Sous-position · Chapitre 19 · Position 1904
1904.90 : Produits à base de céréales obtenus par soufflage : autres
Céréales précuites ou préparées (autres)
Libellé officiel autres
La sous-position SH 1904.90 – céréales précuites ou préparées (autres) – relève de la position 1904, au chapitre 19.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 1904 90 autres:
- 1904 90 10 à base de riz 8,3 + 46 €/100 kg/net—
- 1904 90 80 autres 8,3 + 25,7 €/100 kg/net—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 6
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel 33 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Royaume-Uni, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0032/00
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 7
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y931 Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y931 Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des organismes génétiquement modifiés (OGM) et produits contenant des OGM
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Chine
- Acte juridique
- Decision 0884/11
- Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y063 Marchandises non expédiée de Chine
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des organismes génétiquement modifiés (OGM) et produits contenant des OGM
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine
- Acte juridique
- Decision 0884/11
- Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | — |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| accord UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| Espace Economique Européen - Islande | Islande | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Liechtenstein | Liechtenstein | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | 4,8 % + 46 EUR / 100 kg / 4,8 % + 25,7 EUR / 100 kg |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | 0 % + 46 EUR / 100 kg / 0 % + 25,7 EUR / 100 kg |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 7,2 % + 40,25 EUR / 100 kg / 7,2 % + 22,48 EUR / 100 kg |
| accord UE–Chili | Chili | 0 % + 23 EUR / 100 kg / 0 % + 12,85 EUR / 100 kg |
| accord UE–Algérie | Algérie | 0 % + 46 EUR / 100 kg / 0 % + 25,7 EUR / 100 kg |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | 0 % + 46 EUR / 100 kg / 0 % + 25,7 EUR / 100 kg |
| EEE - Espace Economique Européen | Norvège | 0 % + 44,56 EUR / 100 kg / 0 % + 13,19 EUR / 100 kg |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | 0 % + 46 EUR / 100 kg / 0 % + 25,7 EUR / 100 kg |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | 0 % + 46 EUR / 100 kg / 0 % + 25,7 EUR / 100 kg |
| accord UE–États-UnisContingent | États-Unis | 2,1 % + 11,5 EUR / 100 kg / 2,1 % + 6,43 EUR / 100 kg |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | 0 % + 46 EUR / 100 kg / 0 % + 25,7 EUR / 100 kg |
| accord UE–Japon | Japon | 6,8 % + 21,03 EUR / 100 kg |
| accord UE–Syrie | Syrie | 0 % + 25,7 EUR / 100 kg |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Royaume-Uni | 38,9 M € | 40,3 % | -1,8 % |
 Thaïlande | 21,8 M € | 22,6 % | -23,1 % |
 Turquie | 9,9 M € | 10,3 % | +17,5 % |
 Corée du Sud | 7,4 M € | 7,6 % | -11,9 % |
 Jordanie | 5,4 M € | 5,6 % | +30,4 % |
 Norvège | 3 M € | 3,1 % | +4,4 % |
 Inde | 1,9 M € | 2 % | +0 % |
 Égypte | 1,8 M € | 1,9 % | +84,2 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 8,3 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
États-Unis 14 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Canada 3 % – 6 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 4,1 % · 4× droit spécifique ou composé 
Mexique 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 14,4 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 16 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Japon 21,3 % – 25 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 24,3 % · 3× droit spécifique ou composé 
Taïwan 20 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · 2× droit spécifique ou composé 
CCG 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires · 2× droit spécifique ou composé Norvège 9 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · 2× droit spécifique ou composé 
Macédoine du Nord 40 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 303 k $US303 k $US+4 M $US+38 M $US+> 116 M $US
Exportations : 155
- Corée du Sud : 168 M $US
- Thaïlande : 154 M $US
- Pologne : 119 M $US
- États-Unis : 117 M $US
- Canada : 116 M $US
- Royaume-Uni : 111 M $US
- France : 101 M $US
- Espagne : 87 M $US
