Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 09 : Café, thé, maté et épices
- 43Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 09 compte 43 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 10 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
23 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
C’est la position 0909, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de…, qui est la plus subdivisée : 8 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 20 lignes.
0901 Café, même torréfié ou décaféiné ; coques et pellicules de café ; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange
- 0901.11.00Café, même torréfié ou décaféiné : non décaféiné
- 0901.12.00Café, même torréfié ou décaféiné : décaféiné
- 0901.21.00Café, même torréfié ou décaféiné : non décaféiné
- 0901.22.00Café, même torréfié ou décaféiné : décaféiné
- 0901.90.11pour l'alimentation des animaux
- 0901.90.19Café, même torréfié ou décaféiné : autres, autres
- 0901.90.20succédanés du café contenant du café
0902 Thé, même aromatisé
- 0902.10.00thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
- 0902.20.00thé vert (non fermenté) présenté autrement
- 0902.30.00thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
- 0902.40.00thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement
0903 Maté
0904 Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés
0905 Vanille
0906 Cannelle et fleurs de cannelier
0907 Girofles (antofles, clous et griffes)
0908 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes
- 0908.11.00non broyées ni pulvérisées
- 0908.12.00Noix muscades, macis, amomes et cardamomes : broyées ou pulvérisées
- 0908.21.00non broyé ni pulvérisé
- 0908.22.00Noix muscades, macis, amomes et cardamomes : broyé ou pulvérisé
- 0908.31.00non broyés ni pulvérisés
- 0908.32.00Noix muscades, macis, amomes et cardamomes : broyés ou pulvérisés
0909 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi ; baies de genièvre
- 0909.21.00non broyées ni pulvérisées
- 0909.22.00Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre : broyées ou pulvérisées
- 0909.31.00non broyées ni pulvérisées
- 0909.32.00Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre : broyées ou pulvérisées
- 0909.61.10Non broyées ni pulvérisées : graines de carvi
- 0909.61.20graines d'anis, de badiane, de fenouil ; baies de genièvre
- 0909.62.10Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre : broyées ou pulvérisées, graines de carvi
- 0909.62.20graines d'anis, de badiane, de fenouil ; baies de genièvre
0910 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices
- 0910.11.00non broyé ni pulvérisé
- 0910.12.00Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier : broyé ou pulvérisé
- 0910.20.00Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier : safran
- 0910.30.00Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier : curcuma
- 0910.91.00mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre
- 0910.99.00Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier : curcuma, autres