Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 59 : Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles techniques en matières textiles
- 24Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 59 compte 24 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 11 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
La position la plus détaillée est la 5911 (produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note…), avec 6 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 24 lignes.
5901 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires ; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin ; toiles préparées pour la peinture ; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie
5902 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose
5903 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 5902
5904 Linoléums, même découpés ; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés
5905 Revêtements muraux en matières textiles
5906 Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 5902
5907 Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts ; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues
5908 Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires ; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés
5909 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières
5910 Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières
5911 Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 8 du présent chapitre
- 5911.10.00tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples
- 5911.20.00gazes et toiles à bluter, même confectionnées
- 5911.31.00d'un poids au m² inférieur à 650 g
- 5911.32.00d'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g
- 5911.40.00toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux
- 5911.90.00Produits et articles textiles pour usages techniques, visés : autres