Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 22 : Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
- 81Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 22 compte 81 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 9 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
75 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position la plus détaillée est la 2204 (vins de raisins frais), avec 27 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 6 lignes.
2201 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées ; glace et neige
2202 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009
- 2202.10.00eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées
- 2202.91.00Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées : bière sans alcool
- 2202.99.11importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 22)
- 2202.99.19Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées : autres, autres
- 2202.99.21importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 21)
- 2202.99.29Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées : autres, autres
- 2202.99.31en bouteilles de verre d'une contenance n'excédant pas 2 dl
- 2202.99.32Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées : autres, autres, en autres récipients
- 2202.99.41importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 22)
- 2202.99.49Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées : autres, autres, en autres récipients, autres
- 2202.99.51importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 21)
- 2202.99.59Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées : autres, autres, en autres récipients, autres
- 2202.99.69Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées : autres, autres, autres
- 2202.99.71importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 21)
- 2202.99.79Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées : autres, autres, autres
- 2202.99.89Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées : autres, autres
- 2202.99.90Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées : autres, autres
2203 Bières de malt
2204 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool ; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009
- 2204.10.00Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool : vins mousseux
- 2204.21.21importés dans les limites des contingents tarifaires (c. n°s 23 à 25)
- 2204.21.29En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : autres
- 2204.21.31importés dans les limites des contingents tarifaires (c. n°s 23 à 25)
- 2204.21.39En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : autres, autres
- 2204.21.41importés dans les limites des contingents tarifaires (c. n°s 23 à 25)
- 2204.21.49En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : autres, autres
- 2204.21.50vins doux, spécialités et mistelles
- 2204.22.21d'un titre alcoométrique volumique excédant 13 % vol
- 2204.22.22d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13 % vol
- 2204.22.29En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant : autres
- 2204.22.31d'un titre alcoométrique volumique excédant 13 % vol
- 2204.22.32d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13 % vol
- 2204.22.39En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant : autres
- 2204.22.41En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant : blancs
- 2204.22.42En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant : rouges
- 2204.22.50vins doux, spécialités et mistelles
- 2204.29.23d'un titre alcoométrique volumique excédant 13 % vol
- 2204.29.24d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13 % vol
- 2204.29.28Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool : vins mousseux, autres, autres
- 2204.29.33d'un titre alcoométrique volumique excédant 13 % vol
- 2204.29.34d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13 % vol
- 2204.29.38Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool : vins mousseux, autres, autres
- 2204.29.43Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool : vins mousseux, autres, blancs
- 2204.29.44Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool : vins mousseux, autres, rouges
- 2204.29.60vins doux, spécialités et mistelles
- 2204.30.00autres moûts de raisins
2205 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques
2206 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple) ; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs
2207 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus ; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol ; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
- 2208.20.11Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin : eaux-de-vie de vin
- 2208.20.19Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin : autres
- 2208.20.21Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin : eaux-de-vie de vin
- 2208.20.29Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin : autres
- 2208.30.10en récipients d'une contenance excédant 2 l
- 2208.30.20en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
- 2208.40.10en récipients d'une contenance excédant 2 l
- 2208.40.20en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
- 2208.50.11Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique : gin et genièvre, gin
- 2208.50.19Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique : gin et genièvre, autre
- 2208.50.21Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique : gin et genièvre, gin
- 2208.50.29Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique : gin et genièvre, autre
- 2208.60.10en récipients d'une contenance excédant 2 l
- 2208.60.20en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
- 2208.70.00Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique : liqueurs
- 2208.90.10alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol
- 2208.90.21Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique : excédant 2 l
- 2208.90.22n'excédant pas 2 l
- 2208.90.91jus de raisins, concentré, additionné d'alcool
- 2208.90.99Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique : autres