Tarif douanier turc · code GTİP · HS 1905.90

1905.90.20.00.19

1905.90.20.00.19 : Pain, pâtisseries et biscuits (autres) : Hosti, eczacılıkta kullanılan boş ilaç kapsülleri, mühür : diğerleri

Pain, pâtisseries et biscuits (autres)

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1905 Ekmek, pasta, kek, bisküvi ve diğer ekmekçilik mamulleri (kakao içersin içermesin) ; hosti, eczacılıkta kullanılan boş ilaç kapsülleri, mühür güllacı, pirinç kağıdı ve benzeri ürünler:
  2. 1905.90 Diğerleri:
  3. Hosti, eczacılıkta kullanılan boş ilaç kapsülleri, mühür güllacı, pirinç kağıdı ve benzeri ürünler
  4. 1905.90.20.00.19 Diğerleri

Ce que vous payez

Importation : Turquie

Droit de douane 4,5 % droit des pays tiers
Droits additionnels et redevances 1 mesure supplémentaire Conditions à l’importation : 1
TVA taux normal de 20 % ; 10 % ou 1 % pour certains biens
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 1

  • Charge financière supplémentaire (EMY) 49,1 EUR / 100 kg
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Venezuela, Kosovo
    Acte juridique
    Karar 3350, Liste III–IV (EMY)

Conditions à l’importation 1

  • Contrôle à l’importationEkmek, pasta, kek, bisküvi ve diğer ekmekçilik mamulleri (kakao içersin içermesin) ; hosti, eczacılıkta kullanılan boş ilaç kapsülleri, mühür güllacı, pirinç kağıdı ve benzeri ürünler · Tarım ve Orman Bakanlığı
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 janvier 2026
    Acte juridique
    Tebliğ (Ürün Güvenliği ve Denetimi) 2026/5 (RG 31.12.2025, 33124 (4. Mükerrer)) ; değişik : RG 03.04.2026, RG 28.07.2026

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—4,5 %
SPG (pays les moins avancés)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 44 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée équatoriale, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mongolie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

 Exemption
accords avec UE, Royaume-Uni, EFTA, Îles Féroé et Bosnie-Herzégovine
Allemagne, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine et 30 autres

Allemagne, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Îles Féroé, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Tchéquie

 Exemption
SPG (pays en développement)
Bolivie, Cap-Vert, Congo-Brazzaville, Îles Cook et 10 autres

Bolivie, Cap-Vert, Congo-Brazzaville, Îles Cook, Kenya, Kirghizstan, Micronésie, Nigeria, Niue, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka, Tadjikistan

 Exemption
accord Turquie–Émirats arabes unis Émirats arabes unis Exemption
accord Turquie–Iran Iran Exemption
accord Turquie–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord Turquie–Malaisie Malaisie Exemption
accord Turquie–Venezuela Venezuela Exemption
accord Turquie–Kosovo Kosovo Exemption
SPG+ Exemption
accord Turquie–Singapour Singapour 4,5 %

Notes de bas de page

  • Şili Cumhuriyeti için AB'ye uygulanan gümrük vergisi ve ek mali yükümlülük uygulanır.
  • Arnavutluk Cumhuriyeti için gümrük vergisi ve ek mali yükümlülük sıfır olarak uygulanır.
  • Pakistan İslam Cumhuriyeti için gümrük vergisi %0 olarak, tarım payı 18,74 (EUR/100 Kg/net) olarak uygulanır.

Même sous-position dans les autres tarifs

1905.90 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie : autres

UE droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 4,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,3 % Royaume-Uni 8 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · 3× droit spécifique ou composé Canada Exemption – 14,5 % Général (NPF) 30 lignes tarifaires · moyenne 5,2 % · 5× droit spécifique ou composé Mexique 10 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Brésil Exemption – 16,2 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 10,8 % Argentine 18 % Général (NPF) 35 lignes tarifaires Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 4 % Japon 6 % – 34 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 17,8 % Taïwan 5 % – 20 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 12,1 % CCG 5 % Général (NPF) 25 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 18 lignes tarifaires · 17× droit spécifique ou composé Norvège droit spécifique ou composé Général (NPF) 11 lignes tarifaires Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 9 lignes tarifaires · 7× droit spécifique ou composé Nigeria 35 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Turquie) : 1905.90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N362449 U.S. CBP 15 juillet 2026 · 1905.90.90.30