- Italie : 76 M $US
- Chine : 63 M $US
- Belgique : 59 M $US
- Allemagne : 59 M $US
- Mexique : 53 M $US
- Afrique du Sud : 44 M $US
- Tchéquie : 38 M $US
- Bahreïn : 37 M $US
- Pays-Bas : 29 M $US
- Danemark : 27 M $US
- Inde : 24 M $US
- Grèce : 23 M $US
- Bulgarie : 23 M $US
- Turquie : 19 M $US
- Chili : 12 M $US
- Malaisie : 12 M $US
- Japon : 12 M $US
- Salvador : 12 M $US
- Australie : 12 M $US
- Suède : 11 M $US
- Indonésie : 10 M $US
- Autriche : 9 M $US
- Brésil : 8 M $US
- Viêt Nam : 8 M $US
- Taïwan : 7 M $US
- Estonie : 5 M $US
- Bangladesh : 5 M $US
- Jordanie : 5 M $US
- Pakistan : 4 M $US
- Norvège : 4 M $US
- Philippines : 4 M $US
- Portugal : 4 M $US
- Zambie : 4 M $US
- République dominicaine : 4 M $US
- Irlande : 4 M $US
- Sénégal : 3 M $US
- Guatemala : 3 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 3 M $US
- Lituanie : 3 M $US
- Égypte : 3 M $US
- Hongrie : 3 M $US
- Pérou : 2 M $US
- Trinité-et-Tobago : 2 M $US
- Suisse : 2 M $US
- Roumanie : 2 M $US
- Nouvelle-Zélande : 2 M $US
- Kenya : 2 M $US
- Colombie : 2 M $US
- Singapour : 2 M $US
- Uruguay : 1 M $US
- Russie : 1 M $US
- Luxembourg : 1 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 686 k $US686 k $US+3 M $US+15 M $US+> 59 M $US
Importations : 215
- États-Unis : 459 M $US
- Allemagne : 180 M $US
- Canada : 96 M $US
- Australie : 72 M $US
- Arabie saoudite : 64 M $US
- France : 64 M $US
- Royaume-Uni : 59 M $US
- Belgique : 50 M $US
- Italie : 42 M $US
- Danemark : 40 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 30 M $US
- Espagne : 29 M $US
- Pays-Bas : 28 M $US
- Tchéquie : 28 M $US
- Suisse : 23 M $US
- Grèce : 23 M $US
- Irlande : 22 M $US
- Émirats arabes unis : 19 M $US
- Nouvelle-Zélande : 16 M $US
- Suède : 16 M $US
- Finlande : 16 M $US
- Pologne : 15 M $US
- Hongrie : 14 M $US
- Autriche : 14 M $US
- Mexique : 14 M $US
- Botswana : 14 M $US
- Guatemala : 12 M $US
- Nigeria : 12 M $US
- Singapour : 11 M $US
- Chine : 10 M $US
- Malaisie : 9 M $US
- Thaïlande : 9 M $US
- Pérou : 9 M $US
- Israël : 9 M $US
- Laos : 8 M $US
- Roumanie : 8 M $US
- Congo-Kinshasa : 7 M $US
- Eswatini : 7 M $US
- Bulgarie : 7 M $US
- Norvège : 6 M $US
- Philippines : 6 M $US
- Slovaquie : 6 M $US
- République dominicaine : 6 M $US
- Corée du Sud : 5 M $US
- Japon : 5 M $US
- Taïwan : 5 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 4 M $US
- Portugal : 4 M $US
- Croatie : 4 M $US
- Inde : 4 M $US
- Russie : 4 M $US
- Sénégal : 3 M $US
- Ghana : 3 M $US
- Panama : 3 M $US
- Colombie : 3 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 3 M $US
- Mozambique : 3 M $US
- Lesotho : 3 M $US
- Viêt Nam : 3 M $US
- Koweït : 3 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Corée du Sud | 168 M $US | 9,6 % |
| 2 | Thaïlande | 154 M $US | 8,8 % |
| 3 |  Pologne | 119 M $US | 6,8 % |
| 4 | États-Unis | 117 M $US | 6,7 % |
| 5 | Canada | 116 M $US | 6,6 % |
| 6 | Royaume-Uni | 111 M $US | 6,3 % |
| 7 |  France | 101 M $US | 5,7 % |
| 8 |  Espagne | 87 M $US | 5 % |
| 9 |  Italie | 76 M $US | 4,3 % |
| 10 |  Chine | 63 M $US | 3,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 459 M $US | 26,2 % |
| 2 |  Allemagne | 180 M $US | 10,3 % |
| 3 | Canada | 96 M $US | 5,5 % |
| 4 |  Australie | 72 M $US | 4,1 % |
| 5 |  Arabie saoudite | 64 M $US | 3,7 % |
| 6 | France | 64 M $US | 3,7 % |
| 7 | Royaume-Uni | 59 M $US | 3,4 % |
| 8 |  Belgique | 50 M $US | 2,9 % |
| 9 | Italie | 42 M $US | 2,4 % |
| 10 |  Danemark | 40 M $US | 2,3 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 163
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 16 %droit médian
- 13pays en franchise (NPF)
- 55 %le plus élevé : Iran, Kiribati, Angola
163
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 10 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 20 % | 2023 | |
 Albanie | 10 % | 2023 | |
 Algérie | 30 % | 2023 | |
 Angola | 40 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 20 % | 2021 · HS 2007 | |
| Arabie saoudite | 11 % | 5 % – 20 % | 2023 |
| Argentine | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 11 % | 2023 | |
 Aruba | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
| Australie | 4 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 0 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 20 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 0 % | 2023 | |
 Bénin | 20 % | 2023 | |
 Bermudes | 13 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 11 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 5 % | 2022 | |
