Tarif douanier turc · code GTİP · HS 1904.90

1904.90.80.90.00

1904.90.80.90.00 : Céréales précuites ou préparées (autres) : Hububat veya hububat ürünlerinin kabartılması veya : diğerleri

Céréales précuites ou préparées (autres)

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1904 Hububat veya hububat ürünlerinin kabartılması veya kavrulması suretiyle elde edilen gıda mamulleri (corn flakes gibi) ; tarifenin başka yerinde belirtilmeyen veya yer almayan ön pişirme ya - pılmış veya başka surette hazırlanmış dane (mısır hariç) veya flokon halindeki hububat veya diğer şekilde işlenmiş daneler (un, hububatın kabaca öğütülmesinden elde edilen küçük parçalar ve kaba un hariç) :
  2. 1904.90 Diğerleri:
  3. Diğerleri
  4. 1904.90.80.90.00 Diğerleri

Ce que vous payez

Importation : Turquie

Droit de douane 8,3 % droit des pays tiers
Droits additionnels et redevances 1 mesure supplémentaire Conditions à l’importation : 1
TVA taux normal de 20 % ; 10 % ou 1 % pour certains biens
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 1

  • Charge financière supplémentaire (EMY) 22,33 EUR / 100 kg
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Venezuela
    Acte juridique
    Karar 3350, Liste III–IV (EMY)

Conditions à l’importation 1

  • Contrôle à l’importationHububat veya hububat ürünlerinin kabartılması veya kavrulması suretiyle elde edilen gıda mamulleri (corn flakes gibi) ; tarifenin başka yerinde belirtilmeyen veya yer almayan ön pişirme yapılmış veya başka surette hazırlanmış dane (mısır hariç) veya flokon halindeki hububat veya diğer şekilde işlenmiş daneler (un, hububatın kabaca öğütülmesinden elde edilen küçük parçalar ve kaba un hariç) · Tarım ve Orman Bakanlığı
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 janvier 2026
    Acte juridique
    Tebliğ (Ürün Güvenliği ve Denetimi) 2026/5 (RG 31.12.2025, 33124 (4. Mükerrer)) ; değişik : RG 03.04.2026, RG 28.07.2026

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—8,3 %
SPG (pays les moins avancés)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 44 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée équatoriale, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mongolie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

 Exemption
accords avec UE, Royaume-Uni, EFTA, Îles Féroé et Bosnie-Herzégovine
Allemagne, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine et 30 autres

Allemagne, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Îles Féroé, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Tchéquie

 Exemption
accord Turquie–Iran Iran Exemption
accord Turquie–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord Turquie–Malaisie Malaisie Exemption
accord Turquie–Venezuela Venezuela Exemption
SPG+ Exemption
SPG (pays en développement)
Bolivie, Cap-Vert, Congo-Brazzaville, Îles Cook et 10 autres

Bolivie, Cap-Vert, Congo-Brazzaville, Îles Cook, Kenya, Kirghizstan, Micronésie, Nigeria, Niue, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka, Tadjikistan

 4,8 %
accord Turquie–Émirats arabes unis Émirats arabes unis 8,3 %
accord Turquie–Singapour Singapour 8,3 %
accord Turquie–Kosovo Kosovo 8,3 %

Notes de bas de page

  • Şili Cumhuriyeti için AB'ye uygulanan gümrük vergisi ve ek mali yükümlülük uygulanır.
  • EFTA üyesi ülkelerden İsviçre Konfederasyonu ve Lihtenştayn Prensliği için, AB için geçerli olan ek mali yükümlülüğün %85'i uygulanır.

Même sous-position dans les autres tarifs

1904.90 Produits à base de céréales obtenus par soufflage : autres

UE droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires États-Unis 14 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Canada 3 % – 6 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 4,1 % · 4× droit spécifique ou composé Mexique 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Brésil 14,4 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 16 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Japon 21,3 % – 25 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 24,3 % · 3× droit spécifique ou composé Taïwan 20 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · 2× droit spécifique ou composé CCG 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires · 2× droit spécifique ou composé Norvège 9 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · 2× droit spécifique ou composé Macédoine du Nord 40 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Turquie) : 1904.90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N364369 U.S. CBP 11 septembre 2026 · 1904.90.01.40

    The tariff classification of Bulgar Freekeh from Turkiye

  • N360909 U.S. CBP 14 mai 2026 · 1904.90.01.20

    The tariff classification of “Lao Xie Zhen Frozen Seafood Cheese Rice Burger” from Taiwan

  • N357265 U.S. CBP 21 janvier 2026 · 1904.90.01.40

    The tariff classification of “Genmaicha Loose Leaf (Roasted Brown Rice Green Tea)” from Japan

  • N357266 U.S. CBP 21 janvier 2026 · 1904.90.01.40

    The tariff classification of “Genmaicha Tea Bags (Roasted Brown Rice Green Tea)” from Japan

  • 600015136 HMRC 2 mars 2026 – 1 mars 2029 · 1904 90 80 00

    Par boiled and dried Black Barley Weight 25kg packaged in a carton bag with a liner

  • 600013159 HMRC 21 juillet 2025 – 20 juillet 2028 · 1904 90 80 00

    wholegrain spelt and light seasonings ready to eat food product packaged in a dual layer PP PET retortable pouch and then a cardboard box

  • 600013152 HMRC 16 juillet 2025 – 15 juillet 2028 · 1904 90 80 00

    Mediterranean Style Grains his product is made from a mixture of grains, rice and seasonings ready to eat food product packaged in a dual layer PP PET retortable pouch and then a cardboard box

  • 600013155 HMRC 16 juillet 2025 – 15 juillet 2028 · 1904 90 80 00

    mixture of grains, rice and seasonings cooked ready to eat food product packaged in a dual layer PP PET retortable pouch and then a cardboard box

28 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) à l'exception des produits farcis du no 1902, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);

  2. b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (no 2309);

  3. c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.

2. Aux fins du no 1901, on entend par:

  1. a) «gruaux», les gruaux de céréales du chapitre 11;

  2. b) «farines» et «semoules»:

    1. 1) les farines et semoules de céréales du chapitre 11;

    2. 2) les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (no 0712), de pommes de terre (no 1105) ou de légumes à cosse secs (no 1106).

3. Le no 1904 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du no 1806 (no 1806).

4. Au sens du no 1904, l'expression «autrement préparées» signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les notes des chapitres 10 ou 11.

Notes de chapitre : Chapitre 19 →

Dans le tarif douanier turc, 1904.90.80.90.00 est l’une des 4 lignes de la sous-position 1904.90, produits à base de céréales obtenus par soufflage : autres.

Le taux légal (loi n° 474) est de 8,3 %.

Pour la même sous-position, le droit général aux États-Unis est de 14 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 3 % à 6 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 10 %, le taux du TEC au Brésil est de 14,4 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon va de 21,3 % à 25 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 20 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est de 9 %, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 40 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 1904.90 pour 824 k $US en 2024.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code GTİP 1904.90.80.90.00 ?

Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 8,3 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.

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