Tarif douanier turc · code GTİP · HS 1902.30

1902.30.10.00.00

1902.30.10.00.00 : Pâtes cuites ou préparées : Makarnalar : diğer makarnalar, kurutulmuş

Pâtes cuites ou préparées

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1902 Makarnalar (pişirilmiş veya et ile veya diğer maddelerle doldu- rulmuş veya başka şekilde hazırlanmış olsun olmasın) (spagetti, makaroni, şehriye, lazanya, gnocchi, ravioli, canelloni gibi) ; kuskus (hazırlanmış olsun olmasın):
  2. 1902.30 Diğer makarnalar:
  3. 1902.30.10.00.00 Kurutulmuş

Ce que vous payez

Importation : Turquie

Droit de douane 6,4 % droit des pays tiers
Droits additionnels et redevances 2 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 1
TVA taux normal de 20 % ; 10 % ou 1 % pour certains biens
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 2

  • Droit de douane additionnel turc (İGV) 10 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Tchéquie, Allemagne, Danemark, Estonie, Espagne, Finlande, France, Grèce, Croatie, Hongrie, Irlande, Italie, Lituanie, Luxembourg, Lettonie, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Suède, Slovénie, Slovaquie, Royaume-Uni, Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège, Îles Féroé, Bosnie-Herzégovine, Iran, Corée du Sud, Malaisie, Venezuela, Kosovo
    Acte juridique
    Karar 3351 (İGV), 2026
  • Charge financière supplémentaire (EMY) 40,27 EUR / 100 kg
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Venezuela, Kosovo
    Acte juridique
    Karar 3350, Liste III–IV (EMY)

Conditions à l’importation 1

  • Contrôle à l’importationMakarnalar (pişirilmiş veya et ile veya diğer maddelerle doldurulmuş veya başka şekilde hazırlanmış olsun olmasın) (spagetti, makaroni, şehriye, lazanya, gnocchi, ravioli, canelloni gibi) ; kuskus (hazırlanmış olsun olmasın) · Tarım ve Orman Bakanlığı
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 janvier 2026
    Acte juridique
    Tebliğ (Ürün Güvenliği ve Denetimi) 2026/5 (RG 31.12.2025, 33124 (4. Mükerrer)) ; değişik : RG 03.04.2026, RG 28.07.2026

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—6,4 %
SPG (pays les moins avancés)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 44 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée équatoriale, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mongolie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

 Exemption
accords avec UE, Royaume-Uni, EFTA, Îles Féroé et Bosnie-Herzégovine
Allemagne, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine et 30 autres

Allemagne, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Îles Féroé, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Tchéquie

 Exemption
accord Turquie–Iran Iran Exemption
accord Turquie–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord Turquie–Malaisie Malaisie Exemption
accord Turquie–Venezuela Venezuela Exemption
accord Turquie–Kosovo Kosovo Exemption
SPG+ Exemption
SPG (pays en développement)
Bolivie, Cap-Vert, Congo-Brazzaville, Îles Cook et 10 autres

Bolivie, Cap-Vert, Congo-Brazzaville, Îles Cook, Kenya, Kirghizstan, Micronésie, Nigeria, Niue, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka, Tadjikistan

 2,9 %
accord Turquie–Émirats arabes unis Émirats arabes unis 6,4 %
accord Turquie–Singapour Singapour 6,4 %

Notes de bas de page

  • Güney Kore için yalnız nudıllar için ek mali yükümlülük sıfır olarak uygulanır.

Même sous-position dans les autres tarifs

1902.30 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies : autres pâtes alimentaires

UE droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires États-Unis 6,4 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires Canada Exemption – 11 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 4,6 % · 1× droit spécifique ou composé Mexique 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Brésil 14,4 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 16 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Japon 21,3 % – 23,8 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 22,1 % Taïwan 20 % – 24 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 21,3 % · 1× droit spécifique ou composé CCG 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège droit spécifique ou composé Général (NPF) 2 lignes tarifaires Macédoine du Nord 30 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Turquie) : 1902.30

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N348190 U.S. CBP 20 mai 2025 · 1902.30.00.40

    The tariff classification of a frozen meal from Vietnam

  • N348191 U.S. CBP 20 mai 2025 · 1902.30.00.40

    The tariff classification of a frozen meal from Vietnam

  • N337547 U.S. CBP 7 février 2024 · 1902.30.00.40

    The tariff classification of a frozen meal from the United Kingdom

  • N337548 U.S. CBP 7 février 2024 · 1902.30.00.40

    The tariff classification of a frozen prepared meal from the United Kingdom

  • 600016261 HMRC 1 septembre 2026 – 31 août 2029 · 1902 30 10 80

    a dry wheat noodle with pea protein 2-4cm long 84% wheat, 15% pea protein, 1% salt, steamed and then dried packaging - polythene bag in box

  • 600014614 HMRC 5 janvier 2026 – 4 janvier 2029 · 1902 30 90 90

    Precooked Noodles For human consumption. To be heated in boiling water. Ingredients : Wheat Flour, Water, Modified Tapioca Starch 7.1% Salt, Acidity Regulator : E270 E325 Net Weight : 200g bag

  • 600014615 HMRC 5 janvier 2026 – 4 janvier 2029 · 1902 30 90 90

    Precooked Noodles For human consumption. To be heated in boiling water. Ingredients : Wheat Flour, Water, Tapioca Starch, Salt, Acidity Regulator : Lactic Acid, Sodium Lactate, Stabiliser : Sodium Alginate Net Weight 200g bag

  • 600014231 HMRC 17 décembre 2025 – 16 décembre 2028 · 1902 30 90 90

    Pasta dish. Ambient meal of pre-cooked Spaghetti Bolognese, aimed at babies and toddlers, aged 12 months plus. A ready to eat heat and serve meal of organic cooked pasta (water, organic pasta (organic durum wheat, organic dried egg whites)) Organic carrots, Organic tomato sauce, (organic tomato…

30 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) à l'exception des produits farcis du no 1902, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);

  2. b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (no 2309);

  3. c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.

2. Aux fins du no 1901, on entend par:

  1. a) «gruaux», les gruaux de céréales du chapitre 11;

  2. b) «farines» et «semoules»:

    1. 1) les farines et semoules de céréales du chapitre 11;

    2. 2) les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (no 0712), de pommes de terre (no 1105) ou de légumes à cosse secs (no 1106).

3. Le no 1904 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du no 1806 (no 1806).

4. Au sens du no 1904, l'expression «autrement préparées» signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les notes des chapitres 10 ou 11.

Notes de chapitre : Chapitre 19 →

Dans le tarif douanier turc, 1902.30.10.00.00 est l’une des 2 lignes de la sous-position 1902.30, pâtes alimentaires, même cuites ou farcies : autres pâtes alimentaires.

Le taux légal (loi n° 474) est de 6,4 %.

Pour la même sous-position, le droit général aux États-Unis est de 6,4 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 11 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 10 %, le taux du TEC au Brésil est de 14,4 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon va de 21,3 % à 23,8 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 20 % à 24 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 30 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 1902.30 pour 1 M $US en 2024.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code GTİP 1902.30.10.00.00 ?

Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 6,4 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.

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