Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 88 : Navigation aérienne ou spatiale

  • 45Lignes tarifaires
  • 1,7 %–7,7 %Taux

Chapitre 88 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 88 compte 45 lignes dans le tarif douanier turc, dans 6 positions.

Les taux vont de 1,7 % à 7,7 %, avec une moyenne de 4,5 %.

C’est la position 8806, véhicules aériens sans pilote, qui est la plus subdivisée : 16 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 2,7 %, sur 17 lignes.

Le taux le plus élevé, 7,7 %, frappe la ligne 8802.20.00.10.00 (zirai mücadelede ilaçlama aracı olarak kullanılmak üzere ithal olunan…).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

8801 Ballons et dirigeables ; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur

8802 Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l’exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806 ; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux

8804 Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes ; leurs parties et accessoires

8805 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens ; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires ; appareils au sol d'entraînement au vol ; leurs parties

8806 Véhicules aériens sans pilote

8807 Parties des appareils nos 8801, 8802 ou 8806

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