Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 09 : Café, thé, maté et épices

  • 60Lignes tarifaires
  • 0 %–75 %Taux

Chapitre 09 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 09 compte 60 lignes dans le tarif douanier turc, dans 10 positions.

Les taux vont de 0 % à 75 %, avec une moyenne de 27,2 % ; 1 ligne est en franchise.

La position la plus détaillée est la 0910 (gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et…), avec 20 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 30 %, sur 31 lignes.

Le taux le plus élevé, 75 %, frappe la ligne 0904.21.90.00.11 (capsicum ve Pimenta cinsi biberler).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

0901 Café, même torréfié ou décaféiné ; coques et pellicules de café ; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange

0902 Thé, même aromatisé

0903 Maté

0904 Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés

0905 Vanille

0906 Cannelle et fleurs de cannelier

0907 Girofles (antofles, clous et griffes)

0908 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes

0909 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi ; baies de genièvre

0910 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices

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