    The tariff classification of a snack food from Australia

  • N361555 U.S. CBP 9 juin 2026 · 1905.90.10.49

    The tariff classification of bakery products from Germany

  • N359273 U.S. CBP 25 mars 2026 · 1905.90.10.50

    The tariff classification of “Panettone” from Brazil

  • N352598 U.S. CBP 17 septembre 2025 · 1905.90.10.41

    The tariff classification of honey cakes from the Czech Republic

  • 600016248 HMRC 9 octobre 2026 – 8 octobre 2029 · 1905 90 80 00

    Thai Vegetable selection pack which includes : 10 x Fried Massaman Teardrops – 10 x 30g = 300g 10 x Fried Thai Green Money Bags – 10 x 20g = 200g 10 x Steamed Vegetarian Net Pastry Roll – 1 x 30g = 300g Green curry money bags filled with vegetables, coconut milk, lemongrass, green chili and garlic.…

  • 600016691 HMRC 15 septembre 2026 – 14 septembre 2029 · 1905 90 80 00

    Frozen, pre-cooked vegetable spring rolls for human consumption, eaten as an appetiser, finger food, or side dish. The product requires further cooking before consumption by either deep frying, air frying, or oven baking. The spring rolls consists of a wrapper made from wheat flour, vermicelli,…

  • 600015880 HMRC 4 septembre 2026 – 3 septembre 2029 · 1905 90 80 00

    Product is a box of 8 frozen vegetable bao buns. They are made from Wheat Flour, Water, Sugar, Soybean Oil, Wheat Gluten, Yeast, Baking powder, Salt, E141ii, Cauliflower, Char Sui BBQ Sauce, Green Bell Pepper, Red Bell Pepper, Corn Starch and Garlic puree. Each bun has been assembled, steamed and…

  • 600015881 HMRC 4 septembre 2026 – 3 septembre 2029 · 1905 90 80 00

    Product is a box of 8 frozen hoisin duck bao buns. They are made from Wheat Flour, Water, Sugar, Soybean Oil, Wheat Gluten, Yeast, Baking powder, Salt, Skinless Boneless Duck Breast, Onion, Cabbage, Carrot, Hoisin Sauce, Soybean Paste, Corn Starch, Spring Onion, Sesame Oil and Chinese Five Spices.…

140 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes complémentaires

1. Les marchandises des sous-positions 190531, 190532, 190540 et 190590 présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule de la totalité de l'assortiment.

2. Au sens de la sous-position 190531 ne sont considérés comme biscuits additionnés d'édulcorants que les produits de l'espèce présentant en poids une teneur en eau n'excédant pas 12 % et une teneur en matières grasses n'excédant pas 35 % en poids (les matières utilisées pour fourrer ou recouvrir les biscuits n'étant pas prises en considération pour calculer ces teneurs).

3. La sous-position 19059020 couvre uniquement les produits secs et cassants.

4. Les préparations alimentaires constituées de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt relevant du no 1901 ou constituées des marchandises relevant des nos 0401 à 0404, présentées sous forme de doses, telles que des capsules, comprimés, pastilles et pilules, et à usage de compléments alimentaires, sont exclues du no 1901. Le caractère essentiel d’un complément alimentaire n’est pas seulement conféré par ses ingrédients, mais aussi par son mode de présentation spécifique qui révèle sa fonction de complément alimentaire en déterminant le dosage, son mode d’absorption et le lieu dans lequel il est censé entrer en action. De telles préparations alimentaires sont classées dans le no 2106, pour autant qu’elles ne soient pas dénommées ni comprises ailleurs .

Notes de chapitre : Chapitre 19 →

Dans le tarif douanier turc, 1905.90.20.00.19 est l’une des 14 lignes de la sous-position 1905.90, produits de la boulangerie, de la pâtisserie : autres.

Le taux légal (loi n° 474) est de 4,5 %.

Pour la même sous-position, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 4,5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 8 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 14,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 10 %, le taux du TEC au Brésil va de 0 % à 16,2 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 18 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon va de 6 % à 34 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 5 % à 20 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 35 %.

La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 1905.90 pour 68 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Malaisie.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code GTİP 1905.90.20.00.19 ?

Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 4,5 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.

D’où la Turquie importe-t-elle ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 1905.90, le premier fournisseur en 2024 a été la Malaisie (21 M $US), devant la Pologne.

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