Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 20 : Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes
- 172Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 20 compte 172 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 9 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
162 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position la plus détaillée est la 2009 (jus de fruits), avec 64 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 10 lignes.
2001 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
- 2001.10.10en récipients excédant 5 kg
- 2001.10.20en récipients n'excédant pas 5 kg
- 2001.90.11Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes : autres, tropicaux
- 2001.90.19Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes : autres, autres
- 2001.90.20maïs doux (Zea mays var. saccharata)
- 2001.90.31importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 14)
- 2001.90.39Maïs doux (Zea mays var. saccharata) : autres
- 2001.90.91oignons en récipients excédant 5 kg
- 2001.90.92coeurs de palmier ; ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes du n° 0714
- 2001.90.98Maïs doux (Zea mays var. saccharata) : autres
2002 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
- 2002.10.10en récipients excédant 5 kg
- 2002.10.20en récipients n'excédant pas 5 kg
- 2002.90.10en récipients excédant 5 kg
- 2002.90.21pulpes, purées et concentrés de tomates, en récipients hermétiquement fermés, dont la teneur en extrait sec est de 25 % en poids ou plus, composés de tomates et d'eau, même additionnés de sel ou d'assaisonnement
- 2002.90.29En récipients excédant 5 kg : autres
2003 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
2004 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006
- 2004.10.12sous forme de farine, semoule ou flocons
- 2004.10.13Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au : pommes de terre, autres
- 2004.10.14sous forme de farine, semoule ou flocons
- 2004.10.18Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au : pommes de terre, autres
- 2004.10.92sous forme de farine, semoule ou flocons
- 2004.10.93Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au : pommes de terre, autres
- 2004.10.94sous forme de farine, semoule ou flocons
- 2004.10.98Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au : pommes de terre, autres
- 2004.90.11Autres légumes et mélanges de légumes : asperges
- 2004.90.12Autres légumes et mélanges de légumes : olives
- 2004.90.13maïs doux (Zea mays var. saccharata)
- 2004.90.18Autres légumes et mélanges de légumes : autres légumes
- 2004.90.28importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 14)
- 2004.90.29Autres légumes et mélanges de légumes : autres légumes, autres
- 2004.90.39Autres légumes et mélanges de légumes : autres légumes, autres mélanges
- 2004.90.41Autres légumes et mélanges de légumes : asperges
- 2004.90.42Autres légumes et mélanges de légumes : olives
- 2004.90.43maïs doux (Zea mays var. saccharata)
- 2004.90.49Autres légumes et mélanges de légumes : autres légumes
- 2004.90.51importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 14)
- 2004.90.59Autres légumes et mélanges de légumes : autres légumes, autres
- 2004.90.69Autres légumes et mélanges de légumes : autres légumes, autres mélanges
2005 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006
- 2005.10.00Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au : légumes homogénéisés
- 2005.20.11d'une teneur en poids de pommes de terre excédant 80 %
- 2005.20.12d'une teneur en poids de pommes de terre n'excédant pas 80 %
- 2005.20.21en récipients excédant 5 kg
- 2005.20.22D'une teneur en poids de pommes de terre n'excédant pas 80 %: autres
- 2005.20.29Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au : pommes de terre, autres
- 2005.20.92en récipients excédant 5 kg
- 2005.20.93Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au : pommes de terre, autres, autres
- 2005.20.99Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au : pommes de terre, autres
- 2005.40.10en récipients excédant 5 kg
- 2005.40.90Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au : pois (Pisum sativum), autres
- 2005.51.10en récipients excédant 5 kg
- 2005.51.90Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au : pois (Pisum sativum), haricots en grains, autres
- 2005.59.10en récipients excédant 5 kg
- 2005.59.90Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au : pois (Pisum sativum), autres, autres
- 2005.60.10en récipients excédant 5 kg
- 2005.60.90Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au : asperges, autres
- 2005.70.10en récipients excédant 5 kg
- 2005.70.90Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au : olives, autres
- 2005.80.00maïs doux (Zea mays var. saccharata)
- 2005.91.10en récipients excédant 5 kg
- 2005.91.90Maïs doux (Zea mays var. saccharata) : jets de bambou, autres
- 2005.99.10Maïs doux (Zea mays var. saccharata) : autres, choucroute
- 2005.99.11Maïs doux (Zea mays var. saccharata) : autres, choucroute, autres légumes
- 2005.99.21importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 14)
- 2005.99.29Maïs doux (Zea mays var. saccharata) : autres, choucroute, autres légumes, autres
- 2005.99.39Maïs doux (Zea mays var. saccharata) : autres, choucroute, autres légumes, autres mélanges
- 2005.99.41Maïs doux (Zea mays var. saccharata) : autres, choucroute, autres légumes
- 2005.99.51importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 14)
- 2005.99.59Maïs doux (Zea mays var. saccharata) : autres, choucroute, autres légumes, autres
- 2005.99.69Maïs doux (Zea mays var. saccharata) : autres, choucroute, autres légumes, autres mélanges
2006 Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)
2007 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
- 2007.10.00Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits : préparations homogénéisées
- 2007.91.10non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 2007.91.20additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 2007.99.11Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits : préparations homogénéisées, autres, fruits tropicaux
- 2007.99.19Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits : préparations homogénéisées, autres, autres
- 2007.99.21Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits : préparations homogénéisées, autres, fruits tropicaux
- 2007.99.29Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits : préparations homogénéisées, autres, autres
2008 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