 Botswana | 20 % | 2023 | |
| Brésil | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 20 % | 2023 | |
 Burundi | 25 % | 2023 | |
 Cambodge | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 30 % | 2023 | |
| Canada | 4,1 % | 3 % – 6 % | 2023 |
 Cap-Vert | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 10 % | 2023 | |
 Colombie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 30 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 8 % | 2023 | |
 Costa Rica | 14 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| Égypte | 30 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 30 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 20 % | 2023 | |
| États-Unis | 14 % | 2023 | |
 Éthiopie | 30 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 30 % | 2023 | |
 Gambie | 20 % | 2023 | |
 Géorgie | 12 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 20 % | 2023 | |
 Gibraltar | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 20 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 5 % | 2023 | |
 Guinée | 20 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 30 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 20 % | 2023 | |
 Guyana | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 30 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 25 % | 15 % – 35 % | 2023 |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 30 % | 2023 | |
 Indonésie | 10 % | 2023 | |
 Iran | 55 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 7,5 % | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 20 % | 2023 | |
| Japon | 24 % | 21 % – 25 % | 2023 |
| Jordanie | 13 % | 0 % – 25 % | 2023 |
 Kazakhstan | 11 % | 2023 | |
 Kenya | 35 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 11 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 50 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 20 % | 2023 | |
 Liban | 10 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 20 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 40 % | 2023 | |
 Madagascar | 20 % | 2023 | |
 Malaisie | 7 % | 2023 | |
 Malawi | 25 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 20 % | 0 % – 50 % | 2023 |
 Mali | 20 % | 2023 | |
 Maroc | 10 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 3 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 20 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 20 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 15 % | 2023 | |
 Nicaragua | 15 % | 2023 | |
 Niger | 20 % | 2023 | |
| Nigeria | 20 % | 2023 | |
| Norvège | 9 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 5 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 25 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 20 % | 2023 | |
 Panama | 15 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 15 % | 2023 | |
 Paraguay | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 7 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 30 % | 2023 | |
 République dominicaine | 20 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 21 %* | 17 % – 24 % | 2023 |
 Russie | 11 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 25 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 25 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 20 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 20 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 28 % | 15 % – 40 % | 2022 |
 Samoa | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 20 % | 2023 | |
 Seychelles | 13 % | 0 % – 25 % | 2023 |
 Sierra Leone | 20 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 40 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 20 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 20 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 30 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 15 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 25 % | 2023 | |
 Tchad | 30 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
| Thaïlande | 30 % | 2023 | |
 Togo | 20 % | 2023 | |
 Tonga | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 20 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 23 %* | 17 % – 30 % | 2023 |
 Tuvalu | 15 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 22 %* | 18 % – 25 % | 2023 |
 Uruguay | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 10 % | 2023 | |
 Venezuela | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Viêt Nam | 28 % | 20 % – 35 % | 2023 |
