92pour l'alimentation des animaux
- 0813.40.99Cynorhodons et baies de sureau : autres
- 0813.50.12contenant des noisettes et/ou des noix communes, pour l'alimentation des animaux
- 0813.50.19Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent : autres
- 0813.50.21contenant des noisettes et/ou des noix communes, pour l'alimentation des animaux
- 0813.50.29Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent : autres
- 0813.50.81pour l'alimentation des animaux
- 0813.50.89Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent : autres
- 0813.50.92contenant des fruits des n°s 0813.4081 à 0813.4099, pour l'alimentation des animaux
- 0813.50.99Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent : autres