- 2008.11.10Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement : arachides, pâte d'arachides
- 2008.11.90Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement : arachides, autres
- 2008.19.10Autres, y compris les mélanges : fruits tropicaux
- 2008.19.90Autres, y compris les mélanges : autres
- 2008.20.00Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement : ananas
- 2008.30.10pulpes, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
- 2008.30.90Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement : agrumes, autres
- 2008.40.10pulpes, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
- 2008.40.90Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement : poires, autres
- 2008.50.10pulpes, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
- 2008.50.90Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement : abricots, autres
- 2008.60.00Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement : cerises
- 2008.70.10pulpes, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
- 2008.70.90Pêches, y compris les brugnons et nectarines : autres
- 2008.80.00Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement : fraises
- 2008.91.00Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement : fraises, coeurs de palmiers
- 2008.93.10pulpes, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
- 2008.93.90Canneberges : autres
- 2008.97.11Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement : fraises, mélanges, de fruits tropicaux
- 2008.97.99Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement : fraises, mélanges, autres
- 2008.99.11Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement : fraises, autres, de fruits tropicaux
- 2008.99.19Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement : fraises, autres, autres
- 2008.99.91Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement : fraises, autres, pommes
- 2008.99.96Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement : fraises, autres, pommes, fruits tropicaux
- 2008.99.97Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement : fraises, autres, pommes, autres
- 2008.99.98maïs, autre que le maïs doux (Zea mays var. saccharata)
- 2008.99.99autres parties de plantes
2009 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
- 2009.11.10non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 2009.11.20additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 2009.12.10non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 2009.12.20additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 2009.19.30non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 2009.19.40additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 2009.21.10non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 2009.21.20additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 2009.29.10non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 2009.29.20additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 2009.31.11jus de citron brut (même stabilisé)
- 2009.31.19D'une valeur Brix n'excédant pas 20 : autres
- 2009.31.20additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 2009.39.11Jus de fruits : autres, agro-cotto
- 2009.39.19Jus de fruits : autres, autres
- 2009.39.20additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 2009.41.10non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 2009.41.20additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 2009.49.10non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 2009.49.20additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 2009.50.00Jus de fruits : jus de tomate
- 2009.61.11importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 22)
- 2009.61.19D'une valeur Brix n'excédant pas 30 : autres
- 2009.61.22importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 22)
- 2009.61.29D'une valeur Brix n'excédant pas 30 : autres
- 2009.69.10importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 22)
- 2009.69.90Jus de fruits : jus de tomate, autres, autres
- 2009.71.11importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 21)
- 2009.71.19D'une valeur Brix n'excédant pas 20 : autres
- 2009.71.21importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 21)
- 2009.71.29D'une valeur Brix n'excédant pas 20 : autres
- 2009.79.10importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 21)
- 2009.79.90Jus de fruits : jus de tomate, autres, autres
- 2009.81.10non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 2009.81.20additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 2009.89.10Jus de fruits : jus de tomate, autres, jus de légumes
- 2009.89.21importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 21)
- 2009.89.29Jus de fruits : jus de tomate, autres, jus de légumes, autres
- 2009.89.31importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 21)
- 2009.89.39Jus de fruits : jus de tomate, autres, jus de légumes, autres
- 2009.89.41importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 21)
- 2009.89.49Jus de fruits : jus de tomate, autres, jus de légumes, autres
- 2009.89.81Jus de fruits : jus de tomate, autres, jus de légumes, de fruits tropicaux
- 2009.89.89Jus de fruits : jus de tomate, autres, jus de légumes, autres
- 2009.89.91Jus de fruits : jus de tomate, autres, jus de légumes, de fruits tropicaux
- 2009.89.99Jus de fruits : jus de tomate, autres, jus de légumes, autres
- 2009.90.11importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 21)
- 2009.90.19Jus de fruits : mélanges de jus, autres
- 2009.90.29Jus de fruits : mélanges de jus, autres
- 2009.90.30à base de jus de raisins, concentrés
- 2009.90.31importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 21)
- 2009.90.39À base de jus de raisins, concentrés : autres
- 2009.90.41importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 21)
- 2009.90.49À base de jus de raisins, concentrés : autres, autres
- 2009.90.51importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 21)
- 2009.90.59À base de jus de raisins, concentrés : autres, autres
- 2009.90.61à base de fruits tropicaux
- 2009.90.69À base de jus de raisins, concentrés : autres, autres
- 2009.90.71importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 21)
- 2009.90.79À base de jus de raisins, concentrés : autres, autres
- 2009.90.81importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 21)
- 2009.90.89À base de jus de raisins, concentrés : autres, autres
- 2009.90.98à base de fruits tropicaux
- 2009.90.99À base de jus de raisins, concentrés : autres, autres