 Wallis-et-Futuna | 4 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2017 · HS 2017 |
 Zambie | 25 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,4 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 04812 Cereals other than maize (corn), in grain form, precooked/othw. prepared
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens de consommation · BEC 113201
- Produit CPC 2.1
- 23140 Other cereal grain products (including corn flakes)23997 Other prepared dishes and meals
- Activité CITI Rév. 4
- 1061 Travail des grains1075 Fabrication de plats préparés
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 1904.90 | modifié |
| 2012 | 1904.90 | modifié |
| 2007 | 1904.90 | modifié |
| 2002 | 1904.90 | modifié |
| 1996 | 1904.90 | modifié |
| 1992 | 1904.90 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 28
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N364369 U.S. CBP
The tariff classification of Bulgar Freekeh from Turkiye
- N360909 U.S. CBP
The tariff classification of “Lao Xie Zhen Frozen Seafood Cheese Rice Burger” from Taiwan
- N357265 U.S. CBP
The tariff classification of “Genmaicha Loose Leaf (Roasted Brown Rice Green Tea)” from Japan
- N357266 U.S. CBP
The tariff classification of “Genmaicha Tea Bags (Roasted Brown Rice Green Tea)” from Japan
- N346448 U.S. CBP
The tariff classification of Microwaveable Rice from Thailand
- N336111 U.S. CBP
The tariff classification of Frozen Pentagon Chahan from Vietnam
- 600015136 HMRC
Par boiled and dried Black Barley Weight 25kg packaged in a carton bag with a liner
- 600013159 HMRC
wholegrain spelt and light seasonings ready to eat food product packaged in a dual layer PP PET retortable pouch and then a cardboard box
- 600013152 HMRC
Mediterranean Style Grains his product is made from a mixture of grains, rice and seasonings ready to eat food product packaged in a dual layer PP PET retortable pouch and then a cardboard box
- 600013155 HMRC
mixture of grains, rice and seasonings cooked ready to eat food product packaged in a dual layer PP PET retortable pouch and then a cardboard box
- 600013154 HMRC
Brown, Red and Wild Rice cooked ready to eat food packaged in a dual layer PP PET retortable pouch and then a cardboard box
- 600013144 HMRC
Garlic ginger and soy Rice ready to eat food product product is packed into a pouch, sealed and cooked through the retort process packaged in a dual layer PP PET retortable pouch and then a cardboard box
28 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contingent tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1455 · Source : eur-lex.europa.eu
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les 2 lignes de la sous-position 1904.90 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 1904.90 en 4 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 8,3 %.
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 1904.90 dans l’UE ont atteint 96,6 M € (−14 % par rapport aux 12 mois précédents) ; le Royaume-Uni en a fourni 40 %, devant la Thaïlande.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1,8 Md $US (+14 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Corée du Sud (168 M $US), puis par la Thaïlande.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « produits à base de céréales obtenus par soufflage : autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 1904.90 du Système harmonisé (position 1904), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « produits à base de céréales obtenus par soufflage » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 1904.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 8,3 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « produits à base de céréales obtenus par soufflage » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 1904.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 14 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « produits à base de céréales obtenus par soufflage » ?
La Corée du Sud, avec 168 M $US en 2024 (9,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 101 M $US (5,7 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 155 pays exportateurs.
Un droit antidumping s’applique-t-il à « céréales précuites ou préparées (autres) » ?
L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « céréales précuites ou préparées (autres) » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été le Royaume-Uni (40 %), la Thaïlande (23 %) et la Turquie (10 %), pour des importations totales de 96,6 M €.