Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 32 : Extraits tannants ou tinctoriaux ; tanins et leurs dérivés ; pigments et autres matières colorantes ; peintures et vernis ; mastics ; encres
- 45Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 32 compte 45 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 15 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
C’est la position 3204, matières colorantes organiques synthétiques, qui est la plus subdivisée : 11 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 45 lignes.
3201 Extraits tannants d'origine végétale ; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
3202 Produits tannants organiques synthétiques ; produits tannants inorganiques ; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels ; préparations enzymatiques pour le prétannage
3203 Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux, mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie ; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale
3204 Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie ; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques ; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie
- 3204.11.00colorants dispersés et préparations à base de ces colorants
- 3204.12.00colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants ; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants
- 3204.13.00colorants basiques et préparations à base de ces colorants
- 3204.14.00colorants directs et préparations à base de ces colorants
- 3204.15.00colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants
- 3204.16.00colorants réactifs et préparations à base de ces colorants
- 3204.17.00colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants
- 3204.18.00matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières
- 3204.19.00autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19
- 3204.20.00produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents
- 3204.90.00Matières colorantes organiques synthétiques, même : autres
3205 Laques colorantes ; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de laques colorantes
3206 Autres matières colorantes ; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, autres que celles des nos 3203, 3204 ou 3205 ; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie
- 3206.11.00contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche
- 3206.19.00Autres matières colorantes : autres
- 3206.20.00pigments et préparations à base de composés du chrome
- 3206.41.00outremer et ses préparations
- 3206.42.00lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc
- 3206.49.00Pigments et préparations à base de composés du chrome : autres
- 3206.50.00produits inorganiques des types utilisés comme luminophores
3207 Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie ; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons
- 3207.10.00pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires
- 3207.20.00compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires
- 3207.30.00lustres liquides et préparations similaires
- 3207.40.00